Si nous confions cette tâche aux groupes de défense des droits des animaux, tout type de piégeage sera considéré comme cruel.

Il n'est pas aisé de trouver une définition largement acceptée de ce qui constitue une militarisation ou un armement de l'espace.

Cette définition est en particulier trop vaste pour pouvoir fonder une quelconque estimation des coûts de cette mission.

Une définition claire de la mission de chaque instance, ainsi qu une répartition précise des compétences parmi les entités responsables sont essentielles pour une bonne coordination.

A cet égard, il convient de remarquer que la réalisation d'un système automatisé est des plus urgentes et que tout doit être entrepris pour qu'un tel système soit opérationnel le plus rapidement possible.

Restaurer la tâche, Réduire la tâche, Activer la tâche

Cette définition est une définition circulaire et non juridique.

Il faut également s' assurer que la définition de régions de bassins d'emploi, dans le cadre des obligations communautaires, pourra également se distinguer à l' avenir des unités territoriales de niveau NUTS 3.

Il faut élaborer une définition claire du statut des zones protégées, prendre rapidement des décisions en ce qui concerne les déchets et agir immédiatement dans les domaines de l'épuration des eaux usées et du contrôle effectif de la pollution.

Le revenu net de l'autorité dirigeante doit être porté au crédit de son propre compte ou d'autres comptes de l'État membre, de la Suisse ou de l'autre juridiction, et aucune fraction de ce revenu ne peut échoir à une personne privée.

une Caisse de retraite à large participation une Caisse de retraite à participation étroite un Fonds de pension d'une entité publique, d'une Organisation internationale ou d'une Banque centrale ou un Émetteur de cartes de crédit homologué

Le revenu net de l'autorité dirigeante doit être porté au crédit de son propre compte ou d'autres comptes de l'État membre, du Liechtenstein ou de l'autre juridiction, et aucune fraction de ce revenu ne peut échoir à une personne privée.

Cette catégorie englobe les parties intégrantes, entités contrôlées et subdivisions politiques d'un État membre, du Liechtenstein ou d'une autre juridiction.

satisfait à au moins une des exigences suivantes

L'expression Organisation internationale désigne une organisation internationale ou tout établissement ou organisme détenu intégralement par cette organisation.

Le revenu n'échoit pas à des personnes privées si ces personnes sont les bénéficiaires prévus d'un programme public, et si les activités couvertes par ce programme sont accomplies à l'intention du grand public dans l'intérêt général ou se rapportent à l'administration d'une partie du gouvernement.

la caisse reçoit au moins 50 du total de ses cotisations à l'exception des transferts d'actifs d'autres régimes énoncés aux points B 5 à B 7 ou des comptes de retraite et de pension décrits au point C 17 a) des employeurs qui la financent

L'expression Banque centrale désigne une institution qui, en vertu de la loi ou d'une décision publique, est l'autorité principale, autre que le gouvernement de l'État membre, de l'Andorre ou de l'autre juridiction proprement dit, qui émet des instruments destinés à être utilisés comme monnaie.

Une liste positive des matériaux entrant dans les aliments pour animaux constituerait la réponse la plus claire à l'absence actuelle de définition de ces matériaux, mais cette tâche est complexe et demande du temps.

définition

Définition

CHAPITRE II

Chaque partie met en œuvre la protection prévue aux articles 81 à 83, y compris à la demande d'une partie intéressée, par des mesures appropriées d'exécution administrative conformément au droit interne.

Les échanges entre les parties de produits relevant du traité instituant la Communauté européenne de l énergie atomique sont effectués conformément audit traité.

Chaque Partie peut exempter de l'application du présent article les marchandises sans caractère commercial contenues en petites quantités dans les bagages personnels des voyageurs ou expédiées en petits envois.

Lorsque la personne intéressée n'est pas une personne physique, le signataire doit faire suivre sa signature et ses nom et prénom de l'indication de sa qualité.

Définition

1.2 Il est difficile d'analyser l'état de la question dans les pays de l'UE car chaque pays dispose de ses propres critères pour la définition de la délinquance juvénile.

1.3 Il est difficile d'analyser l'état de la question dans les pays de l'UE car chaque pays dispose de ses propres critères pour la définition de la délinquance juvénile.

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La persévérance dont vous faites preuve doit être une persévérance historique.

En effet, la définition de la mission d intérêt économique général assignée au Bioscope n aurait aucunement la précision requise par les exigences de la Cour en la matière.

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tâche

Tâche 160

Tâche

Tâche

Définition de repère

Définition du symbole

définition du symbole,