Article 14, paragraphe 5, mots initiaux, point a) et mots finaux

Article modifié

Texte modifié

accepté, texte modifié

accepté, texte modifié supplémentaire

1.3 modifier la formulation

1.4 modifier la formulation

1.5 modifier la formulation

1.9 changer la formulation

2.10 modifier la formulation

2.2.6 Changer la formulation

2.2.8 Changer la formulation

2.7 changer la formulation

2.9.3 modifier la formulation

3.2.1 modifier la formulation

3.3.4, autre formulation

3.5 reformuler

4.6 modifier la formulation

6.2.4 modifier la formulation

7.4.2 modifier la formulation

Adapter texte

L amendement 34, alignant la formulation du considérant 12 sur celle de l article 6.

De mots.

Article 16 remplacé par un autre texte

2.4.6 (Rapporteur) adapter texte

Article 4 remplacé par un autre texte

5.5.2 5.5.3 modifier la formulation

Annexe IV, texte introductif

Il s'agit là d'une formulation d'un autre temps.

Article 16 phrase introductive

Article 6, phrase introductive

Article 17, phrase introductive

Article 18, phrase introductive

Dans le premier groupe d'amendements, je crois qu'il faut souligner le fait que, pour la première fois dans l'histoire de l'aviation civile, tout au moins pour ce qui est de la réglementation du transport des passagers en Europe, l'on a tenu compte des vols charter.

Enfin, je tiens à signaler que, audelà des apparences, cette résolution du Parlement, qui modifie le règlement proposé par la Commission, en supprimant les comités de réglementation, ne suppose pas de désapprobation de la Commission euro péenne.

Le Président a retenu cette formule.

Le texte ci après est proposé 

Le texte suivant a été choisi

2.1.2 changer formulation ajouter texte

3.2 reformuler ( faiblesse de l'inflation )

7.4.1 modifier la formulation, ajouter

Ajouter un membre de phrase comme suit

C'est la formule consacrée.

Article 5, paragraphe 1), phrase introductive

Annexe, Article 1, phrase introductive