Un rapport contient toujours une proposition de résolution.

Le groupe ad hoc nommé par le CVMP pour examiner les exigences de test avant autorisation des nouveaux antimicrobiens s'est réuni 3 fois en 2001.

La procédure de consultation ne nécessite qu'une seule lecture du Parlement.

La procédure de consultation ne nécessite qu'une seule lecture du PE.

Cela a été un des éléments cruciaux de la consultation.

procédure de consultation Cette procédure ne nécessite qu'une seule lecture (art. 36).

La journée de consultations informelles sur les droits culturels s'est tenue le 26 octobre 2005.

3.2 En ce qui concerne le retour d'informations sur les normes minimales applicables aux consultations, une seule question est posée

2.5 Une des premières phases du projet BONUS 169 a été la large consultation du public.

L'un de ces points peut paraître banal consultation, société civile et ressources.

Le processus du groupe de travail a permis au Gouvernement singapourien de franchir un pas, de passer de la consultation à l'action collective.

Rue de Louvain 40 42 Leuvenseweg 40 42

Au contraire, elle essaie de promouvoir une large consultation sur cette question d'une très grande complexité.

Une procédure de consultation entre les Parties contractantes a lieu dans un délai d un mois à compter de cette notification.

Une procédure de consultation entre les Parties contractantes a lieu dans un délai d un mois à compter de cette notification.

Sans préjudice de l'application des dispositions de la législation nationale ou de conventions visant à prévenir la fraude ou les abus en Suisse et dans les États membres, les dividendes payés par des sociétés filiales à leurs sociétés mères ne sont pas imposés dans l'État de la source lorsque

Une procédure de consultation entre les Parties contractantes a lieu dans un délai d'un mois à compter de cette notification.

Une Partie contractante est réputée avoir mis en œuvre une modification apportée par l'OCDE à la Norme mondiale, si

Champ d'application territorial

Dans le cas d une telle suspension, un avis motivé est rapidement transmis à l autorité douanière homologue pour consultation.

Lettre et elle s'assit et ?crivit un ? un, un ? un,

Le comité est composé de quarante et un membres, nommés par le Conseil après consultation de la Commission. .

Consultations lorsque des intérêts importants d une partie sont lésés sur le territoire de l autre partie

Ajoutons encore 1. On obtient 111 (qui correspond à 4 2 1 7)

Les parties peuvent modifier le présent accord d'un commun accord écrit à tout moment.

Une consultation ( n 20 ) a été retirée , celle ci faisant double emploi avec la consultation n 10 , et deux consultations ( nos 54 et 55 ) ont été regroupées , étant donné qu' elles recouvraient le même sujet .

4.2 C'est là également l'un des résultats de la consultation publique effectuée sur internet du 12 au 19 avril 2006.

4.2 C'est là également l'un des résultats de la consultation publique effectuée sur internet du 12 avril au 19 mai 2006.

Et l établissement d un mécanisme formel pour la consultation en matière de réglementation transatlantique devrait payer à terme, un secteur après l autre.

D'un point de vue actuel, c'était une interrogation sur l'esprit d'entreprise.

Comme nous en sommes convenus lors de nos consultations, les scrutateurs procéderont chacun, indépendamment l'un de l'autre, au décompte des suffrages.

La réduction des quotas qui a été décidée ne sera respectée par les pêcheurs, qui sont les premiers concernés, que dans la mesure où l'on exercera des contrôles rigoureux tout en punissant les fraudes plus sévèrement que par le passé.

L' une parmi plusieurs possibilités qui nous sont offertes consiste à ancrer légalement la participation des travailleurs, leur information et leur consultation, avant que les décisions ne tombent.

C'est à l'échelle 1 1.

Une autre action concrète consisterait à organiser une concertation de type DEE concernant une ou deux questions politiques abordées dans le futur par la DG ENER.

Ils recommandent également à la Sous Commission d'approuver la proposition de procéder à une consultation générale à Genève, en 2006, et deux ateliers régionaux, l'un en Asie et l'autre en Afrique, en 2006.

Deux pour un, trois pour un?

J'aime exprimer le fait que, une idée, les idées sont faites pour être partagées, dès lors, une idée peut servir un monde, un marché.

2.1 Quatre réunions de travail ont été organisées, dont une conférence consultative qui s'est tenue en avril 2008 en Irlande du Nord.

4.1 Quatre réunions de travail ont été organisées, dont une conférence consultative qui s'est tenue en avril 2008 en Irlande du Nord.

Un processus de consultation ne peut jamais être une opération ponctuelle et une préparation efficace requiert une consultation étalée sur plusieurs étapes.

Car lorsque l' on dit comme eux l' ont fait également que l' information et la consultation sont très importantes, non seulement pour les travailleurs mais aussi pour les employeurs et pour les performances d' une entreprise, il faut aussi veiller à les appliquer très rapidement.

Je voudrais que vous me disiez laquelle la première, la deuxième, la troisième ou la quatrième ?

Ce texte, qui résulte déjà lui même d'un processus de consultation des parties prenantes, a lancé une des plus vastes entreprises consultatives de l'histoire de l'Union européenne, en demandant aux citoyens quelle politique ils souhaitent voir adopter pour les mers et les océans.

Le livre vert, qui résulte déjà lui même d'un processus de consultation des parties prenantes, a lancé une des plus vastes entreprises consultatives de l'histoire de l'Union européenne, en demandant aux citoyens quelle politique ils souhaitent voir adopter pour les mers et les océans.