T2159 D0305 T0479 T2026 fonds structurel, politique sociale

La base de données EuroPharm est une base de données proposée rassemblant des informations sur tous les médicaments autorisés dans l UE.

100,00

(o) le contenu et, le cas échéant, son format ainsi que d autres précisions concernant la documentation technique et la fiche d information sur le produit

Renseignements techniques

Informations techniques

Qualité de l information sur les médicaments

Qualité de l'information sur les médicaments

(17) fiche d'information sur le produit , un tableau d information uniformisé relatif à un produit

1. Information technique

Une information technique concise est donnée pour chaque produit.

h) Il bénéficie d apos un excellent service d apos assistance technique.

(1) aux caractéristiques techniques de l'appareillage ou du produit

(1) les caractéristiques techniques de l'appareillage ou du produit

Diaminotoluène, produit technique, mélange de (2) et (3)

Accès aux informations techniques

Information générale et technique

Chaque sous liste comporte au moins cinq personnes.

INFORMATIONS ET CONSEILS TECHNIQUES

être datées et signées par les personnes intéressées ou leurs représentants

En pareil cas, une fois qu'une procédure de règlement de différend a été engagée, la partie concernée ne présente pas, devant l'autre instance, une demande visant à obtenir réparation pour la violation de l'obligation substantiellement équivalente découlant de l'autre accord, à moins que l'instance sélectionnée en premier ne se prononce pas sur la demande pour des raisons procédurales ou juridictionnelles.

Décisions d'arbitrage

Les entités intéressées sont autorisées à soumettre, à titre d'amicus curiae des observations au groupe spécial d'arbitrage conformément au règlement intérieur.

comme empêchant les parties d'entreprendre toute action en vue d'honorer les obligations auxquelles elles ont consenti aux fins du maintien de la paix et de la sécurité internationales.

En cas d'incompatibilité entre le présent accord et une telle convention, cette dernière prime dans la mesure de l'incompatibilité.

dans les 25 jours suivant la date de réception de la demande de consultations pour les questions visées à l'article 29.4.4,

les priorités ayant trait aux vérifications de l'origine et autres questions découlant des vérifications de l'origine.

Conditions de sécurité

3.11.2 Informations supplémentaires

Au cas où j aurais besoin de soins d urgence, il faut prendre les mesures préventives adaptées

1 Informations sur les produits accessibles au public

Informations sur la catégorie du produit.

une description technique du produit ou procédé concerné

(14) modèle , une version d un produit dont toutes les unités partagent les mêmes caractéristiques techniques pertinentes aux fins de l étiquette et de la fiche d information relative au produit et partagent la même référence du modèle

Une base de données électronique contenant des notices et des résumés des caractéristiques des produits qui ont été agréés par les autorités sanitaires permet de disposer d'informations actualisées et ciblées sur les médicaments.

Une base de données électronique contenant des notices et des résumés des caractéristiques des produits qui ont été agréés par les autorités sanitaires permet de disposer d informations actualisées et ciblées sur les médicaments.

Une base de données électronique contenant des notices et des résumés des caractéristiques des produits qui ont été approuvés par les autorités sanitaires permet de disposer d informations actualisées et ciblées sur les médicaments.

vi) en fournissant des informations par l apos intermédiaire du Service d apos information technique sur l apos étranger (Overseas Technical Information Service) en ce qui concerne les avancées techniques dans d apos autres pays.

Monographie du médicament Information sur Tysabri destinée au médecin Carte d alerte patient

Assistance technique et échange d'informations

Fiche de renseignements (entité technique distincte)

MOTIFS JUSTIFIANT LA MODIFICATION DES INFORMATIONS SUR LE PRODUIT

L'eCTD est défini dans le cadre du processus ICH au sein du groupe de travail d'experts sur les normes électroniques M2 pour le transfert des informations réglementaires.

Le Résumé des Caractéristiques du Produit et la notice patient L information destinée aux prescripteurs d Exjade (brochure et carte résumé pour le prescripteur) Le dossier d information patient

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