Translation of "upon further review" to French language:


  Dictionary English-French

Further - translation : Review - translation : Upon - translation :
Sur

Upon further review - translation :

  Examples (External sources, not reviewed)

Upon the request of Romania, one further review may be held.
Un nouvel examen peut avoir lieu à la demande de la Roumanie.
Upon the request of Bulgaria, one further review may be held.
Un nouvel examen peut avoir lieu à la demande de la Bulgarie.
The mission further called upon its interlocutors to accelerate the review and adoption of the electoral law.
La mission a par ailleurs demandé à ses interlocuteurs d'accélérer l'examen et l'adoption de la loi électorale.
The interim review was initiated upon NLMK's request.
Ce réexamen a été ouvert à la demande de NLMK.
REVIEW OF FURTHER DEVELOPMENTS IN FIELDS WITH
EXAMEN DES FAITS NOUVEAUX INTERVENUS DANS LES DOMAINES DONT
Further review is needed for this purpose.)
Un nouvel examen sera nécessaire à cet effet.)
(3) Review further benefit and assistance schemes.
(3) Revoir davantage les régimes d'aides et de prestations sociales.
A further review is foreseen in 2004.12
Une autre révision est programmée en 200412.
A further eleven Participants have invited review visits.
En outre, 11 participants ont demandé qu'une visite d'évaluation à leur pays ait lieu.
(4) Further review liberalisation of shop opening hours.
(4) Réviser de manière plus ambitieuse les règles régissant les heures d'ouverture des magasins.
(5) review progress and bring forward further proposals.
(5) de passer en revue les progrès accomplis et de formuler de nouvelles propositions.
Further calls upon the Government of Nepal
Exhorte en outre le Gouvernement népalais
Further calls upon the Government of Nepal
Appelle en outre le Gouvernement népalais
Others have touched upon these, so I shall not comment further upon them.
D'autres intervenants ont abordé ce point et je n'en dirai donc pas plus.
A further review is planned in Spain in February 2003.
L'étude suivant est prévue pour février 2003, en Espagne.
A further review will be carried out in September 2004.
Un nouvel examen sera effectué en septembre 2004.
As stipulated in the Extradition Act, extradition reviews are carried out according to the following formula initial administrative review judicial review further administrative review.
Comme le prévoit la loi sur l'extradition, l'examen des demandes d'extradition obéit au schéma suivant examen administratif initial examen judiciaire nouvel examen administratif.
Upon further review of the responsibilities of this position, and in accordance with the recommendation of the Advisory Committee, UNOCI proposes to downgrade this position to the P 5 level.
Après réexamen des responsabilités qui s'attachent à ce poste et donnant suite à une recommandation du Comité consultatif, l'ONUCI propose de le déclasser à P 5.
You will receive further instructions upon your arrival in Europe.
Tu recevras plus d'instructions à ton arrivée en Europe.
Further review meetings shall be convened by the Depositary at the request of one or more of the States Parties and upon the approval of the majority of the said Parties.
Le Dépositaire convoque d apos autres réunions d apos examen à la demande d apos un ou de plusieurs États parties et avec l apos approbation de la majorité de ceux ci. Article ...
Following an interim review initiated in May 1997 upon request of a Chinese exporter, the measures were maintained by Regulation (EC) No 2722 1999 3 for a further period of four years.
À la suite d un réexamen intermédiaire ouvert en mai 1997 à la demande d un exportateur chinois, les mesures en question ont été maintenues par le règlement (CE) no 2722 1999 3 pour une période supplémentaire de quatre ans.
(c) those which may be conferred upon it after due process of constitutional review
Commumautés celles qui lui sont attribuées par les traités instituant les européennes ou en vertu de ceux ci c) révision celles qui pourront lui être attribuées en application des normes de constitutionnelle.
Elsewhere, governments are called upon to review the differential impact of varying electoral systems.
Dans d'autres pays encore, les gouvernements sont invités à surveiller l'écart résultant des différents systèmes électoraux.
Nevertheless , further fiscal consolidation is required in most of the countries under review .
Cependant , la poursuite de l' assainissement budgétaire est nécessaire dans la plupart des pays examinés .
It further requests a review of the Committee apos s decision on admissibility.
Il demande en outre que le Comité revoie sa décision de recevabilité.
The Second Committee should address modalities for further review of the Monterrey Consensus.
La Deuxième Commission doit définir les modalités du suivi de la mise en œuvre du Consensus de Monterrey.
Further achievements are expected for the CSCE Review Conference at Budapest in 1994.
D apos autres succès sont attendus pour la Conférence d apos examen qui se tiendra à Budapest, en 1994.
The recommendations of the Scientific Committee were taken into account during the further review, in this Directive and in the Review Report.
Les recommandations du comité scientifique ont été prises en considération au cours de l'examen complémentaire, dans la présente directive et dans le rapport d'examen.
The recommendations of the Scientific Committee were taken into account during the further review, in this Directive and in the Review Report.
Les recommandations du comité scientifique ont été prises en considération au cours de l examen complémentaire et dans le cadre de la rédaction de la présente directive et du rapport d examen.
(a) Notes with satisfaction that virtually all Kimberley Process Participants, as well as several applicants, have received peer review visits, and that several countries and a regional economic integration organization have already invited a second review visit, and calls upon other Participants to invite further visits
a) Note avec satisfaction que pratiquement tous les participants au Processus de Kimberley ainsi que plusieurs candidats ont reçu des visites d'évaluation collégiale et que plusieurs pays ainsi qu'une organisation d'intégration économique régionale ont déjà offert d'accueillir une deuxième visite de ce genre, et demande aux autres participants d'accueillir de nouvelles visites
The LEG initiated a review process of draft NAPA documents, upon request by LDC Parties.
Le Groupe a entamé l'examen de documents relatifs à des projets de PANA, à la demande des Parties qui figurent parmi les pays les moins avancés.
To call further upon States to accept such Views as binding would
Demander en outre aux Etats d apos accepter ces constatations comme ayant force obligatoire serait une autre mesure possible et souhaitable.
is the effect upon the company's corporate strategy that needs further clarification.
Tout d'abord, peutil m'assurer de manière catégorique que ni lui ni la Commission ne partagent le point de vue du directeur de Peugeot que le programme 1992 devrait être interrompu à cause des événements en Europe de l'Est?
The agenda we agreed upon at Thessaloniki represents a further step forward.
L'agenda que nous avons approuvé en la matière à Thessalonique représente un nouveau pas en avant.
I therefore urge caution upon the Council and upon our governments in regard to the numbers that are further accepted.
C'est pourquoi j'invite le Conseil et le gouvernement à être prudents dans le nombre d'immigrants à accepter.
During the review upon expiration of the additional period for fulfilling commitments, the expert review team shall review the information submitted by the Party under Article 7, paragraph 1, to assess whether
Au cours de l'examen effectué à l'expiration du délai supplémentaire accordé pour l'exécution des engagements, l'équipe d'experts passe en revue les informations soumises par la Partie au titre du paragraphe 1 de l'article 7 afin de déterminer si
The Conference calls upon the Preparatory Committee to make recommendations to the 2005 Review Conference on this issue. (Final document of the 2000 Review Conference)
La Conférence demande au Comité préparatoire de faire des recommandations à la Conférence d'examen de 2005 sur cette question (Document final de la Conférence d'examen de 2000)
the procedural conditions under which such further review shall take place must be established
qu' il y a lieu d' établir les conditions à appliquer à la procédure de réexamen
Accordingly it did not appear that further judicial review of this decision was possible.
Il ne semble donc plus exister de recours pour faire réexaminer cette décision.
(b) Complete the review of at least 10 further reports and 50 needs assessments
b) Achèvera l'examen d'au moins 10 nouveaux rapports et 50 évaluations des besoins
A further review of the Action Plan is envisaged towards the end of 2010.
Un nouveau réexamen du plan d'action est prévu vers la fin 2010.
An independent review and evaluation can ensure objective scrutiny, providing further legitimacy and accountability.
Un réexamen et une évaluation indépendants sont susceptibles de garantir un contrôle objectif, procurant ainsi un surcroît de légitimité et de responsabilité.
The second round of reviews should build upon the findings and recommendations of the first review.
Les deuxièmes études devraient s'appuyer sur les conclusions et recommandations dégagées des premières.
The Commission is well aware of these shortcomings and has embarked upon a thorough review, the
La Commission a parfaitement conscience de ces carences et a entrepris de revoir en profondeur le système, une révision dont les objectifs et les progrès
Further amendments at second reading would, however, delay formal action upon this resolution.
Toutefois, des amendements supplémentaires en deuxième lecture retarderaient les mesures officielles relatives à cette résolution.

 

Related searches : Upon Review - Upon Further - Further Review - Review Further - Upon Your Review - Upon Further Inspection - Further Elaborated Upon - Upon Further Reflection - Upon Further Inquiry - Upon Further Notice - Further Build Upon - Upon Further Investigation - For Further Review - After Further Review