Pour apporter une contribution technique aux travaux sur les technologies de l apos information

4.11 Les sections suivantes de la nouvelle proposition prévoient des formulations techniques plus détaillées.

L' EPC pourrait établir un centre d' information technique destiné à fournir les informations nécessaires à ces utilisateurs .

La BCE fournit à Interpol des informations concernant les spécifications et caractéristiques techniques des billets en euros authentiques .

Cette étude fournira les informations techniques nécessaires au développement de la législation vétérinaire communautaire.

Cette étude doit fournir les informations techniques nécessaires au développement de la législation vétérinaire communautaire.

Renseignements techniques

Informations techniques

Il s'emploiera notamment à renforcer les mécanismes permettant de fournir au personnel des informations et une assistance techniques de pointe, et à resserrer les partenariats techniques avec les organismes partenaires.

La BFNL a refusé de fournir des informations sur des caractéristiques techniques essentielles, contrairement aux dispositions contraignantes de l'article 78 du traité CEEA.

1. Information technique

c) Fournir une assistance technique et des informations aux groupes féminins d apos auto assistance, aux organisations non gouvernementales et à ceux qui fournissent des refuges pour les femmes victimes de violence.

c) Se mette en rapport avec les autres services opérationnels ou techniques ainsi qu apos avec les bureaux extérieurs pour les aider en leur fournissant conseils et informations

6.5 L'article 4, paragraphe 3, souligne l'obligation faite au constructeur de fournir à l'acheteur du véhicule les données techniques relatives aux émissions et à la consommation de carburant.

40. A la demande du Comité permanent, les responsables de la FAO dans les différents pays fourniront des statistiques et des informations techniques sur l apos agriculture, la foresterie, la pêche et d apos autres informations nécessaires.

Accès aux informations techniques

Information générale et technique

Chaque sous liste comporte au moins cinq personnes.

INFORMATIONS ET CONSEILS TECHNIQUES

être datées et signées par les personnes intéressées ou leurs représentants

En pareil cas, une fois qu'une procédure de règlement de différend a été engagée, la partie concernée ne présente pas, devant l'autre instance, une demande visant à obtenir réparation pour la violation de l'obligation substantiellement équivalente découlant de l'autre accord, à moins que l'instance sélectionnée en premier ne se prononce pas sur la demande pour des raisons procédurales ou juridictionnelles.

Décisions d'arbitrage

Les entités intéressées sont autorisées à soumettre, à titre d'amicus curiae des observations au groupe spécial d'arbitrage conformément au règlement intérieur.

comme empêchant les parties d'entreprendre toute action en vue d'honorer les obligations auxquelles elles ont consenti aux fins du maintien de la paix et de la sécurité internationales.

En cas d'incompatibilité entre le présent accord et une telle convention, cette dernière prime dans la mesure de l'incompatibilité.

dans les 25 jours suivant la date de réception de la demande de consultations pour les questions visées à l'article 29.4.4,

les priorités ayant trait aux vérifications de l'origine et autres questions découlant des vérifications de l'origine.

Conditions de sécurité

Veuillez commenter.

Veuillez fournir des informations générales.

Le Département a également continué à fournir un appui en matière d apos information et une assistance technique aux opérations de maintien de la paix et aux autres missions politiques.

Elle leur fournit un dossier technique précisant

Le rôle de l'observateur est de réunir des informations scientifiques à partir des captures ainsi que d'échantillonner les captures.

vi) en fournissant des informations par l apos intermédiaire du Service d apos information technique sur l apos étranger (Overseas Technical Information Service) en ce qui concerne les avancées techniques dans d apos autres pays.

L'équipe d'appui technique aux pays du FNUAP basée à Amman sera chargée de l'appui technique.

Cadre de résultats et d'allocation des ressources pour le Burkina Faso

L'équipe d'appui technique au pays du FNUAP à Bangkok (Thaïlande) fournira un appui technique.

L'équipe d'appui technique aux pays de Harare (Zimbabwe) apportera un appui technique.

incompatibles avec les articles 144 et 150, pour autant que la différence de traitement vise à garantir l imposition ou le recouvrement équitables ou effectifs d impôts directs sur les activités économiques, les entrepreneurs ou les prestataires de services de l autre partie.

Cette partie du rapport devrait donner des renseignements sur

d) Aidera à mettre en place un processus pour veiller à ce que les entités intéressées aient une possibilité raisonnable de communiquer des informations aux fins des examens techniques et

Assistance technique et échange d'informations

Fiche de renseignements (entité technique distincte)

Veuillez donner des précisions à ce sujet.

Veuillez communiquer ces informations.