A. Éléments de base

I. Considérations fondamentales et principes directeurs

II. CONSIDERATIONS DE BASE EN PREVISION DU SOMMET

A. Éléments de base 5 11 5

II. CONSIDERATIONS DE BASE EN PREVISION DU SOMMET MONDIAL

Permettez moi de présenter brièvement les réflexions qui sont à la base de mon rapport.

Ces considérations doivent être contenues dans tous les efforts de soutien à la recherche fondamentale.

La présente publication se limite à exposer les principaux éléments de cette fonction .

Le Président. Je constate, M. Pimenta, que vous avez mis vos qualités linguistiques au service de votre force de conviction.

Compte tenu de ce qui précède, la Commission a retenu un montant de départ de 1 million EUR pour chaque infraction.

153. Malgré ces réalisations, le rôle des femmes dans les activités économiques était demeuré limité, pour les raisons fondamentales susmentionnées.

À cet égard, comme la stabilité, le développement, la coopération doivent être les notions qui l' emportent à nos yeux, telle est, pour l' essentiel, la teneur de la résolution.

On nous dit mainte nant que cette garantie en matière d'environnement est illusoire et j'aimerais demander à Lord Cockfield, qui a fait preuve d'une certaine arrogance, s'il est prêt à démentir les propos qu'il a tenus devant la commission de l'environnement selon lesquels la garantie en matière d'environnement ne vaut pas pour les directives spécifiques.

CONSIDÉRATIONS

Les considérations de développement, la réduction de la pauvreté, ainsi que l'impact environnemental sont cruciaux.

Il faudra également déterminer si l apos appui institutionnel de base aux efforts de conservation est adéquat (personnel, véhicules, etc.) et si des ressources financières sont disponibles pour lancer des projets novateurs.

Par contre, elle a concentré ses efforts sur diverses considérations qui l apos ont amenée à élaborer des recommandations qui sont essentielles pour comprendre exactement la situation.

Les considérations générales

CONSIDÉRATIONS GÉNÉRALES

Considérations spécifiques

Considérations générales

Considérations spécifiques

LES CONSIDÉRATIONS GÉNÉRALES

II. CONSIDERATIONS

Considérations relatives à la recevabilité de la communication

IV. CONSIDERATIONS

Considérations internationales

Questions concernant la recevabilité

Examen au fond

Éléments à prendre en compte

V. Considérations financières.

Quelques considérations

II. OBSERVATIONS

Considérations de sécurité.

Considérations complémentaires

Les parties examinent la nécessité et les modalités d'un mécanisme multilatéral mondial de partage des avantages pour traiter le partage juste et équitable des avantages résultant de l'utilisation des ressources génétiques et des connaissances traditionnelles associées aux ressources génétiques qui se trouvent dans des situations transfrontières ou pour lesquelles il n'est pas possible d'accorder ou d'obtenir le consentement préalable donné en connaissance de cause.

CHAPITRE 14

Ce pourcentage sera calculé par le secrétariat de l'OMC sur la base des données disponibles les plus récentes, et communiqué aux parties.

L'appendice B liste les produits spécifiques qui seront visés par la présente déclaration, où qu'ils soient classés dans le SH 2007.

Lorsqu'elle fixe la date de livraison des marchandises ou de fourniture des services faisant l'objet du marché, une entité contractante tient compte de facteurs tels que la complexité du marché, l'importance des sous traitances anticipées, et le temps objectivement nécessaire à la production, à la sortie de stock et au transport des marchandises à partir des lieux d'où elles sont fournies ou à la fourniture des services.

CONSIDÉRATIONS FINALES

CONSIDÉRATIONS ENVIRONNEMENTALES

3.6 Ces réflexions amènent le Comité à mettre l'accent sur deux considérations fondamentales.

4.6 Ces réflexions amènent le Comité à mettre l'accent sur deux considérations fondamentales.

J apos aimerais énoncer certaines des considérations essentielles qui ont inspiré les vues du Gouvernement népalais de Sa Majesté sur cette importante question.