L'exclusion de la police des universités

Mastiquettes pour chiens issues d'ongulés (à l'exception des équidés)

( ) À l'exclusion des crédits provenant de la DG REGIO (Fonds de cohésion).

(à l'exclusion des prêts accordés au titre des mécanismes de préadhésion)

Autres matériaux issus de la dépollution (sauf carburant)

Produits obtenus à partir de produits laminés à chaud (à l'exclusion des produits revêtus).

Produits obtenus à partir de produits laminés à chaud (à l'exclusion des produits revêtus)

POSTES DU BILAN PASSIF Dépôts Reste du monde ( UE exclue ) de banques

Intitulé Produits obtenus à partir de produits laminés à chaud (à l'exclusion des produits revêtus)

Il dit nous excluons la téléphonie vocale de cette directive.

les revenus d investissement à court terme du capital d exploitation toutefois, les revenus d'immobilisations financières sont exclus,

désigne des transactions avec des non résidents de la zone euro ( en ce qui concerne les avoirs au titre des investissements de portefeuille et les revenus correspondants , ce terme fait référence à la résidence des émetteurs ) .

A l'exclusion de

Sont exclues

D'autre part, l'exclusion à priori de l'Ukraine serait un encouragement aux ambitions impérialistes de la Russie.

(') non compris les pays à économie planifiée, mais y compris l'URSS (2) Intra Extra

Objet Signature, à TONU, d'un accord sur l'exclusion de l'Afrique du Sud des rencontres sportives

C'est là une chose tout à fait possible et, d'ailleurs, nous pourrions facilement perdre le niveau de vie que nous avons aujourd'hui atteint.

à surface effaçable à sec, destinés à être utilisés avec des marqueurs non permanents à mèche feutre ou à pointe poreuse

Ballons et balles (à l'exclusion des balles de golf ou de tennis de table)

Par conséquent, les produits nets d'intérêts, hors revenu relatif aux billets en euros, sont ressortis à 268 millions d'euros.

Ici, nous ne pouvons pas trouver de justification juridique à une exclusion de la concurrence.

hors frais annexes

À l'exclusion de l'IAPSO.

Leinster (sauf Dublin)

(à l'exclusion des élastomères)

(à l'exclusion de l'assurance)

b. Services de transmission de données avec commutation par paquets

En deuxième lieu, le processus a mal démarré, car la plupart des pays en sont exclus.

Tableau 1 Structure des coûts du budget unifié (hors dépenses imputées sur le budget ordinaire de l'ONU)

4.3 Par ailleurs, il existe aussi de puissants arguments de fond s'opposant à une exclusion d'ITER du CFP.

Tissus à point de gaze (à l'exclusion des articles du no 58.06)

de filaments synthétiques ou artificiels

La demande d'exclusion du produit GATIC de la définition du produit concerné a donc été rejetée.

La contribution des hausses des prix de l' énergie au taux de l' IPCH global , qui a été particulièrement vive au premier semestre de 2006 , a sensiblement diminué au second semestre ( cf. graphique 24 ) .

Nouveaux contrats

Moyenne ( en excluant les extrêmes )

Moyenne en excluant les extrêmes

Moyenne en excluant les extrêmes

3 ) Hors construction .

6 ) Hors énergie .

Elle s' explique toutefois aussi par le relâchement des pressions inflationnistes dans le contexte d' une vive contraction de l' activité et d' une rapide détérioration des conditions sur le marché du travail .

d Non compris l apos Iraq.

c A l apos exclusion du Nigéria.

Le texte complet de l'Étude peut être consulté sur le site Web de la CEE.