Translation of "may constitute" to French language:

Dictionary English-French

Constitute - translation :

May constitute - translation :

Keywords : Constituent Constitue Constituer Violation Menace

Examples (External sources, not reviewed)

In such cases it may or may not also constitute a permanent solution.	Dans ces cas, elle peut ou non constituer une solution permanente.
If committed during an armed conflict, such acts may constitute war crimes.	S'ils sont commis dans le cadre d'un conflit armé, ils sont susceptibles de constituer des crimes de guerre.
Madagascar apos s long standing traditions may constitute obstacles in this area	Les anciennes traditions malgaches peuvent dans ce domaine constituer des obstacles
As a marketing tool it may even constitute the company's main asset.	Instrument de marketing, elle peut aller Jusqu'à constituer l'élément principal du patrimoine de l'entreprise.
Two or more members of this court may constitute a Court of Appeal.	Deux de ses membres ou plus peuvent former la cour d appel.
For this purpose the Plenary may itself constitute a working group of the whole.	A cette fin, la Conférence plénière pourra elle même constituer un groupe de travail plénier.
For this purpose, the plenary may itself constitute a Working Group of the Whole.	A cette fin, la plénière peut elle même se constituer en groupe de travail plénier.
It may have been an armed attack but did it constitute an armed conflict?	It may have been an armed attack but did it constitute an armed conflict?
Such agreements may also constitute abuse of a dominant position contrary to Article 86.	Ces accords ne sont ils pas contraires aux règles européennes de concurrence, notamment les taxes différentes frappant les appareils et les passagers suivant qu'il s'agit de trafic national ou international?
197. The establishment of the Tribunal may constitute a turning point in the world community.	197. L apos établissement du Tribunal peut constituer un tournant pour la communauté mondiale.
This may constitute a risk in situations where these abilities are of special importance od	Cette situation peut constituer un risque important en particulier en cas de conduite de véhicules ou d utilisation de machines.
Some of these effects (anorexia) may constitute the hallmark of initial central nervous system impairment.	Certains effets (anorexie) peuvent traduire une atteinte neurologique centrale débutante.
Hitherto the Commission has accepted that earthquakes, avalanches, landslides and floods may constitute natural disasters.	Ainsi la Commission a t elle admis que les tremblements de terre, les avalanches, les glissements de terrains et les inondations pouvaient constituer des calamités naturelles.
Austerity itself may constitute a human rights violation, as a United Nations expert noted in July.	En elle même, l'austérité peut constituer une violation des droits humains, comme le fit remarquer un expert des Nations Unies en juillet.
These provisions' guarantees are non derogable and therefore constitute minimum standards that may never be suspended.	Ces dispositions constituent des garanties auxquelles il ne saurait être dérogé et, partant, des normes minimales qui ne peuvent en aucun cas être suspendues.
These may constitute the current negotiations, but I believe that this is not the only problem.	Voilà ce que peuvent être les négociations en ce moment.
Under section 79, open air meetings may be prohibited when it is feared that they may constitute a danger to the public peace.	Aux termes de l apos article 79, il est possible d apos interdire les réunions en plein air quand il y a des raisons de croire qu apos elles pourraient menacer l apos ordre public.
Of these, Iran and its nuclear program may well constitute the Obama administration s first foreign policy crisis.	Il se peut, parmi ces défis, que l Iran et son programme nucléaire augurent de la première crise de politique étrangère pour le gouvernement Obama.
A proof of sponsorship and or private accommodation may also constitute evidence of sufficient means of subsistence.	Une preuve de prise en charge ou une attestation d accueil peut aussi constituer une preuve que le demandeur dispose de moyens de subsistance suffisants.
Relatives may simply constitute themselves as civil parties in the courtroom, as the State party has observed.	Les proches peuvent simplement se constituer partie civile au procès, comme l'a fait observer l'État partie.
Co infection with hepatitis C and treatment with alpha interferon and ribavirin may constitute a special risk.	Une co infection par le virus de l hépatite C et le traitement par un interféron alpha et la ribavirine peuvent représenter un risque particulier.
Such symptoms may constitute an allergic reaction to any of the components, to mouse protein or heparin.	De tels symptômes peuvent être le signe d une réaction allergique à l un des constituants de la préparation, aux protéines de souris ou à l héparine.
All this may constitute an important step toward a real integration of services in EU innovation policies.	Tout cela pourrait constituer une avancée importante dans le sens d'une véritable intégration des services dans les politiques d'innovation de l'UE.
The recruitment procedure may also be initiated in order to constitute a reserve list for future recruitment.	La procédure de recrutement peut être ouverte également en vue de la constitution d'une liste de réserve.
They may constitute centres of expertise providing guidance to ISPs as to what content might be illegal.	Elles peuvent constituer des centres d'expertise qui conseillent les ISP afin de déterminer les contenus qui pourraient être illicites.
Unauthorized disclosure by Office of Internal Oversight Services investigators of information provided and received may constitute misconduct for which disciplinary measures may be imposed.	Le fait, par tout enquêteur du Bureau, sans y être autorisé, de divulguer toutes informations ainsi fournies et reçues peut constituer une faute passible de sanction disciplinaire.
An accusation may constitute a criminal charge although the offence is not classified as criminal under national law	Une accusation peut constituer un chef d apos accusation pénal même si l apos infraction n apos est pas qualifiée de crime en droit interne
A proof of sponsorship or private accommodation, or both, may also constitute evidence of sufficient means of subsistence.	Une preuve de prise en charge ou une attestation d accueil, ou les deux, peuvent aussi constituer une preuve que le demandeur dispose de moyens de subsistance suffisants.
Patients co infected with hepatitis C and treated with alpha interferon and ribavirin may constitute a special risk.	Les patients co infectés par le virus de l'hépatite C et traités par un interféron alpha et la ribavirine sont particulièrement exposés.
Patients co infected with hepatitis C and treated with alpha interferon and ribavirin may constitute a special risk.	Les patients co infectés par le virus de l hépatite C et traités par interféron alpha et ribavirine sont particulièrement exposés.
Patients co infected with hepatitis C and treated with alpha interferon and ribavirin may constitute a special risk.	Les patients co infectés par l'hépatite C et traités par un interféron alpha et la ribavirine sont particulièrement exposés.
Patients co infected with hepatitis C and treated with alpha interferon and ribavirin may constitute a special risk.	Les patients co infectés par le virus de l hépatite C et traités par un interféron alpha et la ribavirine sont particulièrement exposés.
Patients co infected with hepatitis C and treated with alpha interferon and ribavirin may constitute a special risk.	3 patients co infectés par le virus de l'hépatite C et traités par interféron alpha et ribavirine sont particulièrement exposés.
Patients co infected with hepatitis C and treated with alpha interferon and ribavirin may constitute a special risk.	16 patients co infectés par le virus de l'hépatite C et traités par interféron alpha et ribavirine sont particulièrement exposés.
Patients co infected with hepatitis C and treated with alpha interferon and ribavirin may constitute a special risk.	29 patients co infectés par le virus de l'hépatite C et traités par interféron alpha et ribavirine sont particulièrement exposés.
Patients co infected with hepatitis C and treated with alpha interferon and ribavirin may constitute a special risk.	42 patients co infectés par le virus de l'hépatite C et traités par interféron alpha et ribavirine sont particulièrement exposés.
Patients co infected with hepatitis C and treated with alpha interferon and ribavirin may constitute a special risk.	Les patients co infectés par le virus de l'hépatite C et traités par interféron alpha et ribavirine sont particulièrement exposés.
Although problems may differ depending on shiptype, they constitute a serious impediment to the competitiveness of EU shipbuilders.	Bien que les problèmes puissent différer en fonction du type de navire, ils constituent une entrave sérieuse à la compétitivité des constructeurs de navires de l UE.
Advantages in kind such as use of facilities made available by the State may also constitute State aid.	Les avantages en nature, comme l utilisation d installations mises à disposition par l État, peuvent aussi constituer une aide d État.
Population transfer carried out with the intent or effect of homogenizing distinct groups may well constitute such a threat.	Les transferts de populations ayant pour but ou pour effet d apos homogénéiser des groupes différents constituent effectivement une menace à cet égard.
However, such acts may give rise to extradition if they constitute offences that are mentioned in the extradition treaties.	Cependant, s'ils sont constitutifs d'infractions figurant dans les traités d'extradition, ces faits peuvent donner lieu à la mesure d'extradition.
(41) Breaches of feed and food law may constitute a threat to human health, animal health, and animal welfare.	(41) Les infractions à la législation relative aux aliments pour animaux et aux denrées alimentaires peuvent constituer une menace pour la santé humaine, la santé animale et le bien être des animaux.
Although linguistic diversity may constitute a hindrance for the European content industries, it could be turned into an opportunity.	Si la diversité linguistique est susceptible de poser des problèmes aux entreprises européennes de contenu, elle peut aussi être une chance.
Although problems may differ depending on ship type, they constitute a serious impediment to the competitiveness of EU shipbuilders.	Bien que ces problèmes puissent différer selon le type de navire, ils constituent un sérieux obstacle à la compétitivité des constructeurs de navire de l'UE.
Such measures may actually contribute to decreasing demand for CFCs in the market, but, in principle, they may also constitute an incentive to increase illegal imports.	Ces mesures contribuent sans doute à réduire la demande pour les CFC mais en principe, elles favorisent aussi les importations illicites.

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