consulter des experts de l'AESA

Ils sont indépendants, agissent à titre individuel, ne reçoivent d'instructions d'aucune organisation et d'aucun gouvernement, n'ont d'attaches avec le gouvernement d'aucune des parties et se conforment au code de conduite figurant à l'annexe XXXIV du présent accord.

les procédures de règlement de différends en vertu du présent chapitre sont réputées engagées dès lors qu'une partie demande l'établissement d'un groupe spécial d'arbitrage en vertu de l'article 176, paragraphe 1.

exigences pour les examens de conduite (annexe II)

Le comité peut consulter des experts sur des points particuliers avec l accord des parties.

Pour l apos élaboration de ces rapports, il devrait consulter le groupe d apos experts.

Ainsi, lors de l élaboration de mesures, la Commission consulte les experts suisses au même titre que les experts des États membres.

Les experts sont invités à consulter ces documents pour élaborer de nouveaux documents destinés à être transmis au secrétariat.

Par exemple, s'agissant de l'application par le Royaume Uni de la directive concernant les eaux de baignade, on a délibérément manipulé les chiffres, de manière à en réduire l'effet au minimum.

Pour l apos élaboration du questionnaire, le rapporteur spécial devrait consulter le groupe d apos experts et le Secrétariat.

Ainsi, lors de l élaboration de ses propositions, la Commission européenne consulte les experts de la Confédération suisse au même titre que les experts des États membres.

les moyens de transport de marchandises dont il y a raisonnablement lieu de croire qu'ils sont utilisés dans des opérations contraires à la législation douanière.

DÉCLARATION DU FOURNISSEUR CONCERNANT LES MATIÈRES NON ORIGINAIRES UTILISÉES DANS LA PRODUCTION DE PRODUITS NON ORIGINAIRES

La partie mise en cause peut, si elle le souhaite, être présente lors du tirage au sort.

les marchandises transportées ou susceptibles de l'être dont il y a raisonnablement lieu de croire qu'elles font l'objet d'opérations contraires à la législation douanière

ANNEXE 3

Si la commission constate que les parties sont en désaccord sur une question de fait, elle peut procéder d apos office à la consultation d apos experts, à des enquêtes sur les lieux ou à l apos interrogatoire de témoins.

Consultez.

1. Si la commission constate que les parties sont en désaccord sur une question de fait, elle peut d apos office consulter des experts, enquêter sur les lieux ou interroger des témoins.

1. Si la commission constate que les parties sont en désaccord sur une question de fait, elle peut de sa propre initiative consulter des experts, mener une enquête sur les lieux ou entendre des témoins.

Lors d'une précédente déclaration à l'époque de la première lecture, je me suis engagé à consulter des spécialistes en matière de tabac afin d'élaborer ce rapport et les propositions ultérieures.

Ceci laisserait à la Commission le temps d'étudier les données disponibles et de consulter les experts dans les Etats membres avant de statuer sur sa classification et sur son étiquetage.

la nature et l'étendue des difficultés

le groupe spécial d'arbitrage sur la mise en conformité visé au paragraphe 6 établit qu'une mesure prise pour se conformer est incompatible avec les obligations de cette Partie selon les dispositions visées à l'article 29.2,

Consulte un médecin !

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Consulte le taleb ou la tireuse de cartes.

Il importe donc à présent d'arrêter rapidement une réglementation générale, adaptée à la législation de chaque pays, précise, stipulant des délais sans équivoque, délimitant les exceptions sans ambiguïté et prévoyant une procédure de recours en cas de non obtention des données souhaitées.

Avant d'apporter une réponse précise à cette dernière question, je souhaiterais consulter les experts qui travaillent avec moi. Toutefois, je peux peut être apporter un élément de réponse au problème soulevé.

une procédure de consultation du PE par le Conseil lorsqu'un projet d'acte d'exécution est soumis au Conseil en raison d'un conflit interne à la Commission et au comité d'experts

Afficher l'historique de la balance

Consulter l'historique des appels

Consulter l'historique des appels

Ne jamais consulter de liste de révocation de certificats

Ne jamais consulter une LRC

Ne jamais consulter de liste de révocation de certificats

Veuillez consulter votre médecin.

calcium dans le sang.

Consultez votre médecin.

Consultez alors votre médecin.

On n'a pas consulté.

Bonne idée.

Nous nous retirons pour délibérer.

Nous applaudissons aux efforts déployés par la Cour en vue de consulter en permanence la société civile et d'autres experts sur des questions relatives à la participation des victimes dans les procédures engagées devant la Cour.

Quand vous arrêtez de regarder autour et agit comme cela avec vos conseils et à Dieu ne plaise, je ne dis pas de ne pas consulter des experts