Translation of "produced as evidence" to French language:


  Dictionary English-French

Evidence - translation : Produced - translation : Produced as evidence - translation :

  Examples (External sources, not reviewed)

As speculations rise nothing can be said for certain until any documentary evidence is produced.
Il n'y a pour l'instant que des spéculations, dans l'attente de preuves.
It makes no difference to me whether the evidence has to be produced within 24 or 30 months, but the evidence must be produced.
Que cela soit démontré en 24 ou en 30 mois m'importe peu, pour autant que cela soit démontré.
It is important that all the evidence is produced.
Une gestion transparente est essentielle.
But there was no such evidence produced in committee.
Mais aucune preuve de ce genre n'a été apportée en commission.
However, no evidence was produced to substantiate this claim.
Toutefois, aucun élément de preuve n a été présenté à l appui de cet argument.
52 produced any evidence of teratogenic, foetotoxic or maternotoxic effects.
52 6.
As for the prosecution's case not one whit of evidence has been produced to refute the defendant's testimony.
L'accusation n'a pu produire la moindre preuve pour réfuter le témoignage de l'accusée.
Studies in laboratory animals have not produced any evidence of teratogenicity.
Les études sur les animaux de laboratoire n ont pas mis en évidence d effets tératogènes.
Studies in laboratory animals have not produced any evidence of teratogenicity.
Les études de laboratoire sur les animaux n ont pas mis en évidence d effets tératogènes.
Studies in laboratory animals have not produced any evidence of teratogenicity.
Chez les
You have produced no evidence to warrant me holding this defendant.
Vous n'avez produit aucune preuve pour arrêter le suspect.
Even if there is not transnational law enforcement the development of transnational standards seems to be important. What was acceptable as evidence in one place was not accepted as evidence somewhere else without supporting evidence to show that the machine that produced the evidence was in good working order.
A votre question concernant les juges, je répondrais que ceux ci n'ont peutêtre pas de directives en tête qui leur permettent de dire je dois prononcer telle sentence pour telle affaire pénale mais dans le système juridique allemand tout comme dans d'autres le juge se forge une opinion en tant que magistrat indépendant quant à la peine en question et décide d'une sanction appropriée à la faute Le procureur lui fait parvenir les dossiers ainsi que les actes de mise en accusation.
Furthermore, no creditable historian has ever produced evidence for the national saviour s existence.
De plus, aucun historien de renom n'a jamais fourni la preuve de l'existence du sauveur national.
United Nations inspectors found no evidence that Iraq produced dry bacterial warfare agents.
Les inspecteurs de l'ONU n'ont décelé aucun élément permettant de penser que l'Iraq avait produit des agents bactériologiques de guerre sous forme de matière sèche.
A two year mouse carcinogenicity study produced no evidence of carcinogenicity by capecitabine.
Aucun potentiel carcinogène de la capécitabine n'a été mis en évidence lors de l'étude de cancérogenèse conduite sur deux ans chez la souris.
If such evidence can be produced, we shall most cer tainly follow it up.
De toute évidence, cette notion n'est pas extensible au point d'inclure les
Secondly, there is still no guarantee that evidence can be produced. In other words, consumers cannot at the moment avoid buying products of this kind, because conclusive evidence of irradiation cannot be produced.
Deuxièmement, les possibilités de détection ne sont toujours pas certaines, c'est à dire que les consommateurs ne peuvent pas pour l'instant s'opposer à l'achat de ces produits, dans la mesure où l'irradiation ne peut pas être prouvée de façon formelle.
For instance, in certain States serious difficulties may exist in regard to producing evidence in the form of tapes, records of telephone conversations, or other evidence produced by mechanical means, so as to make such evidence virtually useless.
Dans certains Etats, par exemple, il peut être extrêmement difficile de présenter des éléments de preuve sous forme de bandes magnétiques ou de rapports de table d apos écoute téléphonique, ou tout autre témoignage apporté par des moyens mécaniques, au point que ce genre de pièce à conviction peut être pratiquement inutilisable.
The Chinese authorities have not produced any evidence to support the charges against him.
Selon Amnesty International, les autorités chinoises n'ont pas fourni de preuves corroborant les accusations portées contre lui.
The only evidence produced at their trial consisted of Marxist literature and duplicating equipment.
Les seules preuves produites lors du procès consistaient en des ouvrages marxistes et du matériel de duplication.
On the evidence produced, no civil court could hold Dr Mudd for ten minutes.
Aucune cour civile ne pourrait le détenir plus de dix minutes.
Following the imposition of provisional measures, Community producers as well as importers, provided evidence that nuts and bolts are neither developed nor produced and marketed together.
À la suite de l institution des mesures provisoires, des producteurs communautaires et des importateurs ont fourni des éléments de preuve montrant que les écrous et les boulons n étaient pas développés, produits ou commercialisés ensemble.
Laboratory studies in mice have not produced any evidence of teratogenic, foetotoxic or maternotoxic effects.
Les études de laboratoire sur la souris n ont pas mis en évidence d effets tératogène, foetotoxiques ou maternotoxiques..
No evidence was however produced in support of these arguments, nor were the arguments developed.
Aucun élément de preuve n'a été fourni à l'appui de ces arguments qui n'ont par ailleurs pas été développés.
The bleeding school produced some flaky evidence to show that this had happened in a few instances.
Cette école partisane de la saignée nous fournit un certain nombre d illustrations bancales à l appui de la réussite de cette méthode à une ou deux reprises.
A dawn raid and the cooperation of one conspirator through a leniency programme produced the incriminating evidence.
Une perquisition et la coopération de l'un des conspirateurs dans le cadre d'un programme de repentis a permis d'obtenir des preuves incriminantes.
Laboratory studies in rats and rabbits have not produced any evidence of teratogenic, foetotoxic or maternotoxic effects.
Les études de laboratoire sur les rats et les lapins n ont pas mis en évidence d effet tératogènes, foetotoxique ou maternotoxique.
Laboratory studies in rats and rabbits have not produced any evidence of teratogenic, foetotoxic or maternotoxic effects.
Les études de laboratoire sur les rats et les lapins n ont pas mis en évidence d effet tératogénique, foetotoxique ou maternotoxique.
Based on laboratory animal data, gamithromycin has not produced any evidence of selective developmental or reproductive effects.
Les études sur animaux de laboratoire n ont pas mis en évidence d effets sélectifs de la gamithromycine sur le développement et la reproduction.
taxi fares, provided the Director has given his prior approval and evidence of the expenditure is produced.
frais de taxis, sous réserve de l'autorisation préalable du directeur et sur présentation des pièces justificatives.
taxi fares, provided the Director has given his prior approval and evidence of the expenditure is produced
frais de taxis, sous réserve de l'autorisation préalable du directeur et sur présentation des pièces justificatives.
The late 1990's produced evidence that low dynamism was associated with weak economic performance, particularly low prosperity.
La fin des années 1990 a apporté la preuve qu'un dynamisme affaibli allait de pair avec des performances économiques faibles, et particulièrement une faible prospérité.
Laboratory studies in rats and rabbits have not produced any evidence of a teratogenic, foetotoxic or maternotoxic effect.
Les études de laboratoire sur les rats et les lapins n'ont pas mis en évidence d'effets tératogènes, foetotoxiques ou maternotoxiques.
3.5 To date, the Commission has never produced any evidence that its predictions in this area have materialised.
3.5 Jusqu'à présent, la Commission n'a jamais fourni la preuve que ses prédictions du même type se sont réalisées.
3.7 To date, the Commission has never produced any evidence that its predictions in this area have materialised.
3.7 Jusqu'à présent, la Commission n'a jamais fourni la preuve que ses prédictions du même type se sont réalisées.
When it comes to approving dangerous chemicals, we must therefore insist on evidence of their harmlessness being produced.
Aussi, lorsqu'il est question d'autoriser des produits chimiques dangereux, devonsnous exiger que leur inocuité soit prouvée.
Next, these artificial creations will be used as evidence of the existence of a so called 'European political scene' , which will itself be produced as proof that 'European democracy' is working well.
Demain, ces créatures artificielles seront invoquées pour justifier l' existence d' une prétendue scène politique européenne , qui elle même sera produite comme preuve du bon fonctionnement d' une démocratie européenne .
No evidence was ever produced for such a link and in the end there was only the staff dispute.
Les preuves d'une telle connexion n'ont jamais été apportées et, au final, il n'est resté que le conflit.
a food produced from or containing an ingredient produced from a genetically modified organism as well as foods produced from or containing that food.
une denrée alimentaire obtenue à partir d'un ingrédient obtenu à partir d'un organisme génétiquement modifié ou contenant un tel ingrédient, ainsi que sur les denrées alimentaires contenant cette denrée alimentaire ou obtenues à partir de celle ci.
The video tape may be produced as evidence in court cases, making it possible to reduce the number of children's witness appearances and so protect them from further victimization.
Ces vidéodisques peuvent être utilisés comme moyen de preuve en justice, ce qui permet de diminuer le nombre de déclarations que doivent faire les enfants et d'éviter ainsi un processus de revictimisation.
Once again, China provides clear evidence of these patterns, with almost 60 of Chinese exports being produced by foreign corporations.
Une fois encore, la Chine apporte une preuve évidente de ces schémas, avec presque 60 des exportations chinoises produites par des entreprises étrangères.
Laboratory studies with metaflumizone in rats and or rabbits have not produced any evidence of teratogenic, foetotoxic or maternotoxic effects.
Des études de laboratoires menées avec la métaflumizone chez les rats et ou les lapins n ont montré aucun effet tératogène ou toxique sur le fœ tus ou la mère.
a feed produced from a genetically modified organism as well as feed produced from or containing that feed.
un aliment pour animaux obtenu à partir d'un organisme génétiquement modifié, ainsi que sur un aliment pour animaux contenant cet aliment ou obtenu à partir de celui ci.
Cephamycins were originally produced by Streptomyces , but synthetic ones have been produced as well.
Les céphamycines sont produites initialement par les Streptomyces , mais on en a produit des synthétiques.
Sumatra rhinos originally existed in all provinces of mainland Sumatra based on evidence in local reports produced between 1790 and 1973
A l'origine, on trouvait e rhinocéros de Sumatra dans toutes les provinces de Sumatra continentale, si l'on se base sur les archives des observations faites sur place, publiées entre 1790 et 1973

 

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