Translation of "upon certain conditions" to French language:

Dictionary English-French

Certain - translation :

Certain

Conditions - translation :

Conditions

Upon - translation :

Sur

Upon certain conditions - translation :

Sur certaines conditions

Keywords : Certaine Certaines Certain Certains Sûre Conditions Certaines état Dans Travail Mort Dieu Homme

Examples (External sources, not reviewed)

(c) Upon assignment to a mission under certain conditions (see para. 19 below)	c) Affectation à une mission, dans certaines conditions (voir plus loin, par. 19)
Certain conditions must be met.	Certaines conditions doivent être remplies.
But, in his disordered fancy, the idea had assumed a more daring character, and trespassed, under certain conditions, upon the kingdom of inorganization.	Mais, dans son imagination déréglée, l'idée avait pris un caractère encore plus audacieux, et empiétait, dans de certaines conditions, jusque sur le règne inorganique.
Polygamy was permitted under certain conditions.	La polygamie était autorisée dans certaines conditions.
blood pressure and certain heart conditions).	notamment pour le traitement de l hypertension artérielle et de certaines maladies cardiaques),
(aaaaa) fit, subject to certain conditions	(aaaaa) apte, sous certaines conditions
(b) fit, subject to certain conditions	(b) apte, sous certaines conditions
A joint reinsurance fund supplemental to existing national Deposit Guarantee Schemes would contribute under certain conditions when national Deposit Guarantee Schemes are called upon.	Un fonds de réassurance commun en supplément des systèmes nationaux existants de garantie des dépôts interviendrait à certaines conditions, lorsque des systèmes nationaux sont sollicités.
An important cornerstone of Member State best practices are clauses which place certain conditions upon the exercise of the host country's right to expropriate.	Les clauses imposant certaines conditions relatives à l exercice du droit d expropriation du pays hôte sont une composante fondamentale des meilleures pratiques des États membres.
Set cell style based on certain conditions	Déterminer le style de cellule selon certaines conditions
disopyramide (used to treat certain heart conditions),	le disopyramide (utilisé pour traiter certaines maladies cardiaques),
disopyramide (used to treat certain heart conditions),	le disopyramide (utilisé pour traiter certaines ma ladies cardiaques),
disopyramide (used to treat certain heart conditions),	cardiaques ou l hypertension artérielle), le disopyramide (utilisé pour traiter certaines maladies cardiaques),
Certain conditions are deemed unworthy for treatment.	Certaines conditions sont jugées indignes d'être traitées.
DE Subject to certain conditions of reciprocity.	Seuls les assureurs ayant leur siège social dans l'UE ou ayant une succursale en Finlande peuvent offrir des services d'assurance directe (y compris de coassurance).
Animal Health Certificate required under certain conditions	Certificat de police sanitaire requis dans certaines conditions
But certain local conditions may modify this rate.	Mais certaines conditions de localité peuvent modifier ce chiffre.
Howbeit we must be cast upon a certain island.	Mais nous devons échouer sur une île.
We have called upon it to do certain things.	Les me sures prises dans un domaine entraînent des conséquences dans les autres secteurs.
Political stability depends upon the improvement of living conditions.	La stabilité politique dépend de l'amélioration des conditions de vie.
Abortion is illegal in Thailand except under certain conditions.	L'avortement est illégal en Thaïlande, excepté sous certaines conditions.
Any delegation of tasks is subject to certain conditions .	Toute délégation de tâches est sujette à certaines conditions .
The representative said that polygamy occurred under certain conditions.	Elle a dit que l apos on trouvait des cas de polygamie.
Core capital only under certain conditions and 15 limit	Fonds propres de base à certaines conditions et plafonds de 15
Whether certain resources will produce power depends upon the context.	C'est le contexte qui fait que certains facteurs engendrent le pouvoir.
These vessels were subject to certain complementary conditions of fishing.	Ces navires devaient répondre à certaines conditions complémentaires pour exercer leur activité.
3.2 Making provision for provisional authorisations subject to certain conditions	3.2 Autorisations provisoires sous conditions
However, we must be sure to introduce certain conditions here.	Nous devons cependant bien veiller à ce que nous introduisions, en la matière, des conditions précises.
Such an exploration would only be possible under certain conditions.	Cette extrapolation ne serait possible que sous certaines conditions.
But there are reasons of public policy requiring that certain teaching should be conducted under certain conditions.	Mais, si l'on considère les résultats re cherchés par ce rapport, ceci exigera une normalisation minimale et des conditions minimales.
The ECB has to be consulted within certain limits and conditions	Dans certaines limites et sous certaines conditions , la BCE doit être consultée
By signing a contract, you agree to certain terms and conditions.	En signant un contrat vous souscrivez à certaines dispositions et conditions.
Surprisingly, even the brain of healthy people hallucinates under certain conditions.	Il est surprenant de constater que dans certaines conditions même le cerveau de personnes saines est sujet à des hallucinations.
248. There are also special conditions for admission to certain studies.	248. Cependant, pour certaines études, il existe des conditions d apos accès spécifiques.
hydrophobic), in biology to describe organisms that dislike certain conditions (e.g.	hydrophobe), en biologie décrivant des organismes désapprouvant certaines conditions (ex.
In certain mission areas, personnel may be exposed to hardship conditions.	Les conditions de vie et de travail du personnel peuvent être difficiles dans la région de certaines missions.
angiotensin converting enzyme (ACE) inhibitors used to treat certain heart conditions	les inhibiteurs de l'enzyme de conversion (IEC) (utilisés pour traiter certaines maladies
Things today are clear. That can only happen in certain conditions.	Même après avoir écouté les exposés détaillés de ce matin, notre jugement reste critique et réservé.
Such an invasion of privacy is only permissible on certain conditions.	À cet égard, la Cour européenne des droits de l'homme est d'une clarté limpide dans sa jurisprudence.
This could be our response, with a certain number of conditions.	Ce pourrait être notre réponse, à un certain nombre de conditions.
CY Foreign auditors must obtain an authorisation subject to certain conditions.	Pas de succursales directes (la constitution en société est obligatoire) pour les services auxiliaires des transports routiers.
Special conditions for entitlement to the tariff quotas for certain wines	Conditions particulières pour bénéficier des contingents tarifaires ouverts pour certains vins
upon or under all that certain tract, piece or parcel of land	sur cette parcelle de terrain
A person who has engaged in the active practice of law in another jurisdiction of Canada may, upon meeting certain conditions, be admitted as a member without having met the normal requirements.	Seuls les ressortissants d'un État membre de l'EEE ou de la Confédération suisse peuvent être admis au barreau et ainsi être autorisés à fournir des services juridiques en droit français.
Moreover, certain types of antidepressants may contribute to some of these conditions.	De plus, certains types d'antidépresseurs semblent contribuer à certains de ces troubles médicaux.

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