ainsi que tous les organismes compétents,

toute autre caractéristique pertinente.

Tout autre renseignement pertinent.

Le cas échéant, d'autres informations.

tous autres renseignements pertinents.

tout autre renseignement utile.

Toute autre information pertinente.

toute autre information pertinente.

g) Tout autre facteur pertinent.

j) Tout autre renseignement pertinent

d) toute autre information pertinente.

g) tout autre renseignement utile. .

Tout autre renseignement pertinent.

fournit toute autre information pertinente.

communique toute autre information pertinente.

fournit toute autre information pertinente.

Autres commentaires tout autre commentaire ou indication de caractère pertinent .

Autres remarques toutes autres remarques ou indications pertinentes .

Toute autre information pertinente disponible

de traiter toute autre question pertinente s'y rapportant.

Tous autres renseignements utiles, notamment les références aux cas apparentés et, le cas échéant

tout autre élément ayant trait à l'évaluation des risques.

toute autre information pertinente, y compris références à tout cas similaire.

de toutes autres variables jugées pertinentes par l autorité désignée.

Afin de développer leur capacité de collecte et d'échange d'informations, les Parties coopèrent entre elles et avec les organisations internationales compétentes.

Article 21

e) A toute institution spécialisée ou autre organisation, programme ou institution concerné.

toute autre information utile aux fins de l'application du présent règlement.

tout autre aspect pertinent pour le développement du commerce électronique.

le prestataire se conforme aux règles concernant la mise à jour de l'information, indiquées d'une manière largement reconnue et utilisées par les entreprises

En prévoyant ces exceptions, chaque partie tient compte des intérêts légitimes du titulaire de la marque et des tiers.

toute autre information ayant trait à l'application du présent règlement.

tout autre document fournissant des informations pertinentes sur la puissance du navire ou toute autre caractéristique technique connexe.

tout autre renseignement pertinent concernant la conduite de l'enchère.

La cession visée aux paragraphes 2 à 4 ne comprend pas le transfert du droit d'utiliser uniquement l'indication géographique.

Autres remarques Toutes autres remarques ou indications pertinentes que la BCN souhaite formuler clairement .

Deuxièmement, je ne recevais aucune information de la part des autres acteurs pertinents.

Toute autre question relative aux préparatifs de la troisième Conférence d'examen

tout autre réseau dont la pertinence sera démontrée suite aux diverses investigations entreprises.

Tout autre essai de biodégradabilité rendu pertinent par les résultats obtenus au point 7.2.1.1

toute autre information pertinente concernant les activités observées du navire de pêche concerné.

Autres tissus obtenus à partir de fils de filaments synthétiques, contenant plus de 90 p. cent de matières textiles en poids

La Commission peut adresser au pays demandeur toute question qu'elle juge utile et peut vérifier les informations reçues avec le pays demandeur ou toute autre source concernée.

d ) le lieu de tout intermédiaire autre que l' intermédiaire pertinent .

Toutes les autres informations pertinentes qui seront reçues y seront également stockées .