Elle peut être prolongée dans les conditions prévues par la loi.

La première de ces conditions est fournie par les données aux limites.

Ainsi, toutes les autres conditions prévues dans cette disposition deviennent superfétatoires.

b ) les dispositions du titre VI , dans les conditions prØvues à l' article 35

L apos extradition est subordonnée aux conditions prévues par la loi de l apos Etat requis.

L apos extradition est subordonnée aux conditions prévues par la loi de l apos État requis.

La mainlevée de ces mesures peut être ordonnée par le juge d'instruction dans les conditions prévues par la loi.

La réponse est accompagnée d un relevé des condamnations, dans les conditions prévues par le droit national.

Le financement et le soutien des projets approuvés sont assurés selon les modalités et conditions définies par ceux qui les fournissent, à condition que toute modalité ou condition définie respecte le présent accord.

L autorisation est renouvelée sur demande de son détenteur, pour autant que les conditions prévues à l'article 29 soient toujours réunies.

Un certain nombre de conditions sont prévues, notamment le fait que le système en question soit agréé par la Commission.

Aucune des infractions mentionnées aux articles 5 à 7 et 9 de la présente Convention ne sera considérée, pour les besoins de l'extradition ou de l'entraide judiciaire, comme une infraction politique ou comme une infraction connexe à une infraction politique, ou comme une infraction inspirée par des mobiles politiques.

Conclusions relatives à la facturation prévisionnelle des prestations d'AZ Services à AZ Fly à des conditions de marché

Vqprd, VDT avec IG

La nationalité d'un État membre de l'UE est obligatoire pour la fourniture de services vétérinaires.

Les exploitations indemnes de Trichinella doivent être officiellement reconnues comme telles par l'autorité compétente, pour autant que certaines conditions soient remplies.

Aux termes du paragraphe 1 dudit article

Dans quelles conditions les services sont ils fournis ?

services connexes aux services de consultation en matière de gestion

En termes de lignes de courant, cela s'écrit formula_25Les trois autres conditions sont fournies par le comportement de l interface formula_26.

Vqprd, vlqprd, vmqprd

Vqprd, vmqprd, vpqprd, vlqprd

tout moment à condition qu' elles demeurent conformes aux conditions de l' offre .

Conditions prévues à l article 4, quatrième tiret

55. De même, les conditions exigées pour les prêts des institutions financières internationales doivent être mieux adaptées aux pays en développement.

Vqprd, vlqprd, VDT avec IG

Certaines catégories d'exploitations indemnes de Trichinella doivent être officiellement reconnues comme telles par l'autorité compétente, pour autant que certaines conditions soient remplies.

Sauf dispositions contraires des présentes conditions , tous les avis requis ou autorisés en application des présentes conditions sont adressés par envoi recommandé , télécopie ou d' une autre manière par écrit .

Les conditions techniques du système de dépôt électronique sont fixées par les modalités d application visées à l article 9.

Les conditions de l autorisation de mise sur le marché sont fournies en annexe IV.

Cet accès est accordé conformément aux conditions énoncées ci après

ne pas contenir de conditions autres que celles prévues par le présent règlement

Le Ministre de l'intérieur ne peut refuser ce type de déclaration que si les conditions prévues par la loi ne sont pas remplies.

Les conditions nécessaires à l'exercice physique et aux activités sportives réguliers et dûment organisés dans les institutions de l'enseignement public doivent être prévues par la loi.

amendements 59 et 60 clarifiant les conditions auxquelles les transporteurs doivent prendre en charge les passagers en cas de retard

La Commission doit dès lors évaluer si les conditions énoncées par l article 95, paragraphe 5, du traité CE sont respectées.

MODIFICATIONS PROPOSEES PAR LE PARLEMENT EUROPÉEN

ne peuvent être utilisées que sur les produits vitivinicoles de la Suisse et dans les conditions établies par la législation et la réglementation suisses.

Cette procédure de concertation s'ouvre si plusieurs conditions sont réunies et notamment

Cette proc6dure de concertation s'ouvre si plusieurs conditions sont rdunies, et notamment s'il s'agit d'actes de port6e g6n6rale qui ont des impli cations financidres notables et dont I'adoption n'est pas imposee par des actes prdexistants (le conseil a

Nous devrions, selon moi, prendre le président de la Commission au mot.

Cette disposition n'est pas applicable en cas d'utilisation d'un véhicule de rechange pendant une panne de courte durée du véhicule normalement utilisé

que l'accès au statut de résident ne soit pas limité par l'imposition de conditions supplémentaires qui ne sont pas prévues dans la directive européenne relative aux résidents de longue durée

La situation actuelle du marché et son évolution projetée laissent présager que ces services énergétiques continueront d'être assurés essentiellement grâce aux combustibles fossiles.

Les citoyens de l Union, quel que soit leur lieu de résidence, doivent pouvoir bénéficier de l aide judiciaire s ils remplissent les conditions prévues par la directive.