Cet appui peut être fourni

Tout ce que tu veux, tu peux l'avoir. Pourvu que tu l'achètes!

Le financement peut être assuré par

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On fournira ainsi au consommateur des informations qui lui permettront de savoir quel a été l'itinéraire de l'animal et s'il a eu à subir de longs transports.

Répercussions sociales directes des connaissances issues du génie génétique

Lorsque l'autorité de régulation conclut que le marché est effectivement concurrentiel, elle n'impose ni ne maintient aucune des obligations en matière de régulation visées à l'article 234 du présent accord.

Le cumul prévu au présent article ne peut être appliqué qu'aux conditions suivantes

s'il est démontré à la satisfaction des autorités douanières qu'un certificat de circulation des marchandises EUR.1 a été délivré, mais n'a pas été accepté à l'importation pour des raisons techniques.

les matières et produits ont acquis leur caractère originaire par l'application de règles d'origine identiques à celles qui figurent dans le présent protocole

Toutes ces modifications ont eu une influence sur le prix des produits ou sur l étendue de la couverture proposée.

Mais l économie et les modifications de la société peuvent aussi avoir eu leur influence, au moment même où les percées en économie et en technique statistique offraient de nouvelles chances d'améliorer notre métrique.

6.2.6 Un faisceau peut être émis en mode d'éclairage en virage, à condition que

En cas de besoin, elle peut décider, en consultation avec le constructeur, qu'il convient d'accorder une nouvelle homologation de type.

La Finlande se réserve le droit d'adopter ou de maintenir toute mesure relative à la fourniture de tous les services professionnels liés à la santé, financés par des fonds publics ou privés, notamment les services médicaux et dentaires, les services des sages femmes, des physiothérapeutes, du personnel paramédical et des psychologues.

Pour autant qu elles soient approuvées par le comité, des dérogations peuvent être accordées pour les fonds et les ressources économiques qui

Toutefois, la variété 420 A peut n'avoir que deux racines bien développées, pourvu qu'elles soient opposées.

Les programmes nationaux officiellement établis peuvent ou peuvent ne pas bénéficier de ce concours.

Ces documents peuvent être transmis sous forme d'originaux ou de copies.

En cas de vol, de perte ou de destruction d'un certificat de circulation des marchandises EUR.1, l'exportateur peut réclamer un duplicata aux autorités douanières qui l'ont délivré sur la base des documents d'exportation qui sont en leur possession.

DUPLICATE

L'expédition par voie maritime, entre les territoires des parties, de sucre brut sans addition d'aromatisants ou de colorants, destiné à un affinage ultérieur, relevant des sous positions nos 1701.12, 1701.13 et 1701.14 du système harmonisé, de différentes origines, est autorisée sans que le sucre doive être stocké dans des locaux séparés.

Article 18

Les autorités douanières du pays d'importation conservent pendant trois (3) ans au moins les certificats de circulation des marchandises EUR.1 et les déclarations d'origine qui leur sont présentés.

Les autorités douanières du pays d'exportation peuvent autoriser tout exportateur effectuant fréquemment des exportations de produits régis par les dispositions de coopération commerciale du présent accord à établir des déclarations d'origine quelle que soit la valeur des produits concernés.

Ces délais peuvent être raccourcis après accord des deux parties.

Et s' ils ne disposent pas des structures administratives, judiciaires ou policières requises, nous devrons collaborer avec eux pour qu' ils en disposent.

Dans les conditions fixées par cette réglementation, une rente viagère peut être substituée aux paiements prévus ci dessus.

Quatre États Membres ont fait savoir qu'ils ne disposaient peut être pas des textes nécessaires, et sept n'ont fourni aucune information sur la question.

Le titulaire d'un certificat peut demander une modification du code de la nomenclature combinée pour lequel un certificat a été délivré, à condition que

Un accès multidestinataire peut être offert aux succursales dans les conditions suivantes

Plus précisément, une assistance technique devrait être recherchée et fournie pour

Des indications supplémentaires peuvent être disponibles à condition qu il ne puisse pas y avoir de confusion.

Loi 5607 1932, modifiée par les lois 1963 1991 et 3918 2011

Opérateurs de services de transports routiers de marchandises

travaux d'étude de sites

Lesdites prestations peuvent être servies, au vu de la présente attestation,

Les types de comptes sont fournis par des greffons. Il se peut que votre système n'ait pas tous les types disponibles ou que certains types ne soient pas listés ici. Des greffons mis à jour peuvent rendre possible les conversations audio ou vidéo avec des types de comptes qui sont affichés comme ne les prenant pas en charge ici.

Les types de comptes sont fournis par des greffons. Il est possible que votre système n'ait pas tous les types suivants disponibles, ou il se peut que certains types ne soient pas présentés ici. La mise à jour des greffons peut permettre des conversations audio ou vidéo sur des types de comptes qui sont répertoriés ici comme incompatibles.

A sa manière, All4Syria a instauré un canal de dialogue indirect entre le gouvernement et l'opposition, qui n'aurait peut être pas pu être mis en place autrement.

A chaque communauté, Nous avons assigné un rite sacrificiel, afin qu'ils prononcent le nom d'Allah sur la bête de cheptel qu'Il leur a attribuée. Votre Dieu est certes un Dieu unique.

États parties ayant fait uniquement la déclaration prévue à l'article 22 de la Convention, au 20 mai 2005

Les membres du personnel d EUJUST THEMIS peuvent conduire des véhicules à moteur sur le territoire de l hôte pour autant qu ils soient titulaires d un permis de conduire national en cours de validité.

Ces textes prévoient ce qui suit 

3.14 Des sanctions adéquates sont elles prévues?