Le président est juge de la recevabilité des amendements .

A mon avis, nous devons nous en tenir à une proposition qui a au moins une chance d'être adoptée, sans quoi les avantages seront nuls pour tous.

Absolument, Madame Thors, nous allons corriger le procès verbal.

L'autorisation est révoquée ou modifiée par les autorités compétentes lorsque

Modalités et procédures simplifiées de prise en compte des activités de boisement et de reboisement de faible ampleur au titre du mécanisme pour un développement propre

Le Comité est habilité à la modifier si nécessaire.

La partie destinataire est tenue de modifier le niveau de confidentialitØ en consØquence .

excepté ceux qui par la suite se repentiront et se réformeront car Allah est certes Pardonneur et Miséricordieux.

Je ne doute pas non plus que demain, également, le Conseil et la Commission ne tiendront pas compte de la requête du Parlement.

Dans la mesure nécessaire , les BCN modifient leurs règles RBTR nationales en conséquence .

Dans la mesure nécessaire , les BCN modifient leurs règles RBTR nationales en conséquence .

Remplacer peut par doit .

Dans la mesure nécessaire, les BCN modifient leurs règles RBTR nationales en conséquence.

Dans la mesure nécessaire, les BCN modifient leurs règles RBTR nationales en conséquence.

b) Le Conseil peut ensuite adopter, amender ou rejeter le texte transmis par le Parlement.

Or, Vienne est aujourd'hui considérée, sans la moindre réserve, comme une ville occidentale, alors que Prague ne l'est pas, même si elle fait partie de la même région.

Très bien, nous modifierons donc le procès verbal pour que vos propos soient correctement relatés.

Les États membres modifient, s'il y a lieu, leurs dispositions législatives, réglementaires ou administratives de manière à

Si la Commission modifie une autorisation de l'Union, les États de l'AELE modifient la décision équivalente.

Cette autorisation porte notamment sur les compétences nécessaires pour modifier l'OPLAN et la chaîne de commandement.

Cette autorisation porte notamment sur le pouvoir de modifier l OPLAN et la chaîne de commandement.

(modifier)

Am.

Modification

Modifier

Modifier point

Modifier .

Modifier

Am.

Modifier.

Modification

Modifier

Modifier.

Modifier

Modifier la deuxième phrase actuelle ( La signalisation peut être apposée signalisation durable. ) pour lire comme suit

Toute décision de modifier l'annexe III est immédiatement communiquée aux Parties par le Dépositaire.

Et bien, nos critiques pourraient être encore plus cinglantes aujourd'hui.

C'est pourquoi vous me permettrez, Mesdames, Messieurs, de vous faire part de certaines inquiétudes concernant les propositions sur lesquelles nous allons nous exprimer.

Nous allons maintenant, en deuxième lecture, modifier la position commune dans le sens qui nous convient.

Cette autorisation porte notamment sur les compétences nécessaires pour modifier le plan d opération et la chaîne de commandement.

Le comité directeur examine et modifie, le cas échéant, ces dispositions financières avant le 31 décembre 2006.

La Commission confirme ou modifie en conséquence sa décision initiale visée au paragraphe 1.

lt Amend gt Article 2, paragraphe 3

Ces mesures visant à modifier les éléments non essentiels du présent règlement en le complétant sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l' article 33 , paragraphe 3 .

C'est d'ailleurs dans cette perspective que je voterai en faveur des amendement de M. Vandemeulebroucke.