ANNEXE III

a) Le présent Accord restera en vigueur pendant une période de 99 années, à moins que les Parties n apos en décident autrement.

Le texte suivant est ajouté à la fin de l'article 3 du Protocole

Les modifications entrent en vigueur dans les mêmes conditions que celles mentionnées au paragraphe 1, sauf dispositions contraires convenues par les parties contractantes.

Tous sauf un acceptèrent son plan.

Sauf désaccord librement exprimé par les peuples concernés, l apos indemnisation se fera de préférence sous la forme de terres et de territoires au moins égaux en qualité, en quantité et par leur régime juridique à ceux qui ont été perdus

sous produit , tout produit fissile spécial obtenu dans le cadre d un ou plusieurs processus, successifs ou non, à partir de matières nucléaires transférées en vertu du présent accord

Deux hommes marchent ils ensemble, Sans en être convenus?

Elles sont libellées en euros sauf accord contraire .

Elles sont libellées en euros , sauf accord contraire .

b Au taux de 3,5 ou à tout autre taux convenu.

Les réunions ne sont pas publiques, sauf dispositions contraires convenues.

Tous les liens sont en portugais sauf mentions contraires

Tous les liens mènent à des pages en portugais, sauf indication contraire

(Tous les prix sont à partir de Toys R Us, sauf si indication contraire.)

Tous les liens renvoient aux pages en portugais, sauf mention contraire.

Cette liste inclut tous les États du Cariforum à l exception de Haïti, sauf spécification contraire.

autorité compétente

sauf dispositions contraires convenues entre le service technique et le constructeur du véhicule.

sauf dispositions contraires convenues entre le service technique et le fabricant du SEEE.

Pour le reste, sauf avec les Etats parties de la Convention, il n apos y a pas de réciprocité.

Chaque Ombudsman s apos acquitte de ses fonctions individuellement, sauf s apos il en est stipulé autrement dans la présente annexe.

La déclaration de transit est présentée électroniquement, sauf lorsque la convention en dispose autrement.

Une décision peut en outre faire l'objet d'un refus de reconnaissance dans tous les cas prévus à l'article 64, paragraphe 3, ou à l'article 67, paragraphe 4.

Mais ce n'est pas assez.

Aux fins de la présente annexe et sauf disposition contraire explicite mentionnée dans l annexe, on entend par

inclut la valeur totale maximale estimée du marché sur toute sa durée, qu'il soit attribué à un ou à plusieurs fournisseurs, en tenant compte de toutes les formes de rémunération, y compris

LETTONIE

Sauf disposition contraire, les définitions de la directive 2005 94 CE s appliquent.

b) Si les parties à la transaction commerciale en sont expressément convenues autrement.

Le Conseil statue à la majorité qualifiée, sauf dans les cas où la Constitution en dispose autrement.

vi) Coût d apos exploitation, y compris le coût des matières premières, sauf disposition contraire.

Cela vaut pour toutes les situations, hormis les cas pour lesquels l'article 20 de cette directive prévoit une exception.

À moins que le présent accord n'en dispose autrement, chaque avis de marché envisagé comprendra

dans le contexte de la passation d'un marché couvert dans lequel le fournisseur a, ou a eu, un intérêt.

Sauf décision contraire, les réunions du comité mixte ne sont pas publiques.

Sauf décision contraire, les réunions du comité intérimaire ne sont pas publiques.

Sauf décision contraire, les réunions du comité mixte ne sont pas publiques.

Conformément aux articles 284 et 285 de l'accord et au présent règlement intérieur, le groupe d'experts conduit toute la procédure de la manière qu'il juge appropriée, à condition que les parties à la procédure soient traitées sur un pied d'égalité et que, sous réserve de l'article 284, paragraphe 5, de l'accord, chaque partie à la procédure ait toute possibilité de présenter ses arguments.

Tous les liens dans ce billet renvoient à des sites en portugais, sauf mention contraire

En particulier , la sécurité nationale reste de la seule responsabilité de chaque État membre . 3 .

Lorsqu'elle fixe les conditions de participation, l'entité adjudicatrice

Les méthodes d' estimation suivantes sont appliquées , sauf s' il en est convenu autrement avec la BCE

Nom (dactylographié ou imprimé), signature et fonction du représentant habilité à émettre la commande

(accepté sauf l'insertion d'un montant même indicatif de référence)