Opérations de change à terme 1 .

Montant du contrat Contre valeur en euros 40 000 000 147 500 000

OPÉRATIONS DE SWAPS DE CHANGE ET DE CHANGE À TERME

Article 14 Opérations de change à terme 1 .

Article 13 Opérations de change à terme 1 .

Dans le cas de ventes nettes , le calcul de la plus value ou moins value réalisée est basé sur le coût Article 13 Opérations de change à terme 1 .

Article 12 Opérations de change à terme 1 .

Résultats de valorisation des opérations de change à terme , swaps de change , swaps de taux d' intérêt , accords de taux futurs , opérations à terme sur titres , opérations de change au comptant à partir de la date d' opération jusqu' à la date de règlement

Résultats de valorisation des opérations de change à terme , swaps de change , swaps de taux d' intérêt , accords de taux futurs , opérations à terme sur titres , opérations de change au comptant à partir de la date d' opération jusqu' à la date de règlement

a ) Instruments de capitaux propres négociables Prix de marché Participations et actions non liquides , et tous autres instruments de capitaux propres détenus à titre de placement permanent Coût sous réserve de réduction de valeur

( 2 ) achat ou vente d' actifs dans le cadre d' un accord de pension ( 3 ) pret ou emprunt contre des actifs admis en garantie

Marché d' actions ( Equity market ) marché sur lequel sont émises et négociées des actions .

Emetteur ( Issuer ) entité soumise à une obligation représentée par un titre ou un autre instrument financier .

Résultats de valorisation des opérations de change à terme , swaps de change , swaps de taux d' intérêt , accords de taux futurs , opérations à terme sur titres , opérations de change au comptant à partir de la date d' opération jusqu' à la date de règlement Charges et produits non réglés mais relatifs à l' exercice sous revue .

Opération d' échange de devises ( Foreign exchange swap ) échange d' une devise contre une autre , simultanément au comptant et à terme .

Résultats de valorisation des opérations de change à terme , swaps de change , swaps de taux d' intérêt , accords de taux futurs , opérations à terme sur titres , opérations de change au comptant à partir de la date d' opération jusqu' à la date de règlement

Résultats de valorisation des opérations de change à terme , swaps de change , swaps de taux d' intérêt , accords de taux futurs , opérations à terme sur titres , opérations de change au comptant à partir de la date d' opération jusqu' à la date de règlement Dépenses exigibles lors d' un exercice futur mais relatives à l' exercice sous revue .

b. Nature juridique Les opérations d' échange de devises effectuées à des fins de politique monétaire correspondent à des opérations dans le cadre desquelles le SEBC achète ( ou vend ) de l' euro au comptant contre une monnaie étrangère tout en le vendant ( ou rachetant ) à terme à une date de rachat prédéterminée . D' autres dispositions

Swap de taux d' intérêt accord contractuel d' échange de cash flows représentant des flux de paiements d' intérêts périodiques , conclu avec une contrepartie dans une devise ou , dans le cas de transactions devise contre devise , dans deux devises différentes .

Selon les chiffres de la BRI, le chiffre d'affaires quotidien moyen sur les marchés des changes classiques (c'est à dire, les marchés pour les opérations au comptant, les opérations à terme et les opérations swap en devises) a diminué de 19 entre 1998 et 2001.

Cette association de pays regroupe actuellement la Bulgarie , la République tchèque , l' Estonie , la Hongrie , la Lettonie , la Lituanie , la Pologne , la Roumanie , la République slovaque et la Slovénie .

Les opérations de change à terme sont comptabilisées conformément à l article 14 de l orientation BCE 2006 16.

c) D'opérations de change

Les opérations de change à terme , les jambes à terme des swaps de change et autres instruments de cours de change entraînant l' échange d' une devise contre une autre à date future sont inclus dans les positions nettes en devises pour le calcul des gains et des pertes de change .

Les opérations de change à terme , les jambes à terme des swaps de change et autres instruments de cours de change entraînant l' échange d' une devise contre une autre à date future sont inclus dans les positions nettes en devises pour le calcul des gains et des pertes de change .

Autres passifs Écarts de réévalua tion sur instruments de hors bilan Résultats de valorisation des opérations de change à terme , swaps de change , swaps de taux d' intérêt , accords de taux futurs , opérations à terme sur titres , opérations de change au comptant à partir de la date d' opération jusqu' à la date de règlement Position nette entre le terme et le comptant , au cours de change du marché Obligatoire

Soldes créditeurs des comptes de recouvrement , y compris les chèques et les virements en cours Résultats de valorisation des opérations de change à terme , swaps de change , swaps de taux d' intérêt , accords de taux futurs , opérations à terme sur titres , opérations de change au comptant à partir de la date d' opération jusqu' à la date de règlement

Résultats de valorisation des opérations de change à terme , swaps de change , swaps de taux d' intérêt , accords de taux futurs , opérations à terme sur titres , opérations de change au comptant à partir de la date d' opération jusqu' à la date de règlement Charges et produits non réglés mais relatifs à l' exercice sous revue .

Opérations de cession temporaire Swaps de change

Swaps de change Reprises de liquidités en blanc Opération de cession temporaire

Les swaps de change Catégorie d' instrument Les swaps de change effectués à des fins de politique monétaire consistent en des échanges simultanés au comptant et à terme d' euro contre devise .

Les opérations de change à terme , les jambes à terme des swaps de change et autres instruments de cours de change entraînant l' échange d' une devise contre une autre à une date future sont inclus dans les positions nettes en devises pour le calcul des coûts d' achat moyens ainsi que des gains et des pertes de change .

Opérations de Opérations de refinancement à cession tempoplus long terme raire Opérations de réglage fin Opérations de cession temporaire Swaps de change

3.4 LES SWAPS DE CHANGE CATÉGORIE D' INSTRUMENT Les swaps de change effectués à des fins de politique monétaire consistent en des échanges simultanés au comptant et à terme d' euro contre devise .

a) D'opérations sur un marché boursier réglementé

b) Les opérations sur un marché boursier réglementé

5.2 Impôt sur les transactions boursières.

5.3 Impôt sur les transactions boursières.

LES INSTRUMENTS DE HORS BILAN Les instruments en devises , à savoir les opérations de change à terme , les composantes à terme des swaps de change et autres instruments en devises entraînant l' échange d' une devise contre une autre à une date future , sont inclus dans les positions nettes en devises pour le calcul des gains et des pertes de change .

LES INSTRUMENTS DE HORS BILAN Les instruments en devises , à savoir les opérations de change à terme , les composantes à terme des swaps de change et autres instruments en devises entraînant l' échange d' une devise

BCE Rapport annuel 2009 LES INSTRUMENTS DE HORS BILAN Les instruments en devises , à savoir les opérations de change à terme , les composantes à terme des swaps de change et autres instruments en devises entraînant l' échange d' une devise contre une autre à une date future , sont inclus dans les positions nettes en devises pour le calcul des gains et des pertes de change .

Opérations de change à terme traitement durant l' année

5.3 Impôt sur les transactions boursières.

Établissement du prix ou de la valeur.

BCE Rapport annuel 2006 LES INSTRUMENTS DE HORS BILAN Les instruments en devises , à savoir les opérations de change à terme , les composantes à terme des swaps de change et autres instruments en devises entraînant l' échange d' une devise contre une autre à une date future , sont inclus dans les positions nettes en devises pour le calcul des gains et des pertes de change .