La Commission pourrait elle dire où elle en est dans l'élaboration de cette proposition ?

Tangents suggère une méthode pour mieux subventionner le riz en Malaisie.

dans la classification de la cancérogénicité

Oui, vous allez voir combien l'offre est misérable, ordinaire et petite.

Comment les pays candidats ont ils reçu cette proposition ?

En effet, la Commission a dans son projet exigé la création d' un observatoire du programme Leader , sans véritablement aborder la mise en application de cette proposition.

Nous avons également besoin d' une proposition de la Commission sur la répartition des compétences et sur la manière dont nous pouvons intégrer la Charte.

La Commission a planché sur une proposition préliminaire sur la manière de réguler les échanges d'émissions entre les sociétés européennes.

Je m'étonne de ce que vous puissiez accepter cette proposition.

Le Danemark a présenté une proposition sur le renforcement de l'organisation de la Commission qui reflète ces deux préoccupations.

Premièrement, comment va t elle persuader le Conseil d'adopter sa proposition de boîtes noires (ou enregistreurs de données du voyage) ?

Comment soumettre votre proposition de projet

Quelle est la position de la Commission à l'égard de la convention précitée?

Les traités ne disent pas comment cette proposition prend naissance.

Comment ne pas être d'accord avec cette excellente et sage proposition ?

Après le travail d'abattage que le patron a fait sur mes suggestions, je ne suis pas sûr de vouloir travailler encore longtemps ici.

Nous estimons que la réforme du travail au sein de la BCE ne doit pas se faire dans la précipitation.

Je peux vous dire qu'a priori le rapport du comité d'experts nous paraît une meilleure base que ces alternatives.

Je voudrais tout particulièrement insister sur l'importance de poursuivre le travail rapidement autour de cette proposition.

Le Conseil aurait tort d'en conclure à un manque d'intérêt du Parlement européen pour les fonds, notamment dans les an nées à venir.

Je m'assurerai que nous vérifions comment on pourrait éventuellement adopter cette proposition.

Quelle est la logique de cette proposition et comment peut on la mettre en oeuvre ?

Si nous dressons dès lors un bilan, mon Groupe estime que les exemptions par catégorie sont acceptables, sous réserve de les assortir de conditions.

Je ne vois pas en quoi les avantages de cette proposition seraient, comme on l'affirme, nettement supérieurs à ses faiblesses.

Je ne comprends d'ailleurs pas que la Commission puisse soutenir la proposition du Conseil à cet égard.

Par ailleurs il est difficile de voir comment une institution même le FMI, ainsi que le proposent les USA  pourrait imposer une limite aux excédents commerciaux.

Par ailleurs il est difficile de voir comment une institution même le FMI, ainsi que le proposent les USA pourrait imposer une limite aux excédents commerciaux.

En ce qui concerne l évaluation cognitive, le TAMM devrait faire une proposition sur la manière dont il serait possible d évaluer les effets sur le développement cognitif.

Tel devrait donc être le facteur déterminant dans ce débat quel est le sentiment du public à l'égard de la présente proposition ?

La proposition du Parlement de faire effectuer une estimation de l'état d'avancement effectif de l'interopérabilité est donc très intéressante.

Monsieur le Président, je tiens à remercier les députés pour toutes ces précieuses interventions et ces idées constructives sur la manière d'améliorer cette proposition.

En outre , le SEBC a travaillé à l' élaboration d' une proposition sur la manière dont les banques centrales de l' UE pourraient partager les informations publiques relatives à la continuité opérationnelle avec les intervenants de marché , et échanger entre elles des informations confidentielles .

Les Afghans ont déjà fait savoir à quel point ils refusaient la proposition de 2 000 euros qui leur est faite en cas de retour volontaire et à quel point une telle proposition était une insulte pour eux.

La Commission a présenté une proposition très raisonnable sur la manière de réaliser cela.

Cependant, la Commission n'a présenté sa proposition qu'à la fin de 1991.

Étant donné que ce texte n'a soulevé aucune objection, nous procéderons ainsi.

3.3.2 Pour sa première phase, la proposition continue à s'arc bouter sur la dimension comptable de l'UEM et sur les moyens d'assurer une meilleure surveillance de l'économie.

En me fondant uniquement sur ce fait, je ne vois pas comment la Commission pourrait renoncer à son intention d'inclure l'incinération en mer dans sa proposition.

Date de la transmission de la proposition modifiée

Date de transmission de la proposition modifiée

Proposition amendée transmise le

Proposition modifiée transmise le

C'est pour cela que je souhaite que ces amendements ne soient pas votés cette fois ci.

La Commission doit dès lors présenter une proposition sur la manière dont la collecte des données peut être harmonisée, sans quoi tout est absolument vain.

La proposition de Bush est pleine de trous et Fox doit trouver comment les remplir.