Translation of "clause headings" to French language:
Dictionary English-French
Examples (External sources, not reviewed)
| Headings | TROISIÈME PARTIE. |
| Headings | INTERPRÉTATION |
| Headings | Intitulés |
| ), Clause Linking and Clause Hierarchy. | ), Clause Linking and Clause Hierarchy. |
| Headings Directory | Dossier des en têtes |
| Include headings | Inclure les en têtes |
| Specification headings | Chapitre du cahier des charges concerné |
| a Explanation of column headings (applies also to annex I column headings) | a Signification des lettres figurant en têtes de colonnes (ici et à l apos annexe I) |
| Headings 126 93. | Intitulés 126 |
| Headings 189 78. | DÉBAT GÉNÉRAL |
| After clause 2 insert a new clause 3 | Après le deuxième alinéa, insérer le nouvel alinéa 3 suivant |
| A lines)) including headings | A) , y compris leurs intitulés |
| A lines)) including headings | A) y compris leurs intitulés |
| A lines)) including headings | A)), y compris leurs intitulés |
| A lines)) including headings | A)), y compris leurs intitulés |
| A lines)) including headings | A) , y compris leurs intitulés |
| A lines)) including headings | A) , y compris leurs intitulés |
| A lines)) including headings | A.), y compris leurs intitulés |
| (c) The headings H. | c) les points H. |
| (d) The headings E. | d) les points E. |
| (h) The headings G. | h) les points G. |
| . SOLIDARITY CLAUSE . | TITRE VII CLAUSE DE SOLIDARITÉ . |
| Flexibility clause | Clause de flexibilité |
| Solidarity clause | Clause de solidarité |
| arbitration clause | convention d'arbitrage |
| Second clause. | Deuxième clause. |
| (Standard clause) | (Clause standard) |
| Clause 27. | La clause 27. |
| Review clause | Clause de réexamen |
| General clause | Clause générale |
| Review clause | Article 350 |
| Review clause | Le présent Accord est ratifié ou conclu par les Parties conformément à leurs règles respectives. |
| Review clause | Droits de douane à caractère fiscal |
| Shortage clause | En cas d'erreur commise par les autorités compétentes dans la gestion du système préférentiel à l'exportation, et notamment dans l'application des dispositions du protocole no 2, lorsque cette erreur a des conséquences en ce qui concerne les droits à l'importation, la partie qui subit ces conséquences peut demander au conseil de stabilisation et d'association d'examiner la possibilité d'adopter toutes les mesures qui s'imposent pour remédier à la situation. |
| Review clause | toute autre pratique susceptible d induire le consommateur en erreur quant à la véritable origine d un produit similaire. |
| Safeguards clause | Dans la sélection des mesures, la priorité doit être accordée à celles qui perturbent le moins le fonctionnement des modalités prévues dans le présent accord. |
| Shortage clause | le refus répété d accorder l autorisation d accomplir les tâches de coopération administrative afin de vérifier l authenticité de documents ou l exactitude d informations utiles pour l octroi du traitement préférentiel en question, ou le retard injustifié avec lequel cette autorisation est accordée. |
| Revision clause | Langues et textes faisant foi |
| Revision clause | En ce qui concerne la mise en œuvre du présent accord, chaque partie peut formuler des suggestions visant à adapter la coopération en matière commerciale en tenant compte de l'expérience acquise au cours de la mise en œuvre. |
| Review clause | Les Parties souhaitent renforcer la coopération et augmenter l'efficacité de l'utilisation des ressources dans les domaines liés aux règlements techniques relatifs aux véhicules automobiles, sans compromettre la capacité de chaque Partie de s'acquitter de ses responsabilités. |
| SAFEGUARD CLAUSE | CLAUSE DE SAUVEGARDE |
| Review clause | S il n y a pas de cas présumé ou avéré de fraude ou de corruption ni d autre irrégularité à signaler, les autorités de la République d Arménie en informent la Commission européenne lors de la réunion annuelle du sous comité compétent. |
| Derogation clause | Clause dérogatoire |
| Saving clause | Clause de sauvegarde |
| It also con tains a price clause and a protection clause. | Enfin, il contient une clause en ma tière de prix et une clause de sauvegarde. |
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