Translation of "other relevant information" to French language:
Dictionary English-French
Information - translation : Other - translation : Other relevant information - translation : Relevant - translation :
Examples (External sources, not reviewed)
| Any other relevant information | Tout autre renseignement pertinent. |
| Any other relevant information. | Le cas échéant, d'autres informations. |
| any other relevant information. | tous autres renseignements pertinents. |
| any other relevant information. | tout autre renseignement utile. |
| Any other relevant information. | Toute autre information pertinente. |
| any other relevant information. | toute autre information pertinente. |
| (j) any other relevant information | j) Tout autre renseignement pertinent |
| (d) any other relevant information. | d) toute autre information pertinente. |
| (g) any other relevant information. . | g) tout autre renseignement utile. . |
| Any other relevant information and | Tout autre renseignement pertinent. |
| gives any other relevant information. | fournit toute autre information pertinente. |
| give any other relevant information. | communique toute autre information pertinente. |
| give any other relevant information. | fournit toute autre information pertinente. |
| Any other available information that is relevant | Toute autre information pertinente disponible |
| OTHER INFORMATION RELEVANT TO APPLICATION OF SAFEGUARDS | AUTRES RENSEIGNEMENTS NÉCESSAIRES POUR L'APPLICATION DU CONTRÔLE DE SÉCURITÉ |
| Any other relevant information including references to related cases and where relevant | Tous autres renseignements utiles, notamment les références aux cas apparentés et, le cas échéant |
| general information on market volumes, trends, forecasts and other relevant information | La date d'expédition à partir du dernier point de contrôle matériel des produits |
| Other circumstances relevant to the case (optional information) | Autres circonstances pertinentes en l'espèce (informations facultatives) |
| other information relevant to the application of safeguards. | autres renseignements nécessaires pour l'application du contrôle de sécurité. |
| general information on market volumes, trends, forecasts and other relevant information and | Les quantités de produits du tabac et de matériel de fabrication que possède le titulaire de la licence, dont il a la garde ou le contrôle et qui sont conservés dans les entrepôts fiscaux et douaniers sous le régime du transit ou du transbordement ou de suspension de droits à la date de la demande. |
| any other relevant information including references to related cases. | toute autre information pertinente, y compris références à tout cas similaire. |
| any other relevant information, as agreed by the Parties. | Afin de développer leur capacité de collecte et d'échange d'informations, les Parties coopèrent entre elles et avec les organisations internationales compétentes. |
| any other relevant information, as agreed by the Parties. | Article 21 |
| all other relevant information in the possession of the Commission | toute autre information pertinente en la possession de la Commission |
| any other information relevant to the application of this regulation. | toute autre information utile aux fins de l'application du présent règlement. |
| No relevant information was supplied by the other Member States. | Aucune information pertinente n'a été obtenue pour ce qui concerne les autres Etats membres. |
| any other information relevant to the application of this Regulation. | toute autre information ayant trait à l'application du présent règlement. |
| other relevant information provided for in Annex IIIB such as | les autres informations pertinentes prévues à l'annexe III B, tels que |
| Include some available information regarding numbers, main countries of origin and other relevant information | Veuillez fournir les informations disponibles au sujet des chiffres et des principaux pays d origine et d autres informations pertinentes |
| any other relevant information relating to the conduct of the auction. | tout autre renseignement pertinent concernant la conduite de l'enchère. |
| The Parties endeavour to exchange information on other relevant issues including | permettent la mainlevée des marchandises dans un délai ne dépassant pas le temps nécessaire pour contrôler le respect de son droit |
| any other relevant information relating to the conduct of the auction. | La cession visée aux paragraphes 2 à 4 ne comprend pas le transfert du droit d'utiliser uniquement l'indication géographique. |
| The Committee may receive relevant information, through the secretariat, from the Parties and from other relevant sources. | Le Comité peut recevoir des informations pertinentes, par l'intermédiaire du secrétariat, des Parties et d'autres sources pertinentes. |
| Secondly, I was not receiving any information from the other relevant actors. | Deuxièmement, je ne recevais aucune information de la part des autres acteurs pertinents. |
| Any national or regional control actions taken, including information on alternatives, and other relevant risk management information. | Toute mesure nationale ou régionale de réglementation adoptée, y compris informations sur les solutions de remplacement et autres informations pertinentes sur la gestion des risques. |
| (b) Has access to all documents and other information relevant for its investigation | b) Ait accès à tous les documents et autres informations pertinents pour son enquête |
| Other information received by the Committee relevant to possible cases of non compliance | Conformément au chapitre IX de l'annexe de la décision I 7, la Partie à l'égard de laquelle une communication est adressée et le membre du public auteur de la communication sont habilités à participer à l'examen par le Comité de cette communication, mais pas à l'élaboration ni à l'adoption par le Comité d'éventuelles conclusions, mesures ou recommandations. |
| any other relevant information regarding the observed activities of the fishing vessel concerned. | toute autre information pertinente concernant les activités observées du navire de pêche concerné. |
| Is there any other relevant information concerning the access to information pursuant to Article 17 in your country? | Existe t il d'autres informations pertinentes concernant l'accès à l'information en application de l'article 17 dans votre pays? |
| It requests and processes specific information from the intelligence organisations and other relevant information from all available sources | Il sollicite et traite des informations précises provenant d organismes de renseignement et d autres informations pertinentes émanant de toutes les sources disponibles. |
| RELEVANT ADDITIONAL INFORMATION | INFORMATIONS SUPPLÉMENTAIRES PERTINENTES |
| The same will be done with any other relevant information that comes to light . | Toutes les autres informations pertinentes qui seront reçues y seront également stockées . |
| any other documents providing relevant information on vessel power or any related technical characteristics. | tout autre document fournissant des informations pertinentes sur la puissance du navire ou toute autre caractéristique technique connexe. |
| Any other relevant physicochemical, toxicological and ecotoxicological information that is available shall be provided. | Il y a lieu de fournir toute autre information pertinente d'ordre physicochimique, toxicologique et écotoxicologique. |
| Is there any other relevant information concerning the arrangements for verification in your country? | Existe t il d'autres informations pertinentes concernant les modalités de vérification des émissions dans votre pays? |
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