Le texte suivant est ajouté à la fin de l'article 3 du Protocole

sous produit , tout produit fissile spécial obtenu dans le cadre d un ou plusieurs processus, successifs ou non, à partir de matières nucléaires transférées en vertu du présent accord

Tous les liens sont en portugais sauf mentions contraires

Tous les liens mènent à des pages en portugais, sauf indication contraire

(Tous les prix sont à partir de Toys R Us, sauf si indication contraire.)

Tous les liens renvoient aux pages en portugais, sauf mention contraire.

Cette liste inclut tous les États du Cariforum à l exception de Haïti, sauf spécification contraire.

autorité compétente

Pour le reste, sauf avec les Etats parties de la Convention, il n apos y a pas de réciprocité.

Chaque Ombudsman s apos acquitte de ses fonctions individuellement, sauf s apos il en est stipulé autrement dans la présente annexe.

La déclaration de transit est présentée électroniquement, sauf lorsque la convention en dispose autrement.

Aux fins de la présente annexe et sauf disposition contraire explicite mentionnée dans l annexe, on entend par

inclut la valeur totale maximale estimée du marché sur toute sa durée, qu'il soit attribué à un ou à plusieurs fournisseurs, en tenant compte de toutes les formes de rémunération, y compris

LETTONIE

Sauf disposition contraire, les définitions de la directive 2005 94 CE s appliquent.

Le Conseil statue à la majorité qualifiée, sauf dans les cas où la Constitution en dispose autrement.

vi) Coût d apos exploitation, y compris le coût des matières premières, sauf disposition contraire.

Cela vaut pour toutes les situations, hormis les cas pour lesquels l'article 20 de cette directive prévoit une exception.

À moins que le présent accord n'en dispose autrement, chaque avis de marché envisagé comprendra

dans le contexte de la passation d'un marché couvert dans lequel le fournisseur a, ou a eu, un intérêt.

Tous les liens dans ce billet renvoient à des sites en portugais, sauf mention contraire

En particulier , la sécurité nationale reste de la seule responsabilité de chaque État membre . 3 .

Lorsqu'elle fixe les conditions de participation, l'entité adjudicatrice

Le Conseil européen se prononce par consensus, sauf dans les cas où la Constitution en dispose autrement.

Sauf disposition contraire du présent règlement, les articles relatifs aux élections au Conseil s'appliquent.

Les dispositions du règlement (CE) no 1291 2000 sont applicables aux certificats, sauf dispositions contraires du présent règlement.

Toute référence faite dans le présent statut aux membres comprend ces organisations membres, sauf dispositions contraires.

Elle combat l' exclusion sociale et les discriminations , et promeut la justice et la protection sociales , l' égalité entre les femmes et les hommes , la solidarité entre les générations et la protection des droits de l' enfant .

Le Conseil européen se prononce par consensus sauf dans les cas où la Constitution en dispose autrement . 2 .

1. La présente Convention s'applique, sauf disposition contraire, à la prévention, aux enquêtes et aux poursuites concernant

Sauf décision contraire de la Conférence, le présent règlement intérieur s apos applique, mutatis mutandis aux organes subsidiaires, si ce n apos est que

À moins que les annexes de l'appendice I concernant une partie n'en disposent autrement, le présent accord ne s'applique pas

lorsque l'autorisation a des conséquences favorables pour le demandeur et que celui ci a demandé une date de prise d'effet différente, auquel cas l'autorisation prend effet à la date demandée par le demandeur pour autant qu'elle soit postérieure à la date à laquelle elle aurait été applicable en vertu du paragraphe 1

Version italienne

Sauf dispositions contraires des présentes conditions , tous les avis requis ou autorisés en application des présentes conditions sont adressés par envoi recommandé , télécopie ou d' une autre manière par écrit .

Le Conseil des ministres statue à la majorité qualifiée sauf dans les cas où la Constitution en dispose autrement .

Sauf disposition contraire à l apos article 6, chaque commission, sous commission et groupe de travail élit ses propres membres.

Les fossiles de cet animal sont communs, sauf pour le crâne, qui fait souvent défaut dans des squelettes sinon complets.

Sauf disposition contraire de l apos article 6, chaque comité, sous comité et groupe de travail élit les membres de son propre bureau.

declares that, except where otherwise clearly indicated, these products are of 2 L'origine des produits doit être indiquée.

declares that, except where otherwise clearly indicated, these products are of ... 16 L'origine des produits doit être indiquée.

declares that, except where otherwise clearly indicated, these products are of ... 20 L'origine des produits doit être indiquée.

declares that, except where otherwise clearly indicated, these products are of 2 L'origine des produits doit être indiquée.

declares that, except where otherwise clearly indicated, these products are of 2 L'origine des produits doit être indiquée.

izjavljuje da su, osim ako je drukčije izričito navedeno, ovi proizvodi 2 L'origine des produits doit être indiquée.