Translation of "conclusions of contract" to French language:

Dictionary English-French

Conclusions of contract - translation :

Contract - translation :

Keywords : Conclusions Hâtive Tirons Tires Hâtives Contrat Contrats Signer Signé Sous

Examples (External sources, not reviewed)

D0078 tariff negotiations common commercial policy, GATT award of contract, public contract award of contract, public contract, regional development competition, public contract	D0039 eau territoriale, organisation commune de marché, production de poisson D0876 ozone, pollution atmosphérique
T1124 D0695 award of contract public contract, regional development, supplies contract public contract, supplies contract intervention policy Spain tariff quota	D0317 aide communautaire, cessation d'exploitation agricole, revenu de l'exploitant agricole T1411
Spain agricultural policy, Spain aquaculture, common fisheries policy award of contract, public contract, supplies contract	Conseil D0662 démocratisation, élection démocratisation, élection, Paraguay
GATT public contract, works contract	T2268 D1397 politique de la production agricole affectation des terres, gel des terres, région agricole
Summary of Conclusions.	(20) Résumé des conclusions.
Approximate average cost of audit per service contract 0.1 of contract value	Coût moyen approximatif de l audit par contrat de services 0,1 de la valeur contractuelle
The Seville Conclusions are balanced conclusions.	Les conclusions de Séville sont équilibrées.
TYPE OF CONTRACT	TYPE DE CONTRAT
Amount of Contract	Montant du contrat ( )
expiry of contract	expiration du contrat
T1908 D0844 T1329 D1161 T1898 award of contract, regional development, supplies contract T1124 award of contract, supplies contract D0695 competition, supplies contract T1345 D08S7 electricity supply, energy supply, water supply T2521 energy supply, telecommunications, transmission network, water supply supplies contract, works contract quality standard European standard, food control, food inspection	D1063 T1734 coopération économique, coopération institutionnelle, relation de la Communauté T2299 politique de l'environnement, politique économique, réunion au sommet D0039 capitaux spéculatifs, disparité économique, États Unis, marché des capitaux T1264 droit des sociétés océan Atlantique conservation des ressources, ressource halieutique
A contract, a framework contract or a specific contract under a framework contract may be modified without a new procurement procedure in any of the following cases	Un marché, un contrat cadre ou un marché spécifique relevant d'un contrat cadre peut être modifié sans nouvelle procédure de passation de marché dans l'un des cas suivants
(d) Contract value, scope of work and contract duration for each project	(d) Contract value, scope of work and contract duration for each project
(d) the terms of any other contract on which the contract depends.	(d) les clauses de tout autre contrat dont dépend le contrat.
Contract of collaboration or service contract for product processing with another party	Résultats de la vérification technique (rapport de l'inspecteur) pour les produits pour lesquels la vérification technique est obligatoire
Conclusions of the meeting	Conclusions issues de la réunion
Adoption of the conclusions	Adoption des conclusions
A contract that requires or permits net settlement of the change in the value of the contract is not a regular way contract.	Un contrat qui impose ou autorise le règlement net de la variation de valeur du contrat n'est pas un contrat normalisé.
Availability of contract terms	Mise à disposition des clauses contractuelles
Addition of contract staff.	Sont ajoutés les agents contractuels.
Summary of standard contract	Résumé d'un contrat type
Award of the contract	Conditions d'exécution du marché
Content of the contract	Contenu du contrat
Termination of the contract	Résiliation du contrat
Type of employment contract	Type de contrat de travail
(e) to the terms of any other contract on which the contract depends.	(e) les clauses de tout autre contrat dont dépend le contrat.
Conclusions	Conclusion
Conclusions	V. Conclusion du Comité consultatif
Conclusions	III. CONCLUSIONS
Conclusions	Conclusions
Conclusions	Annexe II
CONCLUSIONS	La Commission rappelle également que les conditions prévues pour l'investissement de Fintecna sont acceptables pour un investisseur avisé dans AZ Fly puisque l'engagement de la Deutsche Bank de garantir la bonne fin de la recapitalisation d'AZ Fly a été pris en pleine connaissance du plan d'affaires global des deux entreprises, AZ Fly et AZ Services, et particulièrement de ces conditions d'investissement de Fintecna.
CONCLUSIONS	VI CONCLUSIONS
Contract.	Contract.
Contract?	Un contrat ?
Contract.	Contrat.
Contract?	Quel contrat ?
Alternative Procedures for Financial Accounts Held by Individual Beneficiaries of a Cash Value Insurance Contract or an Annuity Contract and for a Group Cash Value Insurance Contract or Group Annuity Contract.	Procédures alternatives pour les Comptes financiers détenus par une personne physique bénéficiaire d'un Contrat d'assurance avec valeur de rachat ou d'un Contrat de rente et pour les Contrats d'assurance de groupe avec valeur de rachat ou les Contrat de rente de groupe.
One of the obvious conclusions	Une de ses conclusions
VI. CONCLUSIONS OF THE CONFERENCE	VI. CONCLUSIONS DE LA CONFERENCE
V. ADOPTION OF THE CONCLUSIONS	V. ADOPTION DES CONCLUSIONS
CONCLUSIONS OF THE REGIONAL MEETINGS	DES REUNIONS REGIONALES
III. CONCLUSIONS OF THE COMMITTEE	III. CONCLUSIONS DU COMITE
Conclusions of the Special Rapporteur	Conclusions du Rapporteur spécial
Adoption of the conclusions recommendations	Adoption des conclusions recommandations

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