Cette solution mérite peut être d'être examinée.

L'Association médicale britannique a dit qu'il fallait d'autres tests, étant donné la possibilité que certaines vitamines soient détruites et que certaines toxines restent.

Cela dit, nous examinons en ce moment les conséquences juridiques de cette éventualité.

Il faut aussi que le règlement ait la possibilité de considérer les plans sectoriels.

La Commission examine t elle actuellement la possibilité, pour l'Amérique latine, de bénéficier également des crédits de la BEI ?

et de coordination, il serait souhaitable, le moment voulu, d'envisager d'étendre cette méthode de travail .

1.11 Le CESE estime qu'il serait utile d'étudier la possibilité de regrouper les documents d'informations clés relatifs aux produits financiers sur un portail unique.

De même, lorsqu'une association souhaite coopérer avec son homologue d'un autre Etat européen, il n'existe actuellement aucun cadre juridique approprié.

Cela vaut tout parti culièrement pour les satellites d'information, d'observation et de télévision.

La possibilité, pour certains membres, de représenter des groupes régionaux, disons pour une période de 10 ans, est une idée qui mérite d apos être étudiée.

Elle procède actuellement à l'analyse de la possibilité d'élargir le domaine d'action au bénéfice des campagnes de pêche expérimentales.

La Commission est en train d'étudier la possibilité d'étendre un tel système à l'ensemble de la Communauté.

Le Comité envisage également de prendre attache avec les États Membres, par l'intermédiaire des organisations internationales et régionales.

Nous envisageons actuellement la possibilité d'élargir notre coopération avec les pays africains dans ce domaine.

C'est pour cette raison que je pense qu' il faut examiner dans quelle mesure nous pouvons appliquer le principe du pays de résidence.

À l' avenir, l' Union européenne envisage la possibilité de les prendre sous la responsabilité de l' Union européenne en tant que telle.

La Commission envisage de rédiger un texte juridique non contraignant qui expose ra ce qu'il vient d'entendre par harcèlement sexuel.

produits agricoles. La position des Australiens est en I'oc currence presque identique a celle des Amdricains, qui

La Commission envisage actuellement la possibilité de soutenir le processus électoral du 13 novembre 2002 grâce à des observateurs de l'UE.

La Commission envisage t elle d'apporter un soutien financier à cette initiative qui s'inscrit dans le cadre des objectifs de 1992?

La Commission envisage de présenter une communication sur ces aspects, qui pourrait couvrir une large gamme d' éléments.

Le Comité envisage également la possibilité de l'établissement de rapports régionaux collectifs et a demandé à l'Équipe de surveillance d'examiner plus avant cette idée.

Dans son livre vert de 1985, la Commission envisageait d'utiliser éventuellement des produits agricoles dans le secteur industriel non alimentaire.

Il faudrait notamment envisager une éventuelle modification des structures et des fonctions de l apos Organisation des Nations Unies et de ses organes principaux si nécessaire.

Enfin, la Commission examine la possibilité d'actions spécifiques dans le domaine des emballages en général, qui de ce fait auront un impact également dans le domaine du plastique.

Le rapport que je présente prend aussi en considération l'hypothèse d'étudier la création d'un mécanisme approprié de soutien des balances de paiements des pays candidats.

Considérant la possibilité d'actions terroristes et criminelles, nous proposons que l'ONU amène les États Membres à prendre coopérativement les mesures suivantes 

Leur repentir en prison était un des facteurs pris en considération pour leur accorder une grâce.

alors qu'auparavant ils y avaient effectivement mécru et ils offensent l'inconnu à partir d'un endroit éloigné !

8.3 Il serait également intéressant de réfléchir à la possibilité d utiliser les crédits non exécutés du déjà maigre budget européen plutôt que de les ristourner aux Etats membres.

9.3 Il serait également intéressant de réfléchir à la possibilité d'utiliser les crédits non exécutés du budget européen, qui est déjà maigre, plutôt que de les ristourner aux États membres.

9.3 Il serait également intéressant de réfléchir à la possibilité d utiliser les crédits non exécutés du déjà maigre budget européen plutôt que de les ristourner aux États membres.

Un train quitte Bruxelles à 7h20 et nous envisageons la possibilité de mettre sur pied un transport depuis Luxembourg, où le train arrive à 10 heures.

Les ministres des Affaires étrangères réunis dans le cadre de la coopération politique européenne ont ils l'intention d'examiner la possibilité de favoriser une coopération triangulaire Communauté européenne, Amérique latine et pays de l'Est ?

Les organes conventionnels pertinents pourraient envisager d'adopter des recommandations et des directives afin d'évaluer la réalisation des objectifs du Millénaire, et en particulier de l'objectif 8, à l'occasion de l'examen des rapports des États parties.

Dans ce contexte, il faut manifester l' inquiétude qu' a suscitée la récente rumeur selon laquelle la Commission envisage la fermeture éventuelle de sa délégation au Costa Rica.

Être en mesure d'achever nos objectifs relatifs aux dépenses au cours de l'an 2000 n'a jamais constitué une possibilité, eu égard aux détails et à la complexité de cette réglementation.

Selon les voix dissidentes des juges Kirby et Gaudron, le juge de première instance a commis une erreur en n'envisageant pas que le père aurait pu déménager pour vivre auprès de son enfant.

En Italie, l'alimentation des bovins par des œstrogènes est interdite, et c'est pourquoi le contrôle sanitaire, Monsieur le Commissaire, s'effectue erga omnes tant à l'égard des producteurs italiens qu'a l'égard des producteurs de pays tiers.

Le gouvernement de la Turquie, pays lié par des accords à la Communauté européenne, a an noncé récemment qu'il envisageait l'éventualité de prendre des mesures à Tencontre de la flotte marchande grecque.

Avant que la réouverture de Vandellos I ne soit autorisée, la Commission envisage t elle éventuellement de faire procéder à la fermeture et au démantèlement de cette centrale, en raison du caractère obsolète de sa technologie ?

Nous avons à chaque réunion du Conseil ECOFIN inscrit cette question à l'ordre du jour et je peux vous dire aujourd'hui, à la suite de nos délibérations de lundi dernier, qu'un large accord pourra se dégager, probablement sous la présidence qui reprendra le flambeau de la Belgique.

49. Actuellement les réflexions du gouvernement portent sur un élargissement supplémentaire de l apos éventail des possibilités institutionnelles permettant aux étrangers de participer activement à la vie publique et politique luxembourgeoise.

4.3 Éléments à considérer pour une éventuelle levée de l'interdiction de l'utilisation de farines de viande

4.4 Éléments à considérer pour une éventuelle levée de l'interdiction de l'utilisation de farines de viande