té l'effet de ces mesures?

Effet du consentement à l'exercice de la juridiction sur l'adoption de mesures de contrainte

Règles d'interprétation

Une série de mesures a déjà été mise en place.

l'application de toute restriction quantitative ou mesure d'effet équivalent.

(c) des mesures ayant pour effet de mettre un terme à une violation continue du présent règlement et d en éliminer les effets

1.2.3 Effet des mesures de conservation de l article 6 sur l état de conservation favorable

Effet des mesures de conservation de l article 6 sur l état de conservation favorable

À cette fin, elles prennent des mesures destinées à 

administratif ou autre donnant effet aux dispositions du

les aides entrées en vigueur avant le 10 décembre 1994

les aides mises à exécution avant le 10 décembre 1994

les aides entrées en vigueur avant le 10 décembre 1994

D'importantes nouvelles mesures sont entrées en vigueur le 1er janvier.

Ils devraient indiquer quelles mesures ont été prises pour éliminer la violence et quels ont été leurs effets

De même, le prasugrel n'a pas significativement modifié l'effet de l'héparine sur les paramètres de la coagulation.

Des réformes qui s'ajoutent aux mesures d'austérité à effet plus rapproché.

Des mesures sont prises dans ce sens par les autorités burkinabè.

Certaines de ces mesures ont un effet direct sur le système d'information Schengen.

les mesures d'aide qui sont entrées en vigueur avant le 10 décembre 1994

Veuillez indiquer en détail quelles mesures sont prévues et quelles mesures ont déjà été prises afin d obtenir un remboursement immédiat et effectif de l aide.

1987 qui d6finissait les modalit6s de I'exercice des pou

Interdiction des mesures d'effet équivalant à des restrictions quantitatives (article 30 CEE).

Il n' existe à ce stade aucun élément indiquant que des mesures significatives à effet temporaire seraient prises en 2006 .

Les mesures d'accompagnement dans ce domaine sont déterminantes pour l'efficacité des dispositions législatives.

Sur cette base, la Commission a calculé un prix non préjudiciable du produit similaire pour l'industrie de l'Union en soustrayant du prix de vente de l'Union la marge bénéficiaire réelle obtenue durant la PER et en la remplaçant par la marge bénéficiaire susmentionnée de 6 .

Selon la Commission, la situation continuera de se dégrader, sans la moindre perspective de stabilisation et, si on lit attentivement le rapport, sans que l'on puisse envisager sérieusement la possibilité de prendre, sur le plan politique, des mesures défensives.

Ces mesures brutales eurent pour effet direct une perte de confiance dans le système.

m) Toute femme détenue ne peut passer la nuit dans un poste de police.

Les mesures visent à maintenir un parallélisme approprié avec les mesures américaines, tant sur l'ampleur du commerce concerné qu'en ce qui concerne leur éventuel effet restrictif.

Ces variations pourraient traduire soit une évolution structurelle à caractère durable , soit l' effet de mesures temporaires .

Ces variations pourraient traduire soit une évolution structurelle à caractère durable soit l' effet de mesures temporaires .

Elles peuvent à cette fin prendre les mesures de contrôle nationales et internationales appropriées.

Il faudra quelque temps avant que les mesures proposées soient d'application.

Ces mesures ont eu un effet positif sur le marché des œufs à couver.

Pour évaluer l apos impact des mesures économiques de coercition, il faut des méthodes appropriées et des critères qui permettent de juger l apos effet requis minimum de ces mesures

M. Trudeau évoque à maintes reprises les demandes répétées du gouvernement du Québec en faveur de l imposition de la loi des mesures de guerre.

L'effet produit par la mise en œuvre de la Convention sera le résultat des mesures individuelles prises par les Parties.

la nécessité d'une évaluation d'ensemble des effets combinés des mesures sur la qualité de l'air récemment proposées par la Commission

Description de l'impact sur le niveau général de bruit au cas où aucune mesure supplémentaire ne serait prise, et des mesures déjà programmées pour atténuer cet impact sur la même période.

Description de l impact sur le niveau général du bruit au cas où aucune mesure supplémentaire ne serait prise et description des mesures déjà programmées pour atténuer cet impact sur la même période.

Actuellement , rien n' indique que le budget de 1998 contiendra d' importantes mesures à effet temporaire .

A l' heure actuelle , rien n' indique que le budget de 1998 contienne des mesures significatives à caractère temporaire .

A l' heure actuelle , aucune trace de mesures importantes à effet temporaire n' apparaît dans le budget 1998 .

A l' heure actuelle , rien n' indique que le budget 1998 contienne des mesures significatives à incidence temporaire .