Un résumé non technique des informations transmises sur la base des rubriques 1 à 6.

un résumé non technique des informations visées aux points a) à d).

La BCE collecte aussi l' information technique relative aux faux en euros en provenance des pays tiers .

Renseignements techniques

Informations techniques

d) Dans les rapports de la Conférence des Parties, de la Conférence des Parties agissant comme réunion des Parties au Protocole et des organes subsidiaires de la Convention et du Protocole

Résumé non technique.

Un résumé qui ne soit pas technique.

1. Information technique

Dépenses de coopération technique non financées

(b) un résumé non technique du projet

COOPERATION TECHNIQUE AVEC LES PAYS TIERS

Accès aux informations techniques

Information générale et technique

Chaque sous liste comporte au moins cinq personnes.

INFORMATIONS ET CONSEILS TECHNIQUES

être datées et signées par les personnes intéressées ou leurs représentants

En pareil cas, une fois qu'une procédure de règlement de différend a été engagée, la partie concernée ne présente pas, devant l'autre instance, une demande visant à obtenir réparation pour la violation de l'obligation substantiellement équivalente découlant de l'autre accord, à moins que l'instance sélectionnée en premier ne se prononce pas sur la demande pour des raisons procédurales ou juridictionnelles.

Décisions d'arbitrage

Les entités intéressées sont autorisées à soumettre, à titre d'amicus curiae des observations au groupe spécial d'arbitrage conformément au règlement intérieur.

comme empêchant les parties d'entreprendre toute action en vue d'honorer les obligations auxquelles elles ont consenti aux fins du maintien de la paix et de la sécurité internationales.

En cas d'incompatibilité entre le présent accord et une telle convention, cette dernière prime dans la mesure de l'incompatibilité.

dans les 25 jours suivant la date de réception de la demande de consultations pour les questions visées à l'article 29.4.4,

les priorités ayant trait aux vérifications de l'origine et autres questions découlant des vérifications de l'origine.

Conditions de sécurité

vi) en fournissant des informations par l apos intermédiaire du Service d apos information technique sur l apos étranger (Overseas Technical Information Service) en ce qui concerne les avancées techniques dans d apos autres pays.

Une déclaration relative à l'environnement préparée conformément aux dispositions du présent article doit inclure un résumé non technique des informations figurant dans la déclaration.

( LIC ) à 1,5 milliard de dollars canadiens dès la mise en œuvre du présent accord

Assistance technique et échange d'informations

Fiche de renseignements (entité technique distincte)

A. Profil général des dépenses de coopération technique

T2159 D0305 T0479 T2026 fonds structurel, politique sociale

Services d'audit

Cette information , en particulier l' information technique , sera hautement confidentielle .

ECHANGE D apos INFORMATIONS ET D apos EVALUATIONS TECHNIQUES

Section IV Informations financières et techniques

Transfert d apos information et de données d apos expérience techniques

Pour toute question technique, s'adresser à

Information dans le domaine des normes et réglementations techniques

3. Dépenses de coopération technique non financées par le PNUD.

Il faut également assurer la formation des non techniciens.

d) un résumé non technique de ce qui précède

non participant, pour information seulement

Non divulgation de renseignements

L'adoption rapide des mesures provisoires visées au paragraphe 8, point a), peut entraîner la suspension du processus de passation de marché.