totalement (voir image 6) tn

Chaque pays doit il donc adopter une procédure de rappel pour préserver la légitimité des gouvernements ?

C'est la raison pour laquelle la commission s'est encore une fois serré la ceinture et s'est bornée à reproduire Pavantprojet dans lequel un Conseil irresponsable avait, tout comme les années précédentes, opéré des coupes sombres. Toutefois, deux exceptions ont été prévues.

re qui entre en conflit

Il se trouve que je crois qu'il est essentiel de maintenir la flexibilité de la procédure de comitologie.

Cette attitude nous pousse à conserver ce dialogue pour disposer d'une procédure de consultation respectant les termes du traité.

Il est maintenu en état par des unités du génie de l apos armée britannique.

Nous estimons que le Parlement européen devrait conserver son idée d' ouvrir une procédure de règlement des litiges.

Nous devons nous en tenir à ce processus, à ces possibilités d'interprétation.

Il est souhaitable de maintenir cet intérêt.

Je ne puis donc que maintenir ce texte.

Cet équilibre doit être conservé en permanence.

Nous voulons sauvegarder cette égalité.

Un rapport contient toujours une proposition de résolution.

Les exploitants du secteur alimentaire mettent en place, appliquent et maintiennent une ou plusieurs procédures permanentes fondées sur les principes HACCP.

Ce silence, personne ne peut le garder, le maintenir ou le pratiquer.

Ce silence, personne ne peut le garder le maintenir ou le pratiquer.

Déclaration de la Commission européenne concernant la réalisation de la pleine réciprocité en matière de visas avec le Canada pour les ressortissants roumains et bulgares

Cela étant, il ne s apos oppose pas à la volonté du Comité de s apos en tenir à la méthode établie.

procédure de consultation Cette procédure ne nécessite qu'une seule lecture (art. 36).

Il s' agit de la procédure prévue par notre règlement.

Ce problème menace de contaminer les procédures budgétaires les unes après les autres.

Dans ce mode, il essaye de maintenir sa position.

C'est donc comme ça que je vais m'en occuper.

Des dispositions ont été prises pour maintenir et renforcer cette coopération.

Nul ne pourrait maintenir un monopole dans ce domaine.

Aucun effort ne doit être épargné pour préserver cet élan.

Maintenir cette posologie (200 mg jour) (en 2 prises par jour)

400 mg jour Maintenir cette posologie (400 mg jour)

100 mg jour Maintenir cette posologie (100 mg jour)

150 mg jour Maintenir cette posologie (150 mg jour) 200 mg jour Maintenir cette posologie (200 mg jour)

C'est la procédure normale.

2.2.4. Une passivité explicable

Et c'est ce qui me permet de maintenir mes connaissances.

Avant d'entamer ses travaux, le Conseil européen a entendu les conceptions du Parlement sur les sujets importants.

Nous devons vraiment conserver la position adoptée auparavant.

Ils n'ont pas uvré, ce faisant, pour conserver à cette Assemblée sa dignité.

La plupart des gouvernements maintiennent que cette décision est du ressort des États.

Nous invitons la Cour des comptes à maintenir cette politique.

Le secteur ferroviaire possède certainement une tradition qu il convient de respecter.

Non, j'ai une certaine place à tenir au sein de cette communauté.

Le Parlement en outre, lorsqu'il exercera ses nouveaux pouvoirs au titre de la procédure de codécision, devra aussi veiller strictement à consulter le ou les Etats membres concernés.

Article 11

C'est une procédure illégale.

C est la procédure habituelle.