T2159 D0305 T0479 T2026 fonds structurel, politique sociale

Une information technique concise est donnée pour chaque produit.

h) Il bénéficie d apos un excellent service d apos assistance technique.

(1) aux caractéristiques techniques de l'appareillage ou du produit

(1) les caractéristiques techniques de l'appareillage ou du produit

Diaminotoluène, produit technique, mélange de (2) et (3)

une description technique du produit ou procédé concerné

17) spécification technique un document qui établit les exigences techniques auxquelles un produit, processus ou service doit répondre

échanger de l'information sur les questions d'intérêt commun d'ordre politique, réglementaire et technologique touchant les produits de biotechnologie, en particulier de l'information concernant leurs systèmes et processus respectifs d'évaluation des risques pour la prise de décision à l'égard de l'utilisation d'organismes génétiquement modifiés

Comme produit technique, un motocycle est cependant très différent d' une voiture particulière.

La base de données EuroPharm est une base de données proposée rassemblant des informations sur tous les médicaments autorisés dans l UE.

Le comité de coopération peut élaborer, si nécessaire, des dispositions détaillées pour l'application du présent article.

Nonobstant le paragraphe 2, la durée de la période complémentaire de protection ne peut dépasser cinq ans.

15.3.89 petites entreprises mais leur pose également des défis.

Cela signifie que le produit respecte les exigences juridiquement contraignantes de la directive d' harmonisation technique applicable.

Cela signifie que le produit en question est conforme aux exigences obligatoires légales de la directive d'harmonisation technique en vigueur.

les objectifs et indicateurs de performance environnementale du produit relatifs aux options technologiques tenant compte des exigences techniques et économiques

Ce sont toutefois les caractéristiques physiques et techniques essentielles du produit final et ses utilisations finales, indépendamment des matières premières utilisées, qui déterminent la définition du produit.

agrément technique européen l appréciation technique favorable de l aptitude à l emploi d un produit, basée sur la satisfaction des exigences essentielles pour la construction, selon les caractéristiques intrinsèques de ce produit et les conditions établies de mise en œuvre et d utilisation.

b) les objectifs et indicateurs de performance environnementale du produit relatifs aux options technologiques tenant compte des exigences techniques et économiques

Le contreplaqué d'okoumé recouvert d'un film ne possède donc pas les mêmes caractéristiques physiques et techniques de base que le produit concerné.

T0579 D0368 équipement collectif, innovation, politique de développement, transfert de technologie D0630 politique des exportations droits de douane, politique des importations, politique tarifaire commune D0109

(3) agrément technique européen l'appréciation technique favorable de l'aptitude à l'emploi d'un produit, basée sur la satisfaction des exigences essentielles pour la construction, selon les caractéristiques intrinsèques de ce produit et les conditions établies de mise en œuvre et d'utilisation.

SCO distribua une version issue de UNIX System V baptisée SCO XENIX System V pour les processeurs Intel 80286 en 1985.

Son produit vedette, MicroStart, demeurera le produit principal pour la création d'institutions de microfinancement  bancables  , notamment en utilisant des fournisseurs de services techniques qui ont une aptitude démontrée à fournir de façon viable des services microfinanciers

Comme je le disais je suis une hybride, produit des lettres et de l amour de la technique.

(o) le contenu et, le cas échéant, son format ainsi que d autres précisions concernant la documentation technique et la fiche d information sur le produit

Aussi la cause principale d'une telle situation résidetelle, à notre avis, dans l'absence d'instruments de contrôle effectif.

La concentration entraîne des chevauchements horizontaux dans un certain nombre de marchés de produits dans le domaine des produits techniques en caoutchouc.

conception du produit l'ensemble des processus transformant en spécifications techniques d'un produit consommateur d'énergie les exigences à remplir par le produit consommateur d'énergie au niveau juridique, technique, de la sécurité, du fonctionnement, du marché ou autre

C'est donc cela qui détermine les critères appliqués pour définir le produit similaire , à savoir les caractéristiques physiques, techniques et chimiques et les destinations finales ou fonctions du produit.

agrément technique européen l'appréciation technique favorable de l'aptitude à l'emploi d'un produit pour une fin déterminée, basée sur la satisfaction des exigences essentielles pour la construction, selon les caractéristiques intrinsèques de ce produit et les conditions établies de mise en œuvre et d'utilisation.

agrément technique européen l appréciation technique favorable de l aptitude à l emploi d un produit pour une fin déterminée, basée sur la satisfaction des exigences essentielles pour la construction, selon les caractéristiques intrinsèques de ce produit et les conditions établies de mise en œuvre et d utilisation.

c) une compréhension générale des pratiques de construction et une connaissance technique approfondie dans les domaines de produits pour lesquels l OET doit être désigné

2.4 Cette notion comprend les innovations au niveau des produits, des services et sur le plan technique, social et opérationnel dans tous les secteurs et tous les types d'organisations.

Le marquage de conformité doit être apposé sur tout produit couvert par le champ d' application d' une directive d' harmonisation technique élaborée à cet effet.

Toutefois, les exigences techniques applicables aux viandes séparées mécaniquement devraient varier en fonction de l'évaluation des risques que présente le produit obtenu par différents procédés.

diaminotoluène, produit technique, mélange de 4 méthyl m phénylènediamine 1 et 2 méthyl m phénylènediamine 2 méthyl phénylènediamine

b) Appui fonctionnel opérationnel et appui technique à tous les projets de coopération technique du CCI, qui comportent des études sur les produits et les marchés, y compris les services de consultation technique, les services intéressant les produits de base et les activités de formation connexes

Volume d'importation constituant le seuil de déclenchement

Objectifs

(14) modèle , une version d un produit dont toutes les unités partagent les mêmes caractéristiques techniques pertinentes aux fins de l étiquette et de la fiche d information relative au produit et partagent la même référence du modèle

équivalence des réglementations techniques le fait que les réglementations techniques des parties applicables à un produit précis sont suffisamment comparables pour garantir que les objectifs des réglementations respectives de chacune des parties sont atteints.

agrément technique européen , une appréciation technique favorable de l'aptitude à l'emploi d'un produit pour une fin déterminée, basée sur la satisfaction des exigences essentielles pour la construction, selon les caractéristiques intrinsèques de ce produit et les conditions établies de mise en oeuvre et d'utilisation.

agrément technique européen , une appréciation technique favorable de l'aptitude à l'emploi d'un produit pour une fin déterminée, basée sur la satisfaction des exigences essentielles pour la construction, selon les caractéristiques intrinsèques de ce produit et les conditions établies de mise en œuvre et d'utilisation.