INFORMATIONS SUPPLÉMENTAIRES PERTINENTES

c) Informations générales pertinentes

c) Un rappel des faits utiles à connaître

Tout autre renseignement pertinent.

Le cas échéant, d'autres informations.

tous autres renseignements pertinents.

tout autre renseignement utile.

Toute autre information pertinente.

toute autre information pertinente.

j) Tout autre renseignement pertinent

d) toute autre information pertinente.

g) tout autre renseignement utile. .

Tout autre renseignement pertinent.

fournit toute autre information pertinente.

communique toute autre information pertinente.

fournit toute autre information pertinente.

1. Information regarding relevant legislation, including

Aucune information pertinente n'est disponible à ce jour.

Informations pertinentes concernant les activités sous régionales, régionales et interrégionales 42 52 16

Informations pertinentes concernant les activités sous régionales, régionales et interrégionales 55 19

Certains comptes rendus donnent des renseignements éclairants.

Information regarding relevant legislation, including

Il existe des études à ce sujet.

Tous autres renseignements utiles, notamment les références aux cas apparentés et, le cas échéant

de faciliter l'accès des chercheurs aux informations qui présentent de l'intérêt pour eux et de faire en sorte qu'elles soient accessibles sur toutes les sources d'information pertinentes

La date d'expédition à partir du dernier point de contrôle matériel des produits

Sans préjudice de la protection des informations confidentielles, chaque partie communique au Centre d'échange sur l'accès et le partage des avantages toute information qu'elle est tenue de fournir en vertu du présent protocole et des décisions prises par la Conférence des parties siégeant en tant que réunion des parties au présent protocole.

La Commission a recueilli des informations auprès de tous les acteurs concernés .

Cependant, nous fournissons ici quelques informations supplémentaires dans ce domaine.

toutes les informations appropriées pour les produits envisagés,

Toute autre information pertinente disponible

Les exploitants d'abattoirs doivent évaluer les informations pertinentes.

AUTRES RENSEIGNEMENTS NÉCESSAIRES POUR L'APPLICATION DU CONTRÔLE DE SÉCURITÉ

des informations sur les procédures judiciaires et administratives applicables

Les quantités de produits du tabac et de matériel de fabrication que possède le titulaire de la licence, dont il a la garde ou le contrôle et qui sont conservés dans les entrepôts fiscaux et douaniers sous le régime du transit ou du transbordement ou de suspension de droits à la date de la demande.

a) Des informations sur les procédures judiciaires et administratives applicables

L'information suivante n'est destinée qu'aux seuls développeurs 160

POINT 6 DE L'ORDRE DU JOUR ÉTUDE DES MOYENS DE PROMOUVOIR LE TRANSFERT DE SAVOIR FAIRE ET DE TECHNOLOGIES AUX FINS DE LA LUTTE CONTRE LA DÉSERTIFICATION ET OU DE L'ATTÉNUATION DES EFFETS DE LA SÉCHERESSE, AINSI QUE LE PARTAGE DE DONNÉES D'EXPÉRIENCE ET L'ÉCHANGE D'INFORMATIONS ENTRE LES PARTIES ET LES INSTITUTIONS ET ORGANISATIONS INTÉRESSÉES 39 52 15

Informations pertinentes provenant des processus d'établissement et d'examen des rapports 53 54 19

Informations pertinentes concernant les activités sous régionales, régionales et interrégionales

12 Les informations suivantes concernent toutes les indications

toutes les informations appropriées pour la catégorie d instruments envisagée

toutes les informations pertinentes sur la catégorie d instruments de mesure considérée,

toutes les informations appropriées pour la catégorie de produits en cause

toutes les informations appropriées pour la catégorie de produits envisagée,