À cet égard , on pourrait citer à titre d' exemples le règlement d' opérations sur le marché des capitaux et le règlement de systèmes exogènes .

L' existence notamment d' un grand nombre de systèmes de règlement a pour conséquence que les coûts de règlement sont beaucoup plus élevés pour les opérations transfrontières de l' UE que pour les opérations 4 Les pays ne faisant pas partie de la zone euro qui ont été connectés à TARGET en 2008 sont le Danemark , l' Estonie , la Lettonie , la Lituanie et la Pologne .

pour des raisons domestiques (par exemple, faciliter le règlement d opérations sur titres, régler des soldes de systèmes à règlement net, régler d autres opérations domestiques telles que des opérations par lots acheminées la nuit par les BCN vers les systèmes RBTR), ou

pour des raisons domestiques (par exemple, faciliter le règlement d'opérations sur titres, régler des soldes de systèmes à règlement net, régler d'autres opérations domestiques telles que des opérations par lots acheminées la nuit par les BCN vers les systèmes RBTR), ou

Dans le cadre de la gestion des fonds propres de la BCE , aucune limite n' est appliquée dans la mesure où il s' agit toujours Encadré 2 d' opérations dénouées dans un système de règlement livraison .

( c ) settlement of euro transfers resulting from transactions in cross border largevalue netting systems

settlement of euro transfers resulting from transactions in cross border large value netting systems

LE SYSTÈME CLS ( CONTINUOUS LINKED SETTLEMENT SYSTEM ) Le système CLS fournit des services de règlement pour des opérations de change effectuées dans quinze des principales devises .

Un établissement peut déterminer la valeur exposée au risque des opérations de pension, des opérations de prêt ou d'emprunt de titres ou de matières premières, des opérations à règlement différé et des opérations de prêt avec appel de marge conformément au présent chapitre plutôt qu'au chapitre 4.

settlement of euro transfers resulting from transactions in euro retail payment systems of systemic importance

Procédure de règlement 5 Règlement multilatéral simultané 1 ) Lorsqu' elles proposent la procédure de règlement 5 , les BCSE et BCR soutiennent le règlement de soldes espèces multilatéraux d' opérations de SE en réglant les instructions de paiement présentées par le SE .

c ) le règlement de virements en euros résultant d' opérations effectuées dans des systèmes de compensation transfrontaliers de montants élevés

Quelle incidence spécifique ces questions pourraient elles exercer sur la compensation et le règlement des opérations transfrontière ?

Procédure de règlement 3 Règlement bilatéral 1 ) Lorsqu' elles proposent la procédure de règlement 3 , les BCSE et BCR soutiennent le règlement de la jambe espèces des opérations du SE en réglant les instructions de paiement que le SE présente par lots .

Étape 5 Notification des résultats individuels de l' adjudication Étape 6 Règlement des opérations ( voir section 5.3 )

Étape 5 Notification des résultats individuels de l' adjudication Étape 6 Règlement des opérations ( cf. section 5.3 )

b ) Annonce du résultat de l' adjudication Étape 5 Étape 6 Notification des résultats individuels de l' adjudication Règlement des opérations ( voir section 5.3 )

( d ) settlement of euro transfers resulting from transactions in euro retail payment systems of systemic importance

LE SYSTÈME CLS ( CONTINUOUS LINKED SETTLEMENT SYSTEM ) Le système CLS a été instauré en 2002 afin d' offrir des services de règlement pour les opérations de change dans de nombreuses devises .

Dans le contexte des opérations intra Eurosystème , le règlement se réfère à l' élimination des soldes nets naissant des opérations intra Eurosystème et exige le transfert d' actifs .

3.3 Il harmonise les délais de règlement des opérations sur titres dans l'UE.

Règlement acte qui libère deux ou plusieurs parties de leurs obligations au titre de transferts de fonds ou d' actifs . Dans le contexte des opérations intra Eurosystème , le règlement se réfère à l' élimination des soldes nets naissant des opérations intra Eurosystème et exige le transfert d' actifs .

des règles et des procédures relatives à la compensation et au règlement des transactions qui y sont conclues .

les gains et les pertes résultant des opérations de vente à terme sont déterminés à la date de règlement

Options

19 Le règlement des transactions de titres inclut une partie livraison titres et une partie cash .

Les termes opérations financières à la note d. du paragraphe 5A002 comprennent la perception et le règlement des tarifs ou les fonctions de crédit.

Dans le contexte des opérations intra Eurosystème , le règlement se réfère à l' élimination des soldes nets naissant des opérations intra Eurosystème et exige le transfert d' actifs .

Procédure de règlement 4 Règlement multilatéral type 1 ) Lorsqu' elles proposent la procédure de règlement 4 , les BCSE et BCR soutiennent le règlement de soldes espèces multilatéraux d' opérations 2007O0002 FR 23.11.2009 002.001 79 B de SE en réglant les instructions de paiement présentées par le SE par lots .

Procédure de règlement 4 Règlement multilatéral type 1 ) Lorsqu' elles proposent la procédure de règlement 4 , les BCSE et BCR soutiennent le règlement de soldes espèces multilatéraux d' opérations de SE en réglant les instructions de paiement présentées par le SE par lots .

d ) le règlement de virements en euros résultant d' opérations effectuées dans des systèmes de paiement de masse en euros d' importance systémique , et

La compensation est une procédure consistant à transmettre , rapprocher et confirmer les ordres de paiement , et à établir un solde final pour le règlement ( à partir de transactions isolées ou de lots de transactions ) .

Règlement acte qui libère deux ou plusieurs parties de leurs obligations au titre de transferts de fonds ou d' actifs . Dans le contexte des opérations intra Eurosystème , le règlement se réfère à l' élimination des soldes nets naissant des opérations intra Eurosystème et exige le transfert d' actifs .

Opérations sur titres engagées en année 1 avec date de règlement au comptant de l' opération en année 2

(e) des règles et des procédures relatives à la compensation et au règlement des transactions qui sont conclues sur le marché.

La compensation est une procédure consistant à transmettre , rapprocher et confirmer les ordres de paiement , et à établir un solde final pour le règlement ( à partir de transactions isolées ou de lots de transactions ) .

Un autre obstacle important à la compensation et au règlement livraison transfrontaliers auquel doivent s attaquer les autorités publiques a trait au règlement du volet liquidités des transactions sur valeurs mobilières.

Toutes les opérations sont comptabilisées à la date de règlement ( mais voir ci dessous pour le traitement en fin de période ) .

Ces systèmes fournissent des services de règlement en période nocturne , principalement destinés à exécuter des transactions de gros et de détail .

Monsieur le Président, Monsieur le Commissaire, les mécanismes de compensation et de règlement livraison constituent un élément essentiel de toutes les transactions effectuées sur les marchés des titres mobiliers.

LE SYSTÈME CLS ( CONTINUOUS LINKED SETTLEMENT SYSTEM ) Le système CLS offre des services de règlement multidevises simultané ( sur la base d' un mécanisme de paiement contre paiement ) assorti d' instructions de finalité de paiement liées aux opérations de change . Grâce à ce mécanisme de paiement contre paiement , CLS supprime pratiquement tout risque de règlement dans les BCE Rapport annuel 2008

Procédure de règlement 2 Règlement en temps réel 1 ) Lorsqu' elles proposent la procédure de règlement 2 , les BCSE et BCR soutiennent le règlement de la jambe espèces des opérations du SE en réglant les instructions de paiement présentées par le SE une à une , 2007O0002 FR 23.11.2009 002.001 78 B plutôt que par lots .

Procédure de règlement 2 Règlement en temps réel 1 ) Lorsqu' elles proposent la procédure de règlement 2 , les BCSE et BCR soutiennent le règlement de la jambe espèces des opérations du SE en réglant les instructions de paiement présentées par le SE une à une , plutôt que par lots .

Grâce à ce mécanisme , le système CLS supprime pratiquement tout risque de crédit lié au règlement des opérations de change .

ii ) modernise le cadre juridique belge régissant la détention des titres dématérialisés de sociétés et la liquidation des transactions sur de tels titres