(1) Nettoyage industriel et institutionnel, sauf

1) nettoyage industriel et institutionnel, sauf

Emprunts communautaires Energie Environnement base juridique Environnement Agence européenne pour l'environnement Espace économique européen (EEE) Espace social européen Etats Unis Etats Unis relations avec la Communauté Europe de l'Est Europe des citoyens EUROPOL Exonérations fiscales

e) Aux stratégies et politiques industrielles et à la mise en place de mécanismes d apos appui institutionnel, y compris la création d apos une capacité institutionnelle durable pour les services industriels, et un appui aux entreprises locales en coopération avec les chambres de commerce locales et les représentants des groupements et des associations d apos industriels

L'un des principaux facteurs qui entravent le développement industriel est l'insuffisance de capacités techniques et institutionnelles.

Derrière ce point faible se cachent diverses distorsions institutionnelles et de marché liées à des activités industrielles et du secteur moderne dans des environnements à faibles revenus.

Swaraj Campus, F.159 160, Industrial and Institutional Area, Near Chatrala Circle, Sitapura, Tonk Road, Jaipur 302 022, Rajasthan, Inde

40. L apos ONUDI donne des conseils, notamment aux gouvernements, sur les politiques de développement industriel et technologique et les conditions et institutions propres à accélérer la croissance de l apos industrie et à en améliorer la compétitivité, en mettant l apos accent sur le secteur privé.

Le traité sur l'union économique et monétaire implique le seul transfert de souveraineté monétaire des Etats membres à la Communauté depuis l'institution de la Communauté économique européenne (CEE) par le traité de Rome en avril 1957.

Elle ne devrait s'appliquer qu'aux utilisations institutionnelles et industrielles spécialisées pour lesquelles les tonnages ont été déclarés et pris en compte lors de l'évaluation des risques.

Les services relatifs aux polluants organiques persistants seront axés sur le renforcement des capacités institutionnelles en vue de promouvoir l'intégration des aspects environnementaux aux politiques et stratégies de développement industriel, intégrant par là même les programmes d'action environnementaux dans le processus de développement industriel.

Ceci implique la nécessité de moderniser la structure industrielle de la Chine, d accélérer la formation du capital humain, de faciliter le progrès technologique, et d entreprendre de nouvelles réformes institutionnelles.

Les entités du secteur financier, y compris les organismes de financement du développement intervenant dans les domaines de l apos industrie, de l apos agriculture, de l apos environnement et du logement, sont la cible principale de telles réformes.

2.12 Le présent avis vise à mettre en évidence de quelle manière la politique et les mutations industrielles sont influencées par la participation directe du secteur industriel dans les activités de R amp I financée par l UE à travers les différentes formes de partenariats institutionnalisés (ITC et PPP contractuels), ainsi qu à formuler des propositions d améliorations.

2.12 Le présent avis vise à mettre en évidence de quelle manière la politique et les mutations industrielles sont influencées par la participation directe du secteur industriel dans les activités de R amp I financées par l UE à travers les différentes formes de partenariats institutionnalisés (ITC et PPPC), ainsi qu à formuler des propositions d améliorations.

Dans l'ensemble, ils ont davantage réussi à faire adopter des technologies nouvelles par les particuliers que par les usagers industriels, commerciaux ou institutionnels.

Face aux grands marchés institutionnels qui, à travers le monde, exercent un impact stratégique et technologique de plus en plus important, il est nécessaire d'adopter une politique industrielle volontariste.

1.4 Face aux grands marchés institutionnels qui, à travers le monde, exercent un impact stratégique et technologique de plus en plus important, il est nécessaire d'adopter une politique industrielle volontariste.

Il serait par ailleurs utile d'élaborer une synthèse du dernier cycle institutionnel du point de vue de la politique industrielle.

l échange de bonnes pratiques visant à garantir la disponibilité des informations relatives à l organisation et à la représentation des entreprises immatriculées et l accès transparent et aisé à ces informations

La Révolution industrielle s est produite à un moment où les stimulants institutionnels élémentaires de l économie n avaient pas changé depuis des centaines d années et n allaient pas en s arrangeant.

Nous nous sommes abstenus pendant le vote en commission. Le rapport ne fait apparaître, et c'est pourquoi nous nous sommes abstenus, aucune prioritéclaire en matière législative.

la protection des sols

interdiction de la commercialisation de l'essence plombée (article 3, paragraphe 1)

les investissements et le commerce dans les secteurs de l'industrie minière et de la production des matières premières, en vue d'encourager la compréhension et la transparence mutuelles, d'améliorer l'environnement des entreprises, et de favoriser l'échange d'informations et la coopération dans le secteur de l'industrie minière non énergétique, en particulier en ce qui concerne l'extraction des minerais métalliques et des minéraux industriels

Politique industrielle et relative aux entreprises

DE l'affrètement de navires étrangers par des clients résidant en Allemagne peut être subordonné à une condition de réciprocité (CPC 7213, 7223 et 83103).

38. Une mission technique financée par le PNUD et dirigée par l apos ONUDI a analysé les perspectives de développement industriel dans la sous région en tenant compte des aspects macro économiques, financiers, technologiques et commerciaux ainsi que des capacités institutionnelles.

e) Souligné la nécessité de poursuivre la collecte et la diffusion des statistiques générales de l apos industrie au niveau international indépendamment des arrangements institutionnels pris pour cette activité

130. Une grande partie des activités entreprises par l apos ONUDI en 1992 pour renforcer les infrastructures institutionnelles en vue du développement industriel de l apos Afrique visaient le secteur des petites et moyennes industries.

Si les différents objectifs spécifiques ont changé, la conception globale selon laquelle les connaissances scientifiques permettraient de refaçonner la vie des individus les facteurs culturels, éducatifs et institutionnels convergeant avec les dynamiques technologiques et industrielles demeure fermement ancrée.

Tout accord de ce type comporte des dispositions relatives à la protection des droits de propriété intellectuelle, si de tels droits existent ou sont conférés.

13. Dans la plupart des pays d apos Asie et du Pacifique, l apos État joue un rôle important dans la formulation et la mise en oeuvre de la politique industrielle et fournit un appui institutionnel, en particulier aux petites et moyennes entreprises.

M. Vieira de Souza met en relief l'importance de l'innovation scientifique et technologique, du renforcement des capacités et de la mise en place d'arrangements institutionnels, juridiques et financiers en tant que conditions préalables indispensables à la promotion d'un développement industriel durable et socialement responsable.

SIXIÈME PARTIE TITRE I DISPOSITIONS INSTITUTIONNELLES ET FINANCIÈRES .

Changements d apos attitude et de comportement des entreprises

Cadre institutionnel et légal

y compris la conclusion d'accords de partenariat

Arrangements institutionnels et arrangements de procédure

Cadre légal et institutionnel

4.2 Réforme des politiques et des institutions

Institutions et procédés institutionnels

Institutions et procédures institutionnelles

iii) Contraintes institutionnelles en matière d'accès aux données et d'échange de données

CADRE INSTITUTIONNEL ET ORGANISATIONNEL