Translation of "fault or negligence" to French language:

Dictionary English-French

Fault - translation :

Faute

Fault or negligence - translation :

Faute ou négligence

Negligence - translation :

Négligence

Keywords : Entièrement Faute Responsable Cause Personne Négligence Négligences Homicide Grave Criminelle

Examples (External sources, not reviewed)

(b) there has been fault or negligence on their part .	Règlements sur la marque communautaire (1996 No.
All operators causing damage to biodiversity, by fault or negligence, would equally have an obligation to restore the damage.	Tous les exploitants causant des dommages la biodiversit par faute ou n馮ligence, seraient 馮alement dans l'obligation de r駱arer ces dommages.
Infringement intentional or due to negligence	Les infractions suivantes sont pénalisées par les sanctions mentionnées ci dessus
Infringement intentional or due to negligence	(a) Contrefaçon intentionnelle ou par négligence
Electronic management of data redundancy or systems redundancy for fault detection, fault tolerance, fault isolation or reconfiguration	gestion électronique de la redondance des données ou de la redondance des systèmes, pour la détection de pannes, la tolérance de pannes, la localisation de pannes ou la reconfiguration
(a) Infringement intentional or due to negligence	Article 13bis (1), BX LM minimum de BEF 26 et maximum de BEF 2000, multiplié par un coefficient correcteur de 200.
Infringement committed wilfully or with gross negligence.	Contrefaçon Intentionnelle ou par négligence
Mishandling or negligence to the animalsIII.8.7.	Mauvais traitements ou négligence envers les animauxIII.8.7.
Mishandling or negligence to the animalsIII.8.7.	Mauvais traitements ou négligenceenvers les animauxIII.8.7.
(b) Infringement committed without intention or negligence gence	S'il n'est pas raisonnablement possible dans la pratique de faire effacer, supprimer ou oblitérer le signe constitutif de contrefaçon destruction des produits, du matériel ou des articles de contrefaçon en question
Basically, there was a lot of feeling of trouble, which I generally decided was your fault, or your fault, or your fault.	En gros, tout était pour moi des problèmes, et je décidais que c'était votre faute, ou votre faute, ou votre faute.
Or it isn't Mommy's fault.	Ce n'est ni la faute de Papa ni la mienne.
recover sums lost as a result of irregularities or negligence	récupérer les sommes perdues à la suite d irrégularités ou de négligences
recover sums lost as a result of irregularities or negligence,	récupérer les sommes perdues à la suite d'irrégularités ou de négligences
Is it your fault or ours?	Est ce votre faute ou la nôtre ?
Is it your fault or ours?	Est ce de votre faute ou de la nôtre ?
It's not your fault or mine.	Ce n'est ni ta faute, ni la mienne.
If the infringement is intention al or due to negligence tion	Atteinte portée au droit d'une marque, dans un but lucratif
the extent to which the misconduct involves intentional actions or negligence,	du degré d'intentionnalité ou de négligence dans la faute commise
Was Google at fault, or the ministry?	La mauvaise traduction est elle imputable à Google ou au ministère ?
It can also be applied when rectifying a violation or negligence (sect.	Elle peut s'appliquer aussi lorsqu'il s'agit d'accorder réparation en cas de violation ou de négligence (art.
You mean the ones due to the serial killer or medical negligence?	Vous parlez de celles dues au tueur en série ou à la négligence médicale ?
Negligence of duty.	Négligé votre devoir.
The killer sees an injury, fault or death.	Le tueur assassine les fautifs du groupe de jeunes.
Ninety per cent of cases will be disciplinary matters concerning negligence or incompetence.	Quatre vingt dix pour cent des affaires seront de nature disciplinaire et concerneront des cas de négligence ou d'incompétence.
Ninety per cent of cases will be disciplinary matters concerning negligence or incompetence.	Quatre vingt dix pour cent des affaires seront de nature disciplinaire et concerneront des cas de négligence et d'incompétence.
Everybody's fault is nobody's fault.	Si c'est la faute de tout le monde, ce n'est la faute de personne.
This is very good, from complaining or finding fault.	Oui. C'est très bien, se plaindre ou trouver à redire, vous voyez.
even without proof of actual loss or damage or of intention or negligence on the part of the trader.	même en l'absence de preuve d'une perte ou d'un préjudice réels, ou d'une intention ou d'une négligence de la part du professionnel.
It's my fault. It's your fault.	C'est ma faute c'est votre faute
According to US law, such actions would amount to reckless endangerment or culpable negligence.	Selon le droit américain, ce genre de comportement équivaut à une mise en danger de la vie d autrui ou à une négligence coupable.
(b) If such acts resulted in death through negligence or in other serious consequences	b) S'ils entraînent la mort par imprudence ou d'autres conséquences graves
the staff members have not willfully or through negligence provoked the damage in question,	l'agent n'a pas lui même provoqué délibérément ou par négligence les dommages en cause,
the staff members have not wilfully or through negligence provoked the damage in question,	l'agent n'a pas lui même provoqué délibérément ou par négligence les dommages en cause,
Things really have come to a pretty pass, all as the result of indifference or negligence or fanaticism.	La situation est dans l'impasse, en raison de l'indifférence, de la négligence ou du fanatisme.
similar negligence in the future.	Entretemps a été arrêtée la directi ve 92 112 CEE.
There is no fault in the blind, or the lame, or the sick.	Nul grief n'est à faire à l'aveugle, ni au boiteux ni au malade.
It's all her fault, it's her fault.	C'est de sa faute, c'est de sa faute.
That's not my fault. It's your fault.	Ce n'est pas ma faute.
And it is my fault. My fault.	Et c'est ma faute, ma faute.
Is it the fault of the computer or the user?	Est ce la faute de l ordinateur ou de l utilisateur ?
Is it the fault of the computer or the user?	Est ce la faute de l ordinateur ou de l utilisateur ?
They shall moreover exhibit no fault in design or manufacture.	En outre, les lampes à incandescence ne doivent présenter aucun vice de construction ou d'exécution.
(n) Fault or any other act of a third person	faute ou toute autre intervention d un tiers
Homicide, whether wilful or by negligence, is punished (arts. 210 217 of the Penal Code).	L apos homicide, qu apos il soit intentionnel ou involontaire, est puni (art. 210 à 217 du Code pénal).

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