Translation of "with clause" to French language:
Dictionary English-French
Examples (External sources, not reviewed)
| ), Clause Linking and Clause Hierarchy. | ), Clause Linking and Clause Hierarchy. |
| After clause 2 insert a new clause 3 | Après le deuxième alinéa, insérer le nouvel alinéa 3 suivant |
| (iv) Compliance with the quot triple zero quot clause | iv) Le respect de la clause quot triple zéro quot |
| With this clause, it is simply a poor treaty. | Avec cette clause, le Traité reste mauvais. |
| 1.3 The EESC calls for a clause linking seamlessly with the IMO's non availability clause to be incorporated into the directive. | 1.3 Le CESE plaide pour qu'on ajoute dans la directive, d'une manière ou d'une autre, une clause qui corresponde parfaitement à la clause d'indisponibilité de l'OMI. |
| Such a clause could come with stronger or weaker teeth. | Une telle clause pourrait être assortie de sanctions plus ou moins fortes. |
| . SOLIDARITY CLAUSE . | TITRE VII CLAUSE DE SOLIDARITÉ . |
| Flexibility clause | Clause de flexibilité |
| Solidarity clause | Clause de solidarité |
| arbitration clause | convention d'arbitrage |
| Second clause. | Deuxième clause. |
| (Standard clause) | (Clause standard) |
| Clause 27. | La clause 27. |
| Review clause | Clause de réexamen |
| General clause | Clause générale |
| Review clause | Article 350 |
| Review clause | Le présent Accord est ratifié ou conclu par les Parties conformément à leurs règles respectives. |
| Review clause | Droits de douane à caractère fiscal |
| Shortage clause | En cas d'erreur commise par les autorités compétentes dans la gestion du système préférentiel à l'exportation, et notamment dans l'application des dispositions du protocole no 2, lorsque cette erreur a des conséquences en ce qui concerne les droits à l'importation, la partie qui subit ces conséquences peut demander au conseil de stabilisation et d'association d'examiner la possibilité d'adopter toutes les mesures qui s'imposent pour remédier à la situation. |
| Review clause | toute autre pratique susceptible d induire le consommateur en erreur quant à la véritable origine d un produit similaire. |
| Safeguards clause | Dans la sélection des mesures, la priorité doit être accordée à celles qui perturbent le moins le fonctionnement des modalités prévues dans le présent accord. |
| Shortage clause | le refus répété d accorder l autorisation d accomplir les tâches de coopération administrative afin de vérifier l authenticité de documents ou l exactitude d informations utiles pour l octroi du traitement préférentiel en question, ou le retard injustifié avec lequel cette autorisation est accordée. |
| Revision clause | Langues et textes faisant foi |
| Revision clause | En ce qui concerne la mise en œuvre du présent accord, chaque partie peut formuler des suggestions visant à adapter la coopération en matière commerciale en tenant compte de l'expérience acquise au cours de la mise en œuvre. |
| Review clause | Les Parties souhaitent renforcer la coopération et augmenter l'efficacité de l'utilisation des ressources dans les domaines liés aux règlements techniques relatifs aux véhicules automobiles, sans compromettre la capacité de chaque Partie de s'acquitter de ses responsabilités. |
| SAFEGUARD CLAUSE | CLAUSE DE SAUVEGARDE |
| Review clause | S il n y a pas de cas présumé ou avéré de fraude ou de corruption ni d autre irrégularité à signaler, les autorités de la République d Arménie en informent la Commission européenne lors de la réunion annuelle du sous comité compétent. |
| Derogation clause | Clause dérogatoire |
| Saving clause | Clause de sauvegarde |
| It also con tains a price clause and a protection clause. | Enfin, il contient une clause en ma tière de prix et une clause de sauvegarde. |
| In company with Mr Elliott I take exception to Clause 23. | Comme M. Elliott, je ferai cependant une exception pour le paragraphe 23. |
| Initializer clause expected | Clause d'initialisation attendue |
| F. Martens Clause | Clause de Martens |
| Product safeguard clause | Clause de sauvegarde produit |
| 4.7 Review clause | 4.7 Clause de réexamen du règlement |
| 4.9 Review clause | 4.9 Clause de réexamen |
| My pajamas, Clause. | Mon pyjama, Claude. |
| Without prejudice clause | DISPOSITIONS FINALES |
| Future Development Clause | Article 43 |
| Non affection clause | Leur transmission ultérieure à d'autres organismes nécessite le consentement préalable de l'autorité les ayant communiquées |
| General exception clause | comme empêchant une partie de prendre des mesures en application de ses engagements au titre de la Charte des Nations unies, en vue du maintien de la paix et de la sécurité internationales. |
| General exception clause | nécessaires à la protection de la santé et de la vie des personnes et des animaux ou à la préservation des végétaux |
| General exception clause | Les parties examinent les effets de l'adhésion à l'UE de nouveaux États membres sur le présent accord. |
| General exception clause | La partie CE et le Ghana conviennent d'échanger leurs informations et de coopérer dans ces domaines. |
| Future Developments Clause | Dans le cadre de la mise en œuvre du présent accord, chacune des deux parties peut émettre des suggestions tendant à étendre le champ d'application de la coopération, compte tenu de l'expérience acquise au cours de sa mise en œuvre. |
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