Translation of "establishes and maintains" to French language:
Dictionary English-French
Examples (External sources, not reviewed)
The ECB establishes and maintains a list of tier one assets . | La BCE établit et met à jour une liste des actifs éligibles de niveau 1 . |
Tier one assets The ECB establishes and maintains a list of tier one assets . | le niveau 2 est constitué d' actifs complémentaires , négociables ou non négociables sur un marché , qui présentent une importance particulière pour les marchés de capitaux et systèmes bancaires nationaux et répondent aux critères d' éligibilité définis par les banques centrales nationales . |
Tier one assets The ECB establishes and maintains a list of tier one assets . | Les actifs de niveau 1 La BCE établit et met à jour une liste des actifs éligibles de niveau 1 . |
Tier one assets The ECB establishes and maintains a list of tier one assets . | Actifs de niveau 1 La BCE établit et met à jour une liste des actifs éligibles de niveau 1 . |
The ECB establishes and maintains a list of institutions subject to the Eurosystem 's minimum reserve system . | La BCE établit et tient à jour une liste des établissements assujettis au régime des réserves obligatoires de l' Eurosystème . |
The ECB establishes and maintains a list of institutions subject to the Eurosystem 's minimum reserve system . | La BCE établit et tient à jour une liste des établissements assujettis au régime de réserves obligatoires de l' Eurosystème . |
The ECB establishes and maintains a list of institutions subject to the ESCB 's minimum reserve system . | La BCE établit et tient à jour une liste des établissements assujettis au régime des réserves obligatoires du SEBC . |
Eligibility specifications for underlying assets The ECB establishes , maintains and publishes a list of eligible marketable assets ( 4 ) . | La détermination de l' éligibilité des actifs admis en garantie La BCE établit , met à jour et publie une liste des actifs négociables éligibles ( 4 ) . |
M5 The ECB establishes and maintains a list of institutions subject to the Eurosystem 's minimum reserve system . | M5 La BCE établit et tient à jour une liste des établissements assujettis au régime de réserves obligatoires de l' Eurosystème . |
6.2 ELIGIBILITY SPECIFICATIONS FOR UNDERLYING ASSETS The ECB establishes , maintains and publishes a list of eligible marketable assets . | C H A P itre 6 Les actifs éligibles |
The ECB establishes and maintains a list of institutions in accordance with this definition and following the classification principles specified in Annex 4.1 . | La BCE établit et met à jour une liste des institutions répondant à cette définition , conformément aux principes de classification précisés à l' annexe 4.1 . |
Stipulates an obligation of the Parties to notify use of a laser establishes and maintains communications as provided in its annex I establishes a Joint Military Commission to consider questions of compliance with obligations. START T b | Prévoit l apos obligation pour les parties de notifier l apos utilisation des lasers établit et maintient des communications selon les procédures faisant l apos objet de l apos annexe I établit une Commission militaire mixte dans le cadre de laquelle les parties examinent l apos exécution des obligations contractées. |
Second, it establishes and maintains the PRI, which includes all of the institutions needed to delineate, exchange, fine tune, and protect (through enforcement of law and contracts) property rights. | Ensuite, il établit et maintient l IDR, qui comprend toutes les institutions nécessaires pour délimiter, échanger, affiner et protéger (par l'application de la loi et des contrats) les droits de propriété. |
As a focal point for liaison with Member and non Member States, the Programme establishes, maintains and monitors these official Secretariat contacts, also with regional groups and their chairpersons. | En tant que centre de liaison avec les États Membres et les États non membres de l'Organisation, le programme établit, maintient et suit les contacts du Secrétariat avec ces États, ainsi qu'avec les groupes régionaux et leurs présidents. |
(e) The Consulting Services Unit establishes and maintains computerized roster systems for individual project personnel and consulting firms, and provides information to the private sector and government trade representatives interested in doing business with the Office | e) Le Groupe des services de consultant établit et tient à jour des fichiers informatisés de personnel de projet et de bureaux de consultants il fournit des informations aux représentants commerciaux du secteur privé et des organismes publics souhaitant traiter avec le Bureau |
It maintains, updates and replaces the equipment of the EU Ops Centre and maintains the premises. | il entretient, met à jour et remplace le matériel du Centre d opérations de l Union européenne et assure l entretien des installations. |
A key objective of this procedure is that the importing Party establishes and maintains, to the best of its ability, a list of regulated pests for commodities where a phytosanitary concern exists in its territory. | BE, CY, DE, EE, ES, FR, IE, IT, LU, NL, PL, SE, UK Néant. |
It creates and maintains interpersonal relationships. | Elle crée et maintient des relations interpersonnelles. |
He maintains this condition. | Il maintient cette condition. |
It establishes goodwill. | C'est une preuve de bonne volonté. |
Mexico maintains relations of technical and financial cooperation. | Le Mexique entretient des relations de coopération technique et financière. |
Who, though, maintains law and order in practice? | Mais qui est chargé du respect de la législation dans la pratique ? |
5.4 The author maintains that Legislative Decree No. 922 is also unconstitutional and contrary to article 14, paragraph 1, of the Covenant, since it establishes a special court, the National Terrorism Division, for cases of terrorism, and not courts of ordinary jurisdiction. | 5.4 L'auteur fait valoir que le décret loi no 922 est de même inconstitutionnel et contraire au paragraphe 1 de l'article 14 du Pacte, par le fait qu'il crée une juridiction d'exception, la Chambre spéciale pour les questions de terrorisme (Sala Nacional de Terrorismo), et ne soumet pas les affaires de terrorisme aux juridictions ordinaires. |
Everyone maintains their own truth. | Chacun entretient sa propre vérité. |
And Nneka maintains many Nigerians feel the same way. | Et Nneka soutient que de nombreux Nigérians sont du même avis. |
Scilab Enterprises also develops and maintains the Scilab software. | On parle alors de script Scilab. |
He currently maintains residences in Paris, Manhattan, and Arles. | Il vit aujourd hui entre Paris, New York et Arles. |
Losartan maintains glomerular filtration rate and reduces filtration fraction. | Le losartan maintient le débit de filtration glomérulaire et réduit la fraction de filtration. |
182. Article 300 establishes | 182. L apos article 300 dispose ce qui suit |
That establishes the important | Celuici ne statuera pas sur cette proposition, selon mes informations, avant trois ans. |
This Regulation establishes rules | Le présent règlement établit les règles visant |
It establishes the principles of universality and equality. | On y établit les principes de l apos universalité et de l apos égalité. |
And what is the system that creates and maintains that situation? | Et quel est le système qui crée et maintient cette situation ? |
Instead, it maintains a neutral stance. | Au lieu de cela, une position neutre est maintenue. |
He maintains an anti immigrant stance | Il maintient une posture d opposition à l immigration |
It maintains key association when sorting. | Les clés sont préservées. |
Each prison maintains the following records | Chaque établissement pénitentiaire tient à jour les documents suivants |
Norway maintains its commitment to Haiti. | La Norvège maintient son engagement vis à vis d'Haïti. |
Maintains the skin in good condition. | Maintient la peau en bon état. |
Liechtenstein therefore maintains close relationships especially with Switzerland and Austria. | C'est pourquoi le Liechtenstein entretient d'étroites relations en particulier avec la Suisse et l'Autriche. |
It establishes and coordinates regional and local dispute resolution committees | Il crée les comités régionaux et locaux de règlement des différends et en coordonne l apos action |
Then Allah establishes His Revelations. | Allah abroge ce que le Diable suggère, et Allah renforce Ses versets. |
The Draft LawIt establishes that | Il dispose ce qui suit |
It establishes the methodology for | Il définit la méthodologie utilisée pour |
stimulates investment establishes European standards | stimulant les investissements, établissant des normes européennes, |
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