Aucun amendement n'est recevable.

CONSEIL reexamine sa proposition

Aucun amendement n'est alors recevable.

Les explications de vote sont admises.

Dans de tels cas et par dérogation à l'article 188 ter, le Conseil statue à l'unanimité.

Pour être considérée comme recevable, la demande est accompagnée d'un rapport (ci après rapport annuel ) composé

Pour être considérée comme recevable, la demande est accompagnée d un rapport (ci après rapport annuel ) composé

Seuls sont recevables les amendements présentés par la Commission.

Le recours auprès du tribunal administratif n'est possible que si

Cette fourchette de maillage est autorisée jusqu'au 30 juin 2006.

Les demandes fondées sur l'article 112, paragraphe 3, ou sur l'article 119, paragraphe 1, ne sont pas recevables.

Les demandes fondées sur l'article 149, paragraphe 3, ou sur l'article 160, paragraphe 1, ne sont pas recevables.

Le Président est juge de la recevabilité des amendements.

De Vries (LDR). (EN) Monsieur le Président, je vous invite vivement à prendre en considération ce que M. Croux vient de dire.

Le Président est juge de la recevabilité des amendements.

Le président est juge de la recevabilité des amendements .

Le Président fixe deux délais pour le dépôt des projets d'amendement et des propositions de modification, se situant l'un avant, l'autre après l'adoption du rapport par la commission compétente au fond.

Des explications de vote sur le vote final sont recevables pour tout sujet soumis au Parlement.

Seuls sont recevables les projets d'amendement portant sur le texte modifié par le Conseil.

Les demandes qui ne sont pas présentées conformément aux articles 3 et 4 ne sont pas recevables.

Seuls sont recevables les amendements à la proposition de résolution déposée conformément à l'article 3, paragraphe 1, point c).

Si un soumissionnaire présente plusieurs offres par lot, aucune de ces offres n'est recevable.

Si un soumissionnaire présente plusieurs offres par lot, aucune de ces offres n'est recevable.

Leur communication devrait donc être déclarée recevable.

Par conséquent, c'est au président du Parlement qu'il appartient de fixer l'ordre dans lequel les questions reçoivent leur réponse.

La décision relative à une demande recevable est prise dans un délai de 20 jours calendaires à compter de la date de son introduction.

Sont jugées recevables les offres des candidats ou des soumissionnaires qui ne sont pas exclus et qui satisfont aux critères de sélection.

CHAPITRE 2

Conformément à l'article 151, paragraphe 3, le Président est juge de la recevabilité des amendements.

Ce recours n' est recevable que si l' institution , organe ou agence en cause a été préalablement invitée à agir .

Le coût des manuels scolaires remboursables sera remboursé jusqu'à un maximum de 75  des montants forfaitaires ci après 

Le vote par division n'est pas admis lors d'une mise aux voix en bloc ou de la mise aux voix d'un amendement de compromis.

Ce recours n'est recevable que si l'institution, l'organe ou l'organisme en cause a été préalablement invité à agir.

(c) pour être recevables, les observations et les objections doivent être formulées entre le début de la consultation publique et sa date de clôture.

Les demandes présentées par les opérateurs suivants ne sont pas admissibles au bénéfice de l'aide du FEAMP pendant une période définie

Seuls les amendements déposés par la commission compétente et tendant à rechercher un compromis avec la Commission sont recevables à ce stade.

Les contreparties centrales établissent les catégories de membres compensateurs admissibles et les critères d admission.

Toute subvention croisée devra être interdite.

est recevable,

Dans le cadre du processus d'adoption de ces recommandations, qui doivent être mises aux voix sous la forme d'un texte écrit, l'article 102 n'est pas d'application et des amendements oraux peuvent être présentés.

La récusation n'est pas recevable lorsque la partie en cause a fait des actes de procédure, bien qu'elle ait déjà eu connaissance du motif de récusation.

Tout amendement est irrecevable

l'offre la plus avantageuse

Des amendements aux propositions de la Conférence des présidents sont recevables, à condition d'être déposés par trente sept députés au moins.

Le Président n'est pas tenu de déclarer recevable une question complémentaire, même lorsqu'elle répond aux conditions de recevabilité précitées