Translation of "hardship clause" to French language:

Dictionary English-French

Clause - translation :

Clause

Hardship - translation :

épreuves

Hardship clause - translation :

Clause de difficultés

Keywords : Clause Moralité Clauses Confidentialité Morale épreuves Privations Privation Difficultés Difficulté

Examples (External sources, not reviewed)

Any such proposal would have to consider the need for an economic hardship clause for developing countries and take account of the impact on competitiveness.	Toute proposition de cette nature devra envisager la nécessité de prévoir une clause de sauvegarde économique pour les pays en développement et devra tenir compte des effets des mesures envisagées sur la compétitivité.
Hardship	Sujétion
Hardship cases	Circonstances exceptionnelles
), Clause Linking and Clause Hierarchy.	), Clause Linking and Clause Hierarchy.
Special hardship cases	Cas particulièrement nécessiteux
Definition of hardship	Sujétion
Verily, with the hardship, there is relief (i.e. there is one hardship with two reliefs, so one hardship cannot overcome two reliefs).	A côté de la difficulté est, certes, une facilité!
With hardship comes ease.	A côté de la difficulté est, certes, une facilité!
Indeed ease accompanies hardship.	A côté de la difficulté est, certes, une facilité!
Mobility and hardship allowance	Prime de mobilité et de sujétion
Your hardship encouraged me.	Ce que tu endurais me stimulait.
After clause 2 insert a new clause 3	Après le deuxième alinéa, insérer le nouvel alinéa 3 suivant
Indeed with hardship is ease.	A côté de la difficulté est, certes, une facilité!
truly with hardship comes ease.'	A côté de la difficulté est, certes, une facilité!
Lo! with hardship goeth ease	A côté de la difficulté est, certes, une facilité!
C. Mobility and hardship allowance	C. Prime de mobilité et de sujétion
I will accept any hardship.	Je vais supporter toutes les difficultés.
Current and proposed hardship schemes	Prime de sujétion
I will accept any hardship.	J'accepterai toute souffrance.
Cause with hardship comes ease	Car avec la difficulté il y a une facilité
Oh, I'm used to hardship.	Ah, je suis accoutumé à la misère.
First, the Commission notes that BNFL already asked its advisers to consider its position vis à vis BE at the beginning of 2002, when BE first invoked the hardship clause of its agreements with BNFL.	Tout d'abord, la Commission constate que BNFL avait déjà demandé à ses conseillers d'étudier sa position à l'égard de BE au début de 2002, lorsque BE a pour la première fois évoqué la clause de force majeure de ses accords avec BNFL.
. SOLIDARITY CLAUSE .	TITRE VII CLAUSE DE SOLIDARITÉ .
Flexibility clause	Clause de flexibilité
Solidarity clause	Clause de solidarité
arbitration clause	convention d'arbitrage
Second clause.	Deuxième clause.
(Standard clause)	(Clause standard)
Clause 27.	La clause 27.
Review clause	Clause de réexamen
General clause	Clause générale
Review clause	Article 350
Review clause	Le présent Accord est ratifié ou conclu par les Parties conformément à leurs règles respectives.
Review clause	Droits de douane à caractère fiscal
Shortage clause	En cas d'erreur commise par les autorités compétentes dans la gestion du système préférentiel à l'exportation, et notamment dans l'application des dispositions du protocole no 2, lorsque cette erreur a des conséquences en ce qui concerne les droits à l'importation, la partie qui subit ces conséquences peut demander au conseil de stabilisation et d'association d'examiner la possibilité d'adopter toutes les mesures qui s'imposent pour remédier à la situation.
Review clause	toute autre pratique susceptible d induire le consommateur en erreur quant à la véritable origine d un produit similaire.
Safeguards clause	Dans la sélection des mesures, la priorité doit être accordée à celles qui perturbent le moins le fonctionnement des modalités prévues dans le présent accord.
Shortage clause	le refus répété d accorder l autorisation d accomplir les tâches de coopération administrative afin de vérifier l authenticité de documents ou l exactitude d informations utiles pour l octroi du traitement préférentiel en question, ou le retard injustifié avec lequel cette autorisation est accordée.
Revision clause	Langues et textes faisant foi
Revision clause	En ce qui concerne la mise en œuvre du présent accord, chaque partie peut formuler des suggestions visant à adapter la coopération en matière commerciale en tenant compte de l'expérience acquise au cours de la mise en œuvre.
Review clause	Les Parties souhaitent renforcer la coopération et augmenter l'efficacité de l'utilisation des ressources dans les domaines liés aux règlements techniques relatifs aux véhicules automobiles, sans compromettre la capacité de chaque Partie de s'acquitter de ses responsabilités.
SAFEGUARD CLAUSE	CLAUSE DE SAUVEGARDE
Review clause	S il n y a pas de cas présumé ou avéré de fraude ou de corruption ni d autre irrégularité à signaler, les autorités de la République d Arménie en informent la Commission européenne lors de la réunion annuelle du sous comité compétent.
Derogation clause	Clause dérogatoire
Saving clause	Clause de sauvegarde

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