Translation of "individual work contract" to French language:

Dictionary English-French

Contract - translation :

Contrat

Individual - translation :

Individuel

Individual work contract - translation :

Contrat individuel de travail

Work - translation :

Travail

Keywords : Contrat Contrats Signer Signé Sous Individu Individuels Individuelle Chacun Tant Bosser Marcher Travaille Marche Travailler

Examples (External sources, not reviewed)

A worker is any individual who works for an employer, whether under a contract of employment, or any other contract where an individual undertakes to do or perform personally any work or services.	Un worker est un individu qui travaille pour un employeur, que ce soit avec un contrat de travail ou tout autre type de contrat par lequel un individu s'engage à fournir personnellement un travail ou un service.
In view of the absence of an individual contract governing each individual shipment, reference had to be made to those stipulations in the volume contract that governed each individual shipment.	Étant donné qu'il n'existe pas de contrat spécifique pour chaque expédition, il a fallu faire référence à ces clauses dans le contrat de tonnage qui régissait les différentes expéditions.
She had a work contract.	Elle avait un contrat de travail.
(d) Contract value, scope of work and contract duration for each project	(d) Contract value, scope of work and contract duration for each project
The employment contract was individual and is done by free recruitment.	Le contrat de travail est individuel et se fait par recrutement libre.
A valid notification may be made in the seller s standard contract, on the invoice, or in an individual contract.	Une notification en bonne et due forme peut être faite dans le contrat type du vendeur, dans la facture ou dans un contrat individuel.
Alternative Procedures for Financial Accounts Held by Individual Beneficiaries of a Cash Value Insurance Contract or an Annuity Contract and for a Group Cash Value Insurance Contract or Group Annuity Contract.	Procédures alternatives pour les Comptes financiers détenus par une personne physique bénéficiaire d'un Contrat d'assurance avec valeur de rachat ou d'un Contrat de rente et pour les Contrats d'assurance de groupe avec valeur de rachat ou les Contrat de rente de groupe.
A contract was signed, and work began.	Un accord fut signé, et le travail commença.
B. Alternative Procedures for Financial Accounts Held by Individual Beneficiaries of a Cash Value Insurance Contract or an Annuity Contract and for a Group Cash Value Insurance Contract or Group Annuity Contract.	C. Agrégation des soldes de compte et règles de conversion monétaire.
B. Alternative Procedures for Financial Accounts Held by Individual Beneficiaries of a Cash Value Insurance Contract or an Annuity Contract and for a Group Cash Value Insurance Contract or Group Annuity Contract.	les employés détenteurs de certificat sont en droit de percevoir tout montant lié à leur participation dans le contrat et de désigner les bénéficiaires du capital versé à leur décès et
B. Alternative Procedures for Financial Accounts Held by Individual Beneficiaries of a Cash Value Insurance Contract or an Annuity Contract and for a Group Cash Value Insurance Contract or Group Annuity Contract.	Chaque titulaire d'un Compte joint se voit attribuer le total du solde ou de la valeur de ce Compte aux fins de l'application des règles d'agrégation énoncées dans le présent point.
B. Alternative Procedures for Financial Accounts Held by Individual Beneficiaries of a Cash Value Insurance Contract or an Annuity Contract and for a Group Cash Value Insurance Contract or Group Annuity Contract.	Agrégation des soldes de Comptes des personnes physiques.
B. Alternative Procedures for Financial Accounts Held by Individual Beneficiaries of a Cash Value Insurance Contract or an Annuity Contract and for a Group Cash Value Insurance Contract or Group Annuity Contract.	L'expression Institution financière désigne un Établissement gérant des dépôts de titres, un Établissement de dépôt, une Entité d'investissement ou un Organisme d'assurance particulier.
B. Alternative procedures for Financial Accounts held by individual beneficiaries of a Cash Value Insurance Contract or an Annuity Contract and for a Group Cash Value Insurance Contract or Group Annuity Contract.	Règle d'agrégation particulière applicable aux chargés de clientèle.
B. Alternative Procedures for Financial Accounts Held by Individual Beneficiaries of a Cash Value Insurance Contract or an Annuity Contract and for a Group Cash Value Insurance Contract or Group Annuity Contract.	Tous les montants en dollars ou libellés dans la monnaie nationale de chaque État membre ou de l'Andorre renvoient à leur contre valeur en d'autres monnaies, conformément à la législation nationale.
A worker's poverty depends partly on individual earnings over the period of the employment contract (remuneration for work) and partly on the family's overall material resources.	La pauvreté d un travailleur dépend, d une part, du revenu personnel qu'il a obtenu pendant la durée de son contrat de travail (rémunération du travail) et, d autre part, des ressources matérielles globales de sa famille.
(ii) individual contracts to be concluded after early termination of an existing contract	ii) contrats individuels à conclure après résiliation anticipée d un contrat existant
Only 13 of journalists have a work contract.	Seulement 13 des journalistes travaillent sous contrat.
Pay, including minors' pay, depends on a worker's individual work contribution, the quality of the work performed, and the rate of pay specified in the employment contract. There is no upper limit on pay.	La rémunération du travail, y compris celle des mineurs, dépend des tâches à accomplir, de la nature du travail et des conditions de rémunération convenues la rémunération n'est pas plafonnée.
Establishing work plans (at individual, work unit and organizational levels)	Établissement de plans de travail (aux échelons du fonctionnaire, de l apos unité administrative et de l apos organisation)
solely by reason of the death of an individual insured under a life insurance contract	L'expression Compte de personne physique préexistant désigne un Compte préexistant détenu par une ou plusieurs personnes physiques.
solely by reason of the death of an individual insured under a life insurance contract	l'État membre ou la Suisse a la faculté d'étendre la signification de l'expression Compte préexistant à tout Compte financier détenu par un Titulaire de compte, indépendamment de la date à laquelle il a été ouvert, si
solely by reason of the death of an individual insured under a life insurance contract	L'expression Compte de faible valeur désigne un Compte de personne physique préexistant dont le solde ou la valeur agrégés au 31 décembre 2015 ne dépasse pas un montant libellé dans la monnaie nationale de chaque État membre ou du Liechtenstein et équivalant à 1000000 USD.
solely by reason of the death of an individual insured under a life insurance contract	L'expression Nouveau compte de personne physique désigne un Nouveau compte détenu par une ou plusieurs personnes physiques.
solely by reason of the death of an individual insured under a life insurance contract	les cotisations annuelles sont plafonnées à un montant libellé dans la monnaie nationale de chaque État membre ou de Saint Marin et équivalant à 50000 USD ou moins, en appliquant les règles énoncées à la section VII, point C, concernant l'agrégation des soldes de comptes et la conversion monétaire.
solely by reason of the death of an individual insured under a life insurance contract	le compte bénéficie d'un traitement fiscal favorable (les versements qui seraient normalement soumis à l'impôt sont déductibles ou exclus du revenu brut du Titulaire du compte ou sont imposés à taux réduit, ou l'imposition du revenu d'investissement généré par le compte est différée ou minorée)
solely by reason of the death of an individual insured under a life insurance contract	un compte de retraite ou de pension qui répond aux critères suivants
solely by reason of the death of an individual insured under a life insurance contract	un contrat d'assurance vie dont la période de couverture s'achève avant que l'assuré atteigne l'âge de 90 ans, à condition que le contrat satisfasse aux exigences suivantes
solely by reason of the death of an individual insured under a life insurance contract	les retraits sont subordonnés au respect de certains critères liés à l'objectif du compte d'investissement ou d'épargne (par exemple le versement de prestations d'éducation ou médicales), ou des pénalités s'appliquent aux retraits effectués avant que ces critères ne soient remplis
Nonetheless, a new social contract is needed to account for the increasingly important role that individual preferences, and individual responsibility, play in today s world.	Un nouveau contrat social est néanmoins nécessaire pour répondre à la place toujours plus grande qu occupent les préférences, et les responsabilités, individuelles dans le monde actuel.
In 'Quadragesimos Annos' this is formulated as follows the work contract should be developed to become a partnership contract.	Dans Quadragesimo Anno , cette idée est formulée comme suit le contrat de travail doit se muer en contrat de société.
a life insurance contract with a coverage period that will end before the insured individual attains age 90, provided that the contract satisfies the following requirements	un contrat d'assurance vie dont la période de couverture s'achève avant que l'assuré atteigne l'âge de 90 ans, à condition que le contrat satisfasse aux exigences suivantes
a life insurance contract with a coverage period that will end before the insured individual attains age 90, provided that the contract satisfies the following requirements	l'obligation, pour une Institution financière qui octroie un prêt garanti par un bien immobilier, de réserver une partie d'un paiement uniquement pour faciliter le paiement d'impôts ou de primes d'assurance liés au bien immobilier à l'avenir
a life insurance contract with a coverage period that will end before the insured individual attains age 90, provided that the contract satisfies the following requirements	une décision ou un jugement d'un tribunal
a life insurance contract with a coverage period that will end before the insured individual attains age 90, provided that the contract satisfies the following requirements	un Compte de dépôt qui satisfait aux exigences suivantes
a life insurance contract with a coverage period that will end before the insured individual attains age 90, provided that the contract satisfies the following requirements	l'obligation, pour une Institution financière qui octroie un prêt garanti par un bien immobilier, de réserver une partie d'un paiement uniquement pour faciliter le paiement d'impôts ou de primes d'assurance liés au bien immobilier à l'avenir.
a life insurance contract with a coverage period that will end before the insured individual attains age 90, provided that the contract satisfies the following requirements	Dans le cas d'un trust, cette expression désigne le ou les constituants, le ou les trustees, la ou les personnes chargées de surveiller le trustee le cas échéant, le ou les bénéficiaires ou la ou les catégories de bénéficiaires, et toute autre personne physique exerçant en dernier lieu un contrôle effectif sur le trust et, dans le cas d'une construction juridique qui n'est pas un trust, l'expression désigne les personnes dont la situation est équivalente ou analogue.
a life insurance contract with a coverage period that will end before the insured individual attains age 90, provided that the contract satisfies the following requirements	L'expression Juridiction soumise à déclaration désigne Monaco par rapport à un État membre ou un État membre par rapport à Monaco dans le cadre de l'obligation de communiquer les informations indiquées à la section I.
a life insurance contract with a coverage period that will end before the insured individual attains age 90, provided that the contract satisfies the following requirements	L'expression Personne d'une Juridiction soumise à déclaration désigne une personne physique ou une Entité établie dans une Juridiction soumise à déclaration, en vertu du droit fiscal de ladite juridiction, ou la succession d'un défunt qui était résident d'une Juridiction soumise à déclaration.
a life insurance contract with a coverage period that will end before the insured individual attains age 90, provided that the contract satisfies the following requirements	Le terme ENF désigne une Entité qui n'est pas une Institution financière.
a life insurance contract with a coverage period that will end before the insured individual attains age 90, provided that the contract satisfies the following requirements	L'expression Juridiction partenaire désigne pour un État membre ou pour l'Andorre
a) solely by reason of the death of an individual insured under a life insurance contract	a) uniquement en raison du décès d'une personne assurée en vertu d'un contrat d'assurance vie
(a) solely by reason of the death of an individual insured under a life insurance contract	a) uniquement en raison du décès d'une personne assurée en vertu d'un contrat d'assurance vie
(a) solely by reason of the death of an individual insured under a life insurance contract	a) uniquement en raison du décès d'une personne assurée en vertu d'un contrat d'assurance vie
OIOS reviewed the management of construction work and contractor compliance with contract requirements at the early stage of the contract.	Le BSCI a examiné la gestion des travaux de construction et vérifié si l'entrepreneur avait respecté ses obligations dans les premiers stades de l'exécution du contrat.

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