Translation of "is convened" to French language:

Dictionary English-French

Is convened - translation :

Keywords : Convoqué Réunie Convoquée Réuni Assemblée

Examples (External sources, not reviewed)

A plenary session is convened at least twice a year.	L'ONC se réunit en session plénière au moins deux fois l'an.
(b) May 2006 no pre session working group is convened	b) Mai 2006 le Groupe de travail présession ne se réunit pas
(e) May 2007 no pre session working group is convened	e) Mai 2007 le Groupe de travail présession ne se réunit pas
In summary, the mandate is for this Conference to be convened	Disons pour résumer que la Conférence est réunie
The committee is convened by its Chairman at least once a year.	Le comité est convoqué par son président une fois par an au moins.
This is only the fourth post Cold War summit convened by the OSCE.	Ceci n est que la quatrième fois depuis la fin de la guerre froide que l OSCE se réunit.
This Court has never been convened	A ce jour, ce tribunal ne s apos est jamais réuni
international conferences convened under its auspices	organisées sous ses auspices
We have convened two loya jirgas.	Nous avons convoqué deux loya jirgas.
A working group on terrorism was convened.	Un groupe de travail sur le terrorisme a été constitué.
How many working parties have been convened ?	L'Acte unique ne nous impose pas d'abandonner la taxation dans le pays de destination.
It shall be convened by the Chair.	Il est convoqué par le président.
It shall be convened by the Chairman.	Il est convoqué par le président.
If parliament is not in session when a decision to mobilise is taken, it must be immediately convened.	Si le Parlement n'est pas en session quand une décision de mobilisation est prise, il doit immédiatement être convoqué.
A further summit will be convened in Croatia.	Un nouveau sommet est prévu en Croatie.
sessions and work of all international conferences convened	sessions et aux travaux de toutes les conférences internationales
(vi) The CRIC will be convened (Autumn 2004)	vi) Convocation du Comité.
Unfortunately, however, no consultations were convened last week.	Malheureusement, il n'a été convoqué aucune consultation la semaine dernière.
(after being convened) approval of a joint draft	(après sa convocation) approuver un projet commun
The Council shall be convened by its President.	Le Conseil est convoqué par son président.
The Committee shall be convened by its Chair.	Le Comité est convoqué par son président.
The meetings shall be convened by the Chairman.	Les réunions sont convoquées par le président.
It is an absolutely fundamental principle. That is why we are asking for the Association Council to be convened.	Il s'agit là d'un principe absolument élémentaire et c'est pour cette raison que nous réclamons que le Conseil d'association soit convoqué.
Synthesis of the Expert Group Meetings convened as part	Synthèse des conclusions des réunions de groupes d apos experts
Two expert group meetings have been convened since 1990.	Deux réunions de groupes d apos experts ont été tenues depuis 1990.
I would say that... they convened you've gone today.	Je dirais que... Ils vous ont convoqués, vous êtes venus aujourd'hui.
(1) The Group shall be convened by the chairperson.	(1) Le groupe se réunit sur l'initiative de son président.
Article 1, the Court of Peers shall be convened.	Article 1, la Cour des Pairs doit être réunie.
If necessary, the Joint Veterinary Committee will be convened.	Si nécessaire, le Comité mixte vétérinaire est réuni.
Either Party may request that a meeting be convened.	Si une partie souhaite réviser le présent accord, elle présente au comité mixte une proposition et ce dernier formulera des recommandations, en particulier pour le début des négociations, conformément aux règles des parties applicables aux négociations internationales.
The Appeals Board shall be convened by its chairman.	La Commission de recours se réunit sur convocation de son président.
The Appeals Board shall be convened by its Chairman.	La commission de recours se réunit sur convocation de son président.
In response, ADI convened a demonstration calling for early elections.	La réponse de l'ADI fut d'organiser une manifestation et de réclamer des élections anticipées.
The European Council shall meet quarterly, convened by its President.	Le Conseil européen se réunit chaque trimestre sur convocation de son président.
work of all international conferences convened under its auspices 13	Interprétation 13
Four meetings of the PCC have been convened since 1988.	Le Comité s apos est réuni quatre fois depuis 1988.
The first Majlis (parliament) was convened on October 7, 1906.	Ce statut devait ensuite être ratifié par le Majlis (parlement iranien).
(2) The expert group meeting should be convened during 1994.	2) Ce groupe d apos experts se réunirait dans le courant de 1994.
Meetings of these ad hoc Groups convened in 1996 included	groupe ad hoc sur les vaccins anti Groupes Ad hoc du CPMP grippaux (activités et de choix des souches) Outres les groupes de travail permanents du groupe ad hoc sur l harmonisation CPMP mentionnés ci dessus, des groupes du résumé spécifique des ad hoc ont été constitués pour examiner des caractéristiques des produits questions scientifiques spécifiques.
Ad hoc groups may also be convened toaddress specialist topics.	Des groupes ad hoc pourraient égalementêtre crées pour traiter des questions spécifiques.
Meetings of the Committee shall be convened by its Chairman.	Les réunions du Comité sont convoquées par son président.
Meetings of the Committee shall be convened by the Chair.	Toutes les communications destinées au président du comité ou émanant de lui dans le cadre de la présente décision sont adressées aux secrétaires du comité ainsi qu'aux secrétaires et au président du conseil de stabilisation et d'association.
Convention The constitution is modified by the national convention, convened by the legislative body at every twenty years.	La convention La constitution est modifiée par la convention nationale, convoquée par le corps législatif à tous les vingt ans.
The partsession is the meeting of Parliament convened as a rule each month and subdivided into daily sittings.	La période de session est la réunion que tient, en règle générale, le Parlement chaque mois et qui se décompose en séances quotidiennes.
It is not irrelevant to this proposal to remind you that the European Parliament must be consulted before the conference is convened.	J'en dis un mot rapidement, puisque j'aurai l'occasion de répondre à M. le président Giscard d'Estaing à ce sujet.

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