Translation of "gains on disposal" to French language:

Dictionary English-French

Disposal - translation :

Gains on disposal - translation :

Keywords : Disposition élimination Ordures Dépôt Ressources Gains Acquis Biens Gagne Profit

Examples (External sources, not reviewed)

Taxes on the income or profits of corporations excluding holding gains Taxes on holding gains of corporations Other taxes on holding gains EN	Impôts sur les revenus ou les bénéfices des sociétés à l' exclusion des gains d' exploitation Impôts sur les gains d' exploitation des sociétés Autres impôts sur les gains d' exploitation
Taxes on individual or household income excluding holding gains Taxes on individual or household holding gains	Impôts sur le revenu individuel ou le revenu des ménages , à l' exclusion des gains d' exploitation Impôts sur les gains d' exploitation individuelle ou du ménage
If the investment taken into account for re investment has been replaced in this way, the same rules on gains shall apply for the disposal of the asset acquired as a replacement.	Si l investissement, pris en considération pour le remploi, a été remplacé de cette façon, les mêmes règles sur les plus values s appliquent pour l aliénation de l actif acquis en remplacement.
the recognition of gains on sales ( g )	la comptabilisation des produits de cession
Solid waste disposal on land	Mise en décharge des déchets solides
Managed waste disposal on land	Décharges aménagées de déchets solides
Higher net exchange rate gains on foreign currency outflows were offset by lower net realised price gains on sales of securities.	La hausse des plus values nettes de change sur les sorties de devises a été compensée par une baisse des plus values réalisées sur les ventes de titres.
Inflation remains contained, but, more to the point, China s government has an arsenal of other weapons (from taxes on capital inflows and capital gains taxes to a variety of monetary instruments) at its disposal.	Le gouvernement chinois contient l inflation, mais surtout il a tout un éventail d autres moyens (des taxes sur les influx de capitaux et sur les plus values à une série d instruments monétaires) à sa disposition.
Exemption for gains on the sale of ships	Exonération des plus values lors de la vente de navires
The research on interim disposal, waste characterisation and waste packaging, should be funded, together with research on geological disposal.	La recherche sur le stockage intérimaire, la caractérisation des déchets et les paquets de déchets devrait être financée, de même que la recherche sur le stockage géologique.
Taxes on individual or household income including holding gains	Impôts sur le revenu individuel ou le revenu des ménages , y compris gains d' exploitation
Also, the rules on capital gains taxation vary considerably.	Par ailleurs, les règles sur l'imposition des plus values varient considérablement.
(7) The system of deferral of the taxation of the capital gains relating to the assets transferred until their actual disposal, applied to such of those assets as are transferred to that permanent establishment, permits exemption from taxation of the corresponding capital gains, while at the same time ensuring their ultimate taxation by the Member State of the transferring company at the date of their disposal.	(7) Le régime du report, jusqu'à leur réalisation effective, de l'imposition des plus values afférentes aux biens apportés, appliqué à ceux de ces biens qui sont affectés à cet établissement stable, permet d'éviter l'imposition des plus values correspondantes, tout en assurant leur imposition ultérieure par l'État membre de la société apporteuse, au moment de leur réalisation.
This item also contains net realised gains arising from the disposal of securities , as a result of normal portfolio management and of the liquidation of portfolios prior to intervention .	Cette rubrique recouvre également des plusvalues nettes réalisées découlant de la cession de titres dans le cadre d' opérations normales de gestion de portefeuille et de la liquidation de portefeuilles avant intervention .
For instructions on disposal, see section 6.6.	La solution de 90Y Zevalin doit être préparée conformément à la rubrique 12 Pour les instructions concernant l élimination, voir la rubrique 6.6.
a ban on disposal of used tyres	interdiction frappant l'élimination des pneus usés
The gains have come not only on the external front.	Les avancées favorables au pays ne se sont pas seulement opérées sur le plan extérieur.
A prohibition on the disposal of titanium dioxide	Interdiction en ce qui concerne le dioxyde de titane
Subject Directive on the disposal of used batteries	Objet Directive sur l'élimination des piles usées
Gains and Losses	Profits et pertes
The disposal of the balance of the vehicles will be decided on the recommendation of the Asset Disposal Committee.	Les véhicules restants seront écoulés en fonction de la recommandation que fera à ce sujet le comité chargé d apos écouler le matériel.
Disposal of the 750 m of uninstalled Bailey bridge is to be decided on by the Asset Disposal Committee.	Il appartiendra au comité chargé de la liquidation du matériel de décider de ce qu apos il faudra faire des 750 mètres de matériau Bailey qui n apos ont pas été installés.
Disposal capacity has to be reported either in cubic metres or in tonnes depending on the type of disposal.	Révisions Les ensembles doivent être envoyés dans des fichiers séparés contenant toutes les entrées.
Description of process waste disposal point, including disposal method, storage period, type of disposal, etc.	Décrire le poste de rejet des déchets de procédé, y compris la méthode de rejet, la durée du stockage, le mode de rejet, etc.
Taxes on the income or profits of corporations including holding gains	Impôts sur le revenu ou les bénéfices des sociétés , y compris gains d' exploitation
Disposal	Elimination
DISPOSAL	ÉLIMINATION DES DÉCHETS
Disposal	Élimination
Disposal	Elimination
Disposal	Elimination
DISPOSAL	TRAITEMENT DES DECHETS
Disposal	Elimination des déchets
DISPOSAL	ELIMINATION
Disposal	Elimination
Disposal	Élimination
Speak on, sir, I am entirely at your disposal.	Parlez, monsieur, je suis tout à votre disposition?
The decrease in realised gains arising from financial operations in 2013 was due mainly to lower realised price gains generated on the US dollar portfolio.	La baisse des plus values réalisées sur les opérations financières en 2013 s explique essentiellement par le recul des plus values réalisées sur le portefeuille en dollars.
These gains are sizeable .	Ces effets sont appréciables .
No gains without pains.	On n'a rien sans peine.
Your watch gains time.	Votre montre avance.
Your watch gains time.	Ta montre avance.
Capital Gains as Income.	Les plus values comme revenu.
Month Gains Losses Total	Mois Arrivées Départs Total
What are the gains?	Les gains?
A tax could be imposed, say, at the rate of 90 , on the excess gains from the acquisition of state assets e.g., on gains in excess of 10 cumulative returns on original equity investments.	Un impôt pourrait être imposé, disons au taux de 90 , sur les gains excédentaires dérivés de l'acquisition d'actifs d'Etat, par exemple sur les gains excédant 10 des retours cumulatifs sur les placements en action d'origine.

Afficher cette page en français