Translation of "income on disposal" to French language:


  Dictionary English-French

Disposal - translation : Income - translation : Income on disposal - translation :

  Examples (External sources, not reviewed)

3.2.3 Real changes in gross disposal income of households
3.2.3 Évolution réelle du revenu disponible brut des ménages
As observed in recital (270), the income BNFL receives for the management and disposal of future spent fuel is dependent on wholesale UK electricity prices.
Comme indiqué au considérant 270, les revenus perçus par BNFL pour la gestion et l'élimination du combustible usé à venir dépendent des prix de l'électricité sur le marché de gros au Royaume Uni.
Solid waste disposal on land
Mise en décharge des déchets solides
Managed waste disposal on land
Décharges aménagées de déchets solides
Income on equity Income on debt ( interest ) 2.2.2.1 .
Revenus des titres de participation Revenus des titres de créance ( intérêts ) 2.2.2.1 .
Income on equity Income on debt ( interest ) 2.2.2.1 .
Revenus des titres de créance ( intérêts ) 2.2.2.1 .
4.6.3 Double taxation of foreign income is avoided by the fact that income of a permanent establishment in a third country, foreign dividends and income from the disposal of shares in foreign companies are usually tax exempt.
4.6.3 Les revenus étrangers échappent à la double imposition dans la mesure où les revenus d'un établissement stable implanté dans un pays tiers, les dividendes étrangers et le produit de la cession de parts à des sociétés de capitaux étrangères sont en principes exonérés d'impôt.
With more income at their disposal, people begin to consume more of their food basket in the form of animal products.
Disposant d un revenu disponible accru, les gens se mettent à consommer une partie plus importante de leur panier alimentaire sous forme de produits d origine animale.
The reality is that many young individuals with disposal income, stay oblivious to the opportunities laying in the open in Africa.
La réalité est que beaucoup de jeunes individus avec un revenu disponible, restent inconscients des opportunités qui sont devant eux en Afrique.
Women are unable to take decisions concerning the desired number of children, disposal of the family income and other economic matters.
Les femmes ne sont pas en mesure de prendre les décisions concernant le nombre d'enfants souhaité, l'usage fait des ressources du ménage et d'autres questions économiques.
The research on interim disposal, waste characterisation and waste packaging, should be funded, together with research on geological disposal.
La recherche sur le stockage intérimaire, la caractérisation des déchets et les paquets de déchets devrait être financée, de même que la recherche sur le stockage géologique.
Income on nonparticipating preference shares is treated as interest income , rather than dividend income , and is included in income on debt .
Le revenu des parts privilégiées sans droit de vote est considéré comme un intérêt et non comme un dividende , aussi le comptabilise t on dans cette rubrique .
Income on nonparticipating preference shares is treated as interest income, rather than dividend income, and is included in income on debt.
Le revenu des parts privilégiées sans droit de vote est considéré comme un intérêt et non comme un dividende, aussi le comptabilise t on dans cette rubrique.
Statistics show that a considerable proportion of the population is on low incomes and they are obviously unable to cope with the problem with the income at their disposal.
Les parties de la population assez importantes, à en croire les statistiques qui disposent de faibles revenus ne sont manifestement pas en mesure d'y faire face avec ces seuls revenus.
Income on non participating preference shares is treated as interest income, rather than dividend income, and is included in income on debt.
Le revenu des parts privilégiées sans droit de vote est considéré comme un intérêt et non comme un dividende, aussi le comptabilise t on dans cette rubrique.
I. Current account Goods Services Income Compensation of employees Investment income direct investment income on equity income on debt ( interest ) portfolio investment income on equity ( dividends ) income on debt ( interest ) bonds and notes money market instruments other investment Current transfers II .
I. Compte des transactions courantes Biens Services Revenus RØmunØration des salariØs Revenus des investissements investissements directs revenus des titres de participation revenus des titres de crØance ( intØrŒts ) investissements de portefeuille revenus des titres de participation ( dividendes ) revenus des titres de crØance ( intØrŒts ) obligations instruments du marchØ monØtaire autres investissements Transferts courants II .
Compensation of employees Investment income direct investment income on equity income on debt ( interest ) portfolio investment income on equity ( dividend ) income on debt ( interest ) bonds and notes money market instruments other investment Current transfers II .
Rémunération des salariés Revenus des investissements Investissements directs Revenus des titres de participation Revenus des titres de créance ( intérêts ) Investissements de portefeuille Revenus des titres de participation ( dividendes ) Revenus des titres de créance ( intérêts ) Obligations et autres titres d' emprunt Instruments du marché monétaire Autres investissements Transferts courants II .
For instructions on disposal, see section 6.6.
La solution de 90Y Zevalin doit être préparée conformément à la rubrique 12 Pour les instructions concernant l élimination, voir la rubrique 6.6.
a ban on disposal of used tyres
interdiction frappant l'élimination des pneus usés
3.27 Double taxation of foreign income is avoided by the fact that income of a permanent establishment in a third country, foreign dividends and income from the disposal of shares in foreign companies are usually tax exempt (Article 11 of the draft directive).
Les revenus étrangers échappent à la double imposition dans la mesure où les revenus d'un établissement stable implanté dans un pays tiers, les dividendes étrangers et le produit de la cession de parts à des sociétés de capitaux étrangères sont en principes exonérés d'impôt (article 11).
Income on direct investment is presented on a net basis for both direct investment abroad and in the reporting economy ( i.e. receipts of income on equity and income on debt less payments on income on equity and income on debt for each ) .
Aussi bien pour les investissements directs à l' étranger que pour ceux effectués dans l' économie déclarante , c' est le montant net des revenus que l' on reporte ( autrement dit , dans chaque cas , les revenus perçus moins les revenus versés ) .
Income on direct investment is presented on a net basis for both direct investment abroad and in the reporting economy (i.e. receipts of income on equity and income on debt less payments on income on equity and income on debt for each).
Aussi bien pour les investissements directs à l'étranger que pour ceux effectués dans l'économie déclarante, c'est le montant net des revenus que l'on reporte (autrement dit, dans chaque cas, les revenus perçus moins les revenus versés).
could then be struck between the overstating of income at the disposal of the household incurred by including the income of additional adults and the understatement which would doubtless result from their being excluded.
On pourrait ensuite trouver un équilibre entre la surestimation du revenu dont dispose le ménage due à la prise en compte des revenus d'adultes supplémentaires et la sous estimation que leur exclusion ne manquerait sans doute pas d'entraîner.
Branch profits Income on debt Direct investment income Total
des succursales Titres de créances Revenu des investissements directs total
Income on equity
revenus des titres de participation
Income on debt
Titres de créances
A prohibition on the disposal of titanium dioxide
Interdiction en ce qui concerne le dioxyde de titane
Subject Directive on the disposal of used batteries
Objet Directive sur l'élimination des piles usées
The disposal of the balance of the vehicles will be decided on the recommendation of the Asset Disposal Committee.
Les véhicules restants seront écoulés en fonction de la recommandation que fera à ce sujet le comité chargé d apos écouler le matériel.
Disposal of the 750 m of uninstalled Bailey bridge is to be decided on by the Asset Disposal Committee.
Il appartiendra au comité chargé de la liquidation du matériel de décider de ce qu apos il faudra faire des 750 mètres de matériau Bailey qui n apos ont pas été installés.
Disposal capacity has to be reported either in cubic metres or in tonnes depending on the type of disposal.
Révisions Les ensembles doivent être envoyés dans des fichiers séparés contenant toutes les entrées.
Description of process waste disposal point, including disposal method, storage period, type of disposal, etc.
Décrire le poste de rejet des déchets de procédé, y compris la méthode de rejet, la durée du stockage, le mode de rejet, etc.
This category is subdivided into income on equity (dividends) and income on debt (interest).
Ils se subdivisent en revenus des titres de participation (dividendes) et revenus des titres de créance (intérêts).
Disposal
Elimination
DISPOSAL
ÉLIMINATION DES DÉCHETS
Disposal
Élimination
Disposal
Elimination
Disposal
Elimination
DISPOSAL
TRAITEMENT DES DECHETS
Disposal
Elimination des déchets
DISPOSAL
ELIMINATION
Disposal
Elimination
Disposal
Élimination
Income on equity 2.1.1.1 .
Revenus des titres de participation 2.1.1.1 .
Income on equity 2.2.2 .
Revenus des titres de participation 2.2.2 .

 

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