f) Matières dangereuses pour l apos environnement

16. MATIERES DANGEREUSES POUR L apos ENVIRONNEMENT

16. Matières dangereuses pour l apos environnement

Déchets chimiques

Objet Transport de déchets dangereux vers des installations de traitement des déchets dangereux.

Objet transport de déchets dangereux vers des installations de traitement des déchets dangereux.

Déchets dangereux

Autres industries extractives (CITI rév.

CY obligations de nationalité pour la propriété des services géologiques et géophysiques, les services d'arpentage et les services d'établissement de cartes.

Gestion écologiquement rationnelle des déchets dangereux

Correspond aux services d'épuration des gaz brûlés.

4.3.4 Déchets dangereux

6.3 Déchets dangereux

déchets dangereux incinérés,

déchets dangereux valorisés,

Aux termes de l article 2, paragraphes 2 à 4, les établissements et entreprises assurant l élimination, la valorisation, la collecte ou le transport de déchets dangereux ne mélangent pas différentes catégories de déchets dangereux ou ne mélangent pas des déchets dangereux avec des déchets non dangereux.

déchets non dangereux incinérés,

déchets non dangereux valorisés,

déchets dangereux éliminés,

d) des informations concernant l'élimination des déchets dangereux non dangereux

Interdiction de l'introduction de déchets dangereux

Services de collecte de déchets non dangereux

EL, ES, HR, IT, PT l'accès à cette activité est subordonné à la condition de nationalité.

déchets dangereux produits par les ménages,

déchets dangereux utilisés comme combustibles,

déchets non dangereux éliminés.

Gestion écologiquement rationnelle des déchets dangereux (décision 17 18)

interdiction de l'élimination mixte des déchets dangereux et non dangereux

quantités de déchets produits et quantités de déchets dangereux produits

Ils dégagent en outre des substances dangereuses de la pire espèce pour l'environnement.

Commerce illicite de déchets dangereux

II. une directive relative aux déchets dangereux

I. une directive modifiant la 75 442 CEE concernant les déchets

Services de traitement et d élimination des déchets dangereux

déchets non dangereux produits par les ménages,

déchets non dangereux utilisés comme combustibles,

Monsieur le Président, les déchets en provenance des véhicules hors d'usage constituent un des très gros problèmes environnementaux, que ce soit au niveau de la quantité de déchets ou de l'émission de substances dangereuses pour l'environnement.

j) quantités de déchets produits et quantités de déchets dangereux produits

2. Gestion écologiquement rationnelle des déchets dangereux, y compris la prévention du trafic international illicite des déchets dangereux (chap. 20).

déchets dangereux tout déchet couvert par l'article 1er, paragraphe 4, de la directive 91 689 CEE du Conseil du 12 décembre 1991 relative aux déchets dangereux

La définition du déchet dangereux est également modifiée.

Teneur maximale en goudron des cigarettes Déchets dangereux

Dans les annexes II, VIII et IX de la convention de Bâle figurent respectivement les catégories de déchets demandant un examen spécial (II), les déchets dangereux (VIII) et les déchets non dangereux (IX).

Deux pour cent de ces déchets, soit environ 27 millions de tonnes, sont des déchets dangereux.

En vertu du règlement concernant les transferts de déchets, les navires battant le pavillon d'un État membre de l'Union européenne qui sont envoyés au démantèlement, du fait qu'ils contiennent des substances dangereuses, entrent eux mêmes dans la catégorie des déchets dangereux.