Translation of "monitored for compliance" to French language:

Dictionary English-French

Compliance - translation :

Monitored for compliance - translation :

Keywords : Conformité Obéissance Conforme Complaisance Conformer Surveillé Surveillés Surveillée Surveillées Contrôlé

Examples (External sources, not reviewed)

Compliance is monitored centrally .	Le respect de ces limites fait l' objet d' un contrôle centralisé .
compliance with the rules, to be monitored by regional organisations,	le respect des règles, contrôlé par des organisations régionales,
Secondly, because compliance with the rules cannot be monitored or enforced.	Deuxièmement parce que ces règles ne sont ni contrôlables ni défendables.
The Group monitored and reported on Afghanistan's compliance with the Ottawa Treaty.	Ce groupe vérifie l'application des dispositions de la Convention d'Ottawa et présente des rapports connexes.
Whether and how compliance with such undertakings will be monitored remains largely unexplored.	Or à ce stade, on ne sait pas encore si la mise en oeuvre de ces engagements sera vérifiée et de quelle manière.
But compliance has not continued to be monitored with the same strict ness.	Au paragraphe 3, il est demandé à la Commission de compléter son programme cadre sur la base des priorités énoncées dans l'annexe sur laquelle je vais revenir.
The guideline will be communicated by the Audit Services Branch to the country offices and will be monitored for compliance.	Le Service de l'audit communiquera ensuite ces directives aux bureaux de pays et en suivra la mise en œuvre.
1.4 The quotas, hunting limits, other compliance issues, etc. should be properly monitored and policed.	1.4 Les quotas, les limitations de chasse et plusieurs autres règles à respecter doivent faire l'objet d'un suivi et d'un contrôle appropriés.
Subsequently, any exemptions granted will be monitored to ensure compliance with the conditions set therein.	En conséquence, toute exemption accordée fera l objet d un suivi afin de veiller au respect des conditions qui y sont attachées.
Subsequently, any exemptions granted should be monitored to ensure compliance with the conditions set therein.	Dès lors, toute exemption accordée devrait faire l'objet d'un suivi afin de veiller au respect des conditions qui y sont attachées.
Subsequently, any exemptions granted will be monitored to ensure compliance with the conditions set therein.	En conséquence, toute exemption accordée fera l'objet d'un suivi afin de veiller au respect des conditions qui y sont attachées.
The process will continue to be monitored, as part of normal operations, to ensure ongoing compliance.	Ce processus continuera à faire l apos objet d apos un suivi, dans le cadre des activités courantes, de façon à assurer que cette recommandation continue d apos être appliquée.
in Article 7 the words audited , audits , auditors and audit reports shall be replaced by monitored , compliance monitoring activities , persons and compliance monitoring reports respectively	à l'article 7, le mot contrôles est remplacé par activités de contrôle de conformité , les mots contrôleurs qualifiés par personnes qualifiées et les mots rapports de contrôle par rapports de contrôle de la conformité
Compliance with the provisions on the aid schemes managed under the integrated system should be effectively monitored.	Il importe d'assurer un suivi efficace du respect des dispositions relatives aux régimes d'aides gérés dans le cadre du système intégré.
Quality assurance of daycare centers and sociopedagogical family assistance is guaranteed by performance contracts, compliance with which is monitored.	Des contrats d'exécution, dûment suivis, garantissent l'assurance de la qualité de ces centres et de l'assistance familiale sociopédagogique.
3.1.5 Should compliance with the codes of conduct be monitored and should it even be possible to impose sanctions?	3.1.5 Devrait on contrôler le respect des codes de conduite, voire même infliger des sanctions pour tout manquement?
This framework is implemented , inter alia , via a detailed limits system , whereby compliance is monitored and verified on a daily basis .	Ce cadre est mis en œuvre , entre autres , par un système précis de limites , dont le respect est surveillé et vérifié quotidiennement .
(7) Member States shall ensure that the compliance of payment service providers with the rules of this Article is monitored effectively.	(7) Les États membres veillent à ce que le respect des dispositions du présent article par les prestataires de services de paiement fasse l'objet d'un contrôle efficace.
Compliance with Turkmen labour laws and occupational safety regulations is monitored by specially empowered State health care bodies, trade unions, sectoral ministries and departments, and commissions for minors' affairs.	L'application des lois sur le travail et des règlements relatifs à la sécurité du travail est contrôlée par des organes de l'État spécialement autorisés, les syndicats, les ministères, les administrations et les commissions des mineurs.
Patients should be closely monitored for	surveillance étroite des effets indésirables
Patients should be closely monitored for	effets indésirables
A mechanism should be available whereby test facilities may have their compliance with GLP principles monitored by the appropriate (national) GLP Monitoring Authority,	Il convient de mettre en place une procédure en vertu de laquelle les installations d'essais pourront faire vérifier par l'autorité (nationale) de vérification en matière de BPL compétente, leur conformité aux BPL,
... and are monitored by the public authorities and consumer associations which have subscribed to them, and are backed by mechanisms which provide for penalties in the event of non compliance.	que les pouvoirs publics et les associations qui les ont signés de consommateurs effectuent un suivi de leur application .
However, despite the mandatory nature of the notification procedure, compliance is still considered to be an issue, and the forecast will be closely monitored.	Toutefois, malgré la nature obligatoire de la procédure de notification, le respect de cette procédure continue de poser un problème et les prévisions seront suivies de près.
monitored for adverse events related to irinotecan.	surveillance étroite pour des effets indésirables liés à l'irinotécan.
Patients should be monitored for seizure control.	Les patients doivent être suivis pour le contrôle des crises d épilepsie.
This will ensure that there is no hiding place for substandard ships, that all ships will be watched and monitored and that they will not escape compliance with their international obligations.	Ce paquet assurera qu'il n'existe aucune échappatoire pour les navires ne répondant pas aux normes minimales, que tous les navires seront surveillés et contrôlés et qu'ils devront se conformer à leurs obligations internationales.
Palivizumab treatment schedule and adverse events were monitored in a group of nearly 20,000 infants tracked through a patient compliance registry between 1998 and 2000.	5 Le schéma du traitement par palivizumab et les effets indésirables ont été surveillés dans un groupe d environ 20 000 nourrissons suivis à l aide d un registre d observance entre 1998 et 2000.
Palivizumab treatment schedule and adverse events were monitored in a group of nearly 20,000 infants tracked through a patient compliance registry between 1998 and 2000.	Le schéma du traitement par palivizumab et les effets indésirables ont été surveillés dans un groupe d environ 20 000 nourrissons suivis à l aide d un registre d observance entre 1998 et 2000.
Compliance with the current directives has not been sufficiently well monitored, and this has inflicted quite unnecessary suffering upon millions of animals used in experiments.	Les directives antérieures n'ont pas été suffisamment suivies, ce qui a entraîné des souffrances totalement inutiles pour des millions d'animaux de laboratoire.
Throughout the life of the contract, compliance with all its security provisions will be monitored by the relevant NSA DSA in coordination with the GSC.	Pendant toute la durée du contrat, le respect de toutes les dispositions en matière de sécurité y figurant sera supervisé par l ANS ASD compétente en coordination avec le SGC.
monitored	cardiaque du foetus
Monitored?	Surveiller?
Throughout the life of the classified contract, compliance with all its security provisions will be monitored by the Commission, in conjunction with the relevant DSA NSA.	Pendant toute la durée du contrat classifié, le respect de toutes les dispositions en matière de sécurité y figurant sera supervisé conjointement par la Commission et l'ANS ASD compétente.
(l) Mechanism for compliance	l) Contrôle du respect des engagements
Penalties for non compliance	Des sanctions en cas d'infraction
The compliance of BE with the prohibition should be monitored by an independent body to be selected via a transparent tendering process organised by the UK authorities.	Le respect par BE de l'interdiction devra être contrôlé par un organisme indépendant, sélectionné au moyen d'une procédure d'appel d'offres transparente organisée par les autorités britanniques.
Patients should be monitored for signs of hepatic injury.	Les patients doivent être surveillés pour tous signes d atteinte hépatique.
Patients should be closely monitored for these side effects.	L apparition de ces effets indésirables doit être étroitement surveillée chez les patients.
They should be monitored for progression of their scoliosis.	si vous ou votre enfant avez une scoliose (colonne vertébrale incurvée) l évolution de la scoliose doit alors être surveillée
Patients should be monitored for one hour following infusion.	Les patients doivent être surveillés pendant l heure qui suit la perfusion.
Lesions should be monitored closely for signs of infection.	Il convient de surveiller étroitement les lésions afin de déceler tout signe d infection.
Lesions should be monitored closely for signs of infection.	Les lésions doivent être étroitement surveillées afin de déceler tout signe d infection.
Horses should be monitored for oral lesions during treatment.	Pendant le traitement, l'apparition de lésions orales doit être surveillée.
Also, for security purposes container movements can be monitored.	Ils permettent également de suivre les déplacements des conteneurs à des fins de sécurité.

Afficher cette page en français