Déchets chimiques

Dans les annexes II, VIII et IX de la convention de Bâle figurent respectivement les catégories de déchets demandant un examen spécial (II), les déchets dangereux (VIII) et les déchets non dangereux (IX).

Objet Transport de déchets dangereux vers des installations de traitement des déchets dangereux.

Objet transport de déchets dangereux vers des installations de traitement des déchets dangereux.

Déchets dangereux

Autres industries extractives (CITI rév.

CY obligations de nationalité pour la propriété des services géologiques et géophysiques, les services d'arpentage et les services d'établissement de cartes.

Correspond aux services d'épuration des gaz brûlés.

4.3.4 Déchets dangereux

6.3 Déchets dangereux

déchets dangereux incinérés,

déchets dangereux valorisés,

Aux termes de l article 2, paragraphes 2 à 4, les établissements et entreprises assurant l élimination, la valorisation, la collecte ou le transport de déchets dangereux ne mélangent pas différentes catégories de déchets dangereux ou ne mélangent pas des déchets dangereux avec des déchets non dangereux.

déchets non dangereux incinérés,

déchets non dangereux valorisés,

déchets dangereux éliminés,

d) des informations concernant l'élimination des déchets dangereux non dangereux

Interdiction de l'introduction de déchets dangereux

Services de collecte de déchets non dangereux

EL, ES, HR, IT, PT l'accès à cette activité est subordonné à la condition de nationalité.

déchets dangereux produits par les ménages,

déchets dangereux utilisés comme combustibles,

déchets non dangereux éliminés.

interdiction de l'élimination mixte des déchets dangereux et non dangereux

quantités de déchets produits et quantités de déchets dangereux produits

Commerce illicite de déchets dangereux

II. une directive relative aux déchets dangereux

I. une directive modifiant la 75 442 CEE concernant les déchets

Services de traitement et d élimination des déchets dangereux

déchets non dangereux produits par les ménages,

déchets non dangereux utilisés comme combustibles,

j) quantités de déchets produits et quantités de déchets dangereux produits

déchets dangereux tout déchet couvert par l'article 1er, paragraphe 4, de la directive 91 689 CEE du Conseil du 12 décembre 1991 relative aux déchets dangereux

La définition du déchet dangereux est également modifiée.

Teneur maximale en goudron des cigarettes Déchets dangereux

Deux pour cent de ces déchets, soit environ 27 millions de tonnes, sont des déchets dangereux.

Au plan écologique, social et économique, ce se rait une bonne chose. Entretemps, nous tous, qui constituons les douze pays de la Communauté, ne nous sommes pas encore mis d'accord sur la défi nition des déchets toxiques et dangereux.

En vertu du règlement concernant les transferts de déchets, les navires battant le pavillon d'un État membre de l'Union européenne qui sont envoyés au démantèlement, du fait qu'ils contiennent des substances dangereuses, entrent eux mêmes dans la catégorie des déchets dangereux.

Commentaire Ces règles ne doivent être utilisées que pour transporter des déchets dangereux entre des sites publics de traitement et des installations d élimination des déchets dangereux.

Commentaires ces règles ne peuvent être appliquées qu'au transport de déchets dangereux entre des sites publics de traitement et des installations d'élimination des déchets dangereux.

Ce n'est pas un déchet nucléaire dangereux, c'est un biscuit.

(22) La proportion de déchets dangereux est importante.

Les déchets domestiques dangereux sont exclusivement transportés dans des réceptacles.

déchet dangereux tout déchet solide ou liquide tel que défini à l'article 1er, paragraphe 4, de la directive 91 689 CEE du Conseil du 12 décembre 1991 relative aux déchets dangereux(19).

L'interdiction générale d'éliminer en même temps les déchets dangereux avec les déchets non dangereux (à de très rares exceptions qui pourraient également s'appliquer aux déchets miniers) ainsi qu'avec les déchets inertes.