5.1 Entretien et réparation

b) des manuels de service, y compris pour les réparations et les entretiens

(m) service connexe tout service lié à un bien ou à un contenu numérique, tel que l'installation, l'entretien, la réparation ou tout autre traitement, fourni par le vendeur du bien ou le fournisseur du contenu numérique en vertu du contrat de vente, du contrat de fourniture de contenu numérique ou d'un contrat distinct de services connexes conclu simultanément au contrat de vente ou de fourniture de contenu numérique.

contrat de service tout contrat autre qu'un contrat de vente au titre duquel un service est fourni par le professionnel au consommateur

la nécessité d'un service, d'une pièce détachée, d'un remplacement ou d'une réparation

8.5 un contrat de service électricité

8.6 un contrat de service autre

9.5 un contrat de service électricité

9.6 un contrat de service autre

Clause 14 de l'ancien contrat de service public et clause 21 du nouveau contrat de service public.

Clause 9 de l'ancien contrat de service public et clause 23 du nouveau contrat de service public.

Clause 13 de l'ancien contrat de service public et clause 20 du nouveau contrat de service public.

Contrat de service suite à un appel d'offres

Cessation des fonctions résiliation de contrat

Cessation des fonctions résiliation de contrat

Emploi salarié dernier contrat en date

HR Non consolidé sauf pour les services de prêt, de crédit bail, de paiement et de transfert d'argent, les garanties et engagements, le courtage monétaire, l'offre et le transfert d'informations financières et les services de conseil et autres services financiers auxiliaires, à l'exclusion de l'intermédiation.

Le fait qu'un atelier de réparation soit agréé n'est pas une garantie de la qualité des réparations et du service, ni une preuve que celui ci tiendra compte des aspects liés à la sécurité et à l'environnement lorsqu'il effectuera les réparations

Clause 4 de l'ancien contrat de service public et clauses 4 et 5 du nouveau contrat de service public.

Clause 13 de l'ancien contrat de service public et clause 7, paragraphe 1, point a), du nouveau contrat de service public.

Coût moyen approximatif de l audit par contrat de services 0,1 de la valeur contractuelle

Résultats de la vérification technique (rapport de l'inspecteur) pour les produits pour lesquels la vérification technique est obligatoire

Environ 65 bénéficient actuellement de son appui un service de taxis, un service d apos autocars, un atelier de réparation d apos appareils électroniques, un atelier de mécanique, plusieurs restaurants, bars et points de vente, une tôlerie, une auto école et une blanchisserie.

Le 17 mars 1993, un contrat de service public (ancien contrat de service public) a été signé entre le gouvernement portugais et RTP.

s'assurer que tous les autres matériaux de réparation se prêtent à l'utilisation prévue.

Loi no 251 2012 sur l'énergie, articles 6 et 7

un marché de services passé à la suite d'un appel d'offres.

Le bois saisi ne peut en aucun cas être couvert par une autorisation d'exportation.

Clauses 5 à 8 et 10 de l'ancien contrat de service public et clauses 6 à 13 du nouveau contrat de service public.

Clauses 15, 16, 18 et 19 de l'ancien contrat de service public et clauses 18 et 25 du nouveau contrat de service public.

les services de réparation et de maintenance des aéronefs pendant lesquels l aéronef est retiré du service

Protéger l'intégrité de l'infrastructure et l'environnement réglementer les droits de trafic en Slovaquie.

en ce qui concerne l'exploitation de filiales, succursales et bureaux de représentation de personnes morales de la République de Moldavie dans l'Union, après leur établissement, un traitement non moins favorable que celui qu'elle accorde à ses propres personnes morales, leurs succursales et bureaux de représentation ou aux filiales, succursales et bureaux de représentation de personnes morales de tout pays tiers, si celui ci est plus favorable 9 .

Dans le cadre de la libéralisation des échanges de services informatiques conformément aux sections B, C et D, les parties se conforment aux paragraphes 2 à 4.

Elle a également conclu un contrat concernant des travaux de réparation et de remise en état pour la Nigerian National Power Authority.

(h) réparation en cas de défaut de conformité, la mise en conformité des biens par rapport au contrat

Si la République du Kazakhstan accorde un traitement plus favorable que celui prévu dans le présent accord à des prestataires de services contractuels de tout autre membre de l'OMC, à l'exception des pays de la Communauté des États indépendants (CEI) et des pays qui sont parties à des accords d'intégration économique avec la République du Kazakhstan, ce traitement s'applique aux prestataires de services contractuels de l'Union européenne.

à la non communication d'une information en violation d'une obligation spécifique, ayant le même effet

CY les sociétés à participation étrangère doivent avoir un capital versé proportionné à leurs besoins financiers et les non résidents doivent financer leur contribution moyennant l'importation de devises.

Clause 14, paragraphe 2, du nouveau contrat de service public.

Date d effet du dernier contrat du demandeur

Clause 19 de l'ancien contrat de service public, clause 25 du nouveau contrat de service public, article 47, paragraphe 2, de la loi 31 A 98.

i) les services de réparation et de maintenance des aéronefs pendant lesquels l aéronef est retiré du service

Entretien et réparation de matériel

l'indication de la part du marché que le prestataire de services a éventuellement l'intention de sous traiter.