Comment comptabiliser les coûts ?

De ce fait, AVR IW pourrait appliquer des tarifs de prise en charge plus élevés pour les déchets FTR.

En outre , celle ci peut prélever ses propres commissions .

Charles J. Greenberg Vous êtes un des créateurs du Pan African Medical Journal (PAMJ) .

Les écoles primaires privées sont payantes mais peu onéreuses.

En fait, les entreprises de pompes funèbres demandent des honoraires plus élevés pour des cérémonies avec des porteurs noirs.

Conformément à ce règlement , les banques doivent prélever la même commission pour les paiements nationaux et les paiements transfrontaliers .

Les banques peuvent facturer des commissions supplémentaires pour les ordres de paiement qui ne remplissent pas ces conditions .

Les banques peuvent facturer des commissions supplémentaires pour les ordres de paiement qui ne remplissent pas ces conditions.

Imposez des limites sur ce que les sociétés de cartes de crédit peuvent facturer comme intérêts et sur ce qu'elles peuvent facturer comme frais.

dispersion substantielle peut résulter des stratégies différentes auxquelles recourent les banques pour la tarification des comptes courants et des services liés .

Les systèmes RBTR peuvent facturer des commissions supplémentaires au titre d' autres services qu' ils sont susceptibles de fournir ( par exemple l' émission d' ordres de paiement sur support papier ) .

Les systèmes RBTR peuvent facturer des commissions supplémentaires au titre d' autres services qu' ils sont susceptibles de fournir ( par exemple , l' émission d' ordres de paiement sur support papier ) .

Les systèmes RBTR peuvent facturer des commissions supplémentaires au titre d'autres services qu'ils sont susceptibles de fournir (par exemple l'émission d'ordres de paiement sur support papier).

Les captures remises au titre de la redevance en nature devront refléter la composition par espèce des captures totales présentes à bord du navire au moment du transbordement de ces 2 .

Pour le traitement des déchets provenant de projets de nettoyage clés en mains, AVR porterait en compte des tarifs supérieurs à ceux appliqués aux fournisseurs néerlandais.

Les notaires représentent un autre exemple de ce phénomène dans de nombreux pays, les notaires demandent des honoraires très élevés pour des services quasiment inutiles.

7.4 Le CESE soutient la proposition de la Commission dans sa volonté de donner à l'Agence la possibilité de percevoir des redevances appropriées pour ses activités de pharmacovigilance.

Kiev a annoncé que si la Russie augmente le coût du fuel, elle augmentera les taxes de transit à la Russie.

En ce qui concerne les médecins du secteur privé, leurs honoraires seraient dans la majorité des cas prohibitifs pour la plupart des Haïtiens1.

L aide par étudiant est la même et les écoles qui reçoivent des allocations ne peuvent facturer de frais supplémentaires.

C'est pourquoi votre question nous amène au vaste problème de la viabilité financière d'une revue africaine, elle repose lourdement aujourd'hui sur la gratuité offerte par quelques éditeurs et l'aide financière de donateurs il serait intéressant de savoir comment fonctionne, isolément, ces circuits d'information.

82. Les prévisions de dépenses comportent un montant de 40 000 dollars par mois au titre des droits d apos atterrissage, de stationnement, de remorquage et d apos autres services fournis dans des aéroports situés en dehors de la Somalie.

89. Un montant de 27 000 dollars par mois est prévu pour les droits d apos atterrissage, le stationnement, le remorquage et autres services fournis dans des aéroports situés en dehors de la Somalie.

Quelques hôpitaux privés fréquentés par l'élite, comme l'United Hospital, peuvent réclamer des honoraires qui vont au delà de la capacité de paiement pour les Bangladais ordinaires.

Le règlement de base et un règlement relatif aux taxes en vigueur fixent les matières donnant lieu à la perception de taxes (demande, examen technique, taxes annuelles, instruction de la demande, taxes fixées par le président de l'Office et taxes complémentaires), le montant de ces taxes et leur mode de perception.

Article 11 Frais de publication Les agences de notation ne peuvent facturer de frais pour les informations fournies conformément aux articles 7 à 10 .

Un constructeur, y compris un constructeur final, ne peut facturer des frais conformément à l article 67 que pour la ou les étapes dont il est responsable.

Un constructeur, y compris un constructeur final, ne peut facturer de frais pour l accès aux informations relatives à l adresse du site web ou aux coordonnées de tout autre constructeur.

De même, les agents s'occupant du transfert touchent généralement des commissions plus élevées et offrent des taux de change moins favorables que les banques commerciales.

Toutes les situations dans lesquelles les administrations des douanes peuvent recouvrer des coûts ou réclamer des frais sont réunies sous un article unique.

47. Un montant de 100 000 dollars par mois (600 000 dollars) est prévu pour les droits d apos atterrissage, le stationnement, le remorquage et autres services fournis dans des aéroports situés en dehors de la Somalie, et un second montant de 240 000 dollars par mois (1 440 000 dollars) pour les services au sol tels que la manutention des bagages.

les redevances perçues en rémunération de services,

Taxes à payer pour le dépôt

La Commission souhaite réexaminer ce point dans un délai de trois ans après le début des activités de l'Autorité, même si elle est d'accord pour dire qu'il n'est pas approprié que cette dernière perçoive des redevances à ce stade.

Pour l'application du présent article

Un système transparent de redevances et l'interdiction de facturer, aux titulaires de comptes, des transactions spécifiques au sein du système de registres communautaire, contribueront à assurer l'intégrité de celui ci.

Ce risque se pose avec plus d' acuité pour ce qui concerne les redevances appliquées aux commerçants , mais il concerne également les droits d' adhésion aux systèmes ainsi qu' éventuellement les cotisations des porteurs de cartes .

3.13 Il conviendrait de permettre aux aéroports de percevoir des redevances de manière à réaliser des bénéfices raisonnables, afin qu'ils puissent réinvestir dans les infrastructures et autres installations.

Tarif applicable dans le cadre de la mise en commun de la liquidité 6 .

Tarif applicable aux participants directs 1 .

d) les redevances perçues en rémunération de services,

4.10 Rémunération des inventions effectuées par des salariés.

Amendement nº 8 (statu quo en matière de redevances)

Droits prélevés pour le traitement des demandes de visa