(d) Contract value, scope of work and contract duration for each project

Elle avait un contrat de travail.

lorsque le marché porte sur des fournitures, des services ou des travaux supplémentaires qui, techniquement, ne peuvent être séparés du marché principal,

En ce qui concerne la Colombie et la partie UE, et l'Équateur et la partie UE, respectivement, le présent article ne s'applique qu'aux services de télécommunications qui font intervenir la transmission en temps réel d'informations fournies par le client entre deux points ou plus sans qu'il y ait une quelconque modification de bout en bout de la forme ou du contenu des informations en question. .

Raisons de l'emploi temporaire ou du contrat de travail à durée déterminée

les types standard de contrat (la vente, le contrat de travail, la location, le contrat de services) sont développés, à l'origine dans le cadre du ius gentium .

Un accord fut signé, et le travail commença.

Il est devenu commun pour les entreprises et les sociétés multinationales de confier certaines activités de production à des sous traitants travaillant à domicile.

Seulement 13 des journalistes travaillent sous contrat.

Annexe 2

marché , tous les types de marchés (de fournitures, de travaux, mixtes)

Si Barras perd ses contrats personne ne devra descendre à Scupper Flats.

Le contrat doit décrire le travail à effectuer, par exemple ménage, jardinage ou garde d'enfants, et également préciser que l'employé(e) de maison ne travaillera que pour l'employeur qui a signé le contrat.

En 1996. le contrat pour l'installation de ce réseau télématique a été signé, et les travaux ont débuté.

l'acceptation de dépôts

L'article 50 de cette loi réglemente les contrats de travail à domicile et l'article 53 les contrats d'emploi de personnel de maison.

Dans Quadragesimo Anno , cette idée est formulée comme suit le contrat de travail doit se muer en contrat de société.

IT, UK l'examen des besoins économiques doit être concluant.

(Tous les États membres sauf BG CPC 8676.

4.3 Pour distinguer l'occupation d'un emploi (un contrat d'engagement relation de travail) de la fourniture de services (un contrat de fourniture de services contrat commercial)6, les éléments suivants, entre autres, sont essentiels

4.3 Pour distinguer l'occupation d'un emploi (un contrat d'engagement relation de travail) de la fourniture de services (un contrat de fourniture de services contrat commercial)8, les éléments suivants, entre autres, sont essentiels

4.3 Pour distinguer l'occupation d'un emploi (un contrat d'engagement relation de travail) de la fourniture de services (un contrat de fourniture de services contrat commercial)9, les éléments suivants, entre autres, sont essentiels

Le BSCI a examiné la gestion des travaux de construction et vérifié si l'entrepreneur avait respecté ses obligations dans les premiers stades de l'exécution du contrat.

Durée totale de l'emploi temporaire ou du contrat de travail à durée déterminée

un contrat de travail valide ou une promesse d'embauche irrévocable dans l'État membre concerné, couvrant toute la durée du permis de séjour demandé

2.2 Travaux publics pour la province de Neuquén, prétendument financés par le Fonds national pour le logement Le contrat pour l'exécution de ces travaux publics a été signé en mars 1976.

Les demandeurs ne doivent pas être en possession d un contrat de travail, mais sont par contre admis sur le territoire pour chercher un emploi ou s'installer comme travailleur indépendant, pour une durée initiale d un an.

Au niveau des villages, la main d apos oeuvre locale exécute certains travaux sous contrat.

De toute façon on se tient au courant d'ici deux semaines pour définir le contrat.

Notre étude de cas porte à la fois sur les autorités du district Århus Amt et sur celles de la municipalité Århus Kommune de la région d'Århus.

Un étranger peut bénéficier d'un contrat de travail, ou d'un contrat de travail temporaire ou périodique s'il possède un permis de travail et remplit les conditions requises par cette loi et par la loi générale sur les employeurs.

29.11 Le montant demandé pour 1994 1995, soit 8 951 500 dollars, représente le coût des services nécessaires pour achever la mise au point du système et réaliser un certain nombre d apos activités analyse d apos ordonnancement à Genève, contrôle de la qualité, tests d apos acceptation et activités hors spécifications.

Un permis de travail est délivré à tout étranger autorisé à résider en Bosnie Herzégovine de manière permanente ou temporaire sous réserve qu'aucun chômeur inscrit auprès des services pour l'emploi ne remplisse les conditions requises par l'employeur.

Medical clearance prior to starting work at the ECB is mandatory for all employees starting on a fixed term contract , even if they have already worked for the ECB on a different type of contract .

En 1953, Gable refuse de renouveler son contrat et commence à travailler en indépendant.

Ce rapport intérimaire décrit les travaux effectués pendant la période s'étendant de la signature du contrat d'étude jusqu'à la fin de l'année 1989.

En 1924, il signe un contrat avec Joe Rock, producteur d'Hollywood, pour douze films.

ainsi qu aux personnes travaillant pour la BCE dont la relation avec celle ci ne repose pas sur un contrat de travail, pour les questions liées au travail qu elles accomplissent pour la BCE,

Résultats de la vérification technique (rapport de l'inspecteur) pour les produits pour lesquels la vérification technique est obligatoire

le temps passé sur le lieu de travail en temps mort, en raison, par exemple, d'arrêts de machines, d'accidents ou de manque occasionnel de travail, mais pour lequel, sur la base des dispositions contractuelles, un paiement est effectué,

Procédures alternatives pour les Comptes financiers détenus par une personne physique bénéficiaire d'un Contrat d'assurance avec valeur de rachat ou d'un Contrat de rente et pour les Contrats d'assurance de groupe avec valeur de rachat ou les Contrat de rente de groupe.

Un worker est un individu qui travaille pour un employeur, que ce soit avec un contrat de travail ou tout autre type de contrat par lequel un individu s'engage à fournir personnellement un travail ou un service.

Le contrat ne garantit aucun minimum de travail à l apos entrepreneur. Celui ci fournit des services à l apos ONUSOM uniquement en fonction des besoins.

C. Agrégation des soldes de compte et règles de conversion monétaire.

les employés détenteurs de certificat sont en droit de percevoir tout montant lié à leur participation dans le contrat et de désigner les bénéficiaires du capital versé à leur décès et