Translation of "based on existing" to French language:

Dictionary English-French

Based - translation :

Basé

Based on existing - translation :

Sur la base existante

Existing - translation :

Existant

Keywords : Basé Basés Basées Basée Basant Existant Existantes Existante Existants Exister

Examples (External sources, not reviewed)

(k) The estimates are based on existing UNEP maintenance contracts.	k) Ces dépenses ont été estimées sur la base des contrats d apos entretien en vigueur au PNUE.
These are really simple, smart solutions based on existing technology.	Des solutions simples, astucieuses, basées sur des technologies existantes.
This system shall be based on existing mechanisms where appropriate.	Ce système se fonde, le cas échéant, sur les mécanismes existants.
This Decision supplements and facilitates the existing mechanisms for the transmission of information on convictions based on existing conventions.	La présente décision complète et facilite les mécanismes existants de transmission des informations relatives aux condamnations qui se fondent sur les dispositions conventionnelles en vigueur.
existing land based production identification,	Zone et la production terrestre existante
It is based on the existing technology used in the PlayStation Move.	Idée reprise par Sony sur la PS3 avec le PlayStation Move.
Calculation of MB phase out based on existing and anticipated project requirements	Calcul du bromure de méthyle éliminé, sur la base des projets existants et prévus
These ten interest rate series are based on existing national interest rate statistics .	Ces dix séries de taux d' intérêt sont établies sur la base des statistiques nationales existantes .
These discussions complemented information from existing surveys and reports based on project monitoring.	Ces discussions ont permis de compléter l'information recueillie dans les études et les rapports de surveillance de projets.
These ten interest rate series are based on existing national interest rate statistics.	Ces dix séries de taux d'intérêt sont établies sur la base des statistiques nationales existantes.
They are based on existing options, i.e. on the comprehensive legislative procedure and on implementation through comitology.	Elles se fondent sur des possibilités existantes, à savoir sur le processus législatif complet et sur la mise en uvre par le biais de la procédure de comité.
Adequate measures to counteract bogus self employment are needed, based on already existing definitions.	Il est nécessaire de mettre en place, sur la base de définitions préexistantes, des mesures adéquates pour lutter contre le faux travail indépendant.
New initiatives could be taken where necessary on the basis of existing provisions, based mainly on the	Ensuite, je pense qu'il est très risqué de prétendre, ainsi que le font certains Etats membres, que chacun n'a qu'à acheter son électricité là où elle est le meilleur marché, comme s'il s'agissait de faire des emplettes au supermarché.
based on definitions already existing in secondary Community legislation relating to public limited liability companies .	les définitions de la fusion et de la scission énoncées dans le présent règlement sont fondées sur les définitions déjà établies par le droit communautaire dérivé relatif aux sociétés anonymes .
Any scientific theory must be falsifiable that is, based on existing observations or experimental results.	Toute théorie scientifique repose sur la falsifiabilité à savoir qu elle se base sur des observations existantes ou sur des résultats expérimentaux.
Such standards must be based on existing responsibilities under the relevant provisions of international law.	Ces normes doivent s'inspirer des responsabilités existantes prévues par le droit international applicable en la matière.
A significant part of the existing consumer protection acquis has been based on minimum harmonisation.	En matière de protection des consommateurs, une part importante de l acquis repose sur une harmonisation minimale, même si l harmonisation totale a, dans une large mesure, prévalu dans la législation plus récente.
A system based on alcohol content would be more open to fraud than existing systems.	Un système basé sur la teneur en alcool serait plus propice à la fraude que les systèmes existants.
(ii) TRAC 1.1.3, regional programme and global programme earmarkings, based on their existing proportionate shares.	ii) Les ressources allouées aux programmes régionaux et mondiaux au titre des MCARB 1.1.3, sur la base des parts proportionnelles existantes.
The initial budgetary requirements were based on the assumption that UNMIS would rent existing buildings.	Il était prévu dans le projet de budget que la Mission louerait des immeubles.
REPAs will be based on regional integration, strengthening and deepening the existing regional integration initiatives.	Les APER s' appuieront sur l' intégration régionale, le renforcement et l' approfondissement des initiatives actuelles en faveur de l' intégration régionale.
The acquisition cost is calculated based on the equity 's existing average cost , on the new acquisition 's strike price , and on the proportion between existing and new equities .	Le coût d' acquisition est calculé à partir du coût moyen en vigueur des actions , du prix d' exercice des nouvelles acquisitions et de la proportion d' anciennes et de nouvelles actions .
All new actions must also based on existing resources and on identifying jointly where new resources are needed.	Il importe aussi de s'assurer que toute action nouvelle s'appuie sur leurs capacités existantes et l'identification conjointe des besoins de capacités nouvelles.
Although existing standards are based where possible on existing internationally accepted references, this process should become more formalized as the schemes become more established.	Même si les normes existantes se fondent, dans la mesure du possible, sur des instruments de référence existants qui sont reconnus à l'échelle internationale, il conviendrait de formaliser davantage ce processus à mesure que les systèmes de marquage fair trade deviennent mieux établis.
The acquisition cost shall be calculated based on the equity 's existing average cost , on the new acquisition 's strike price , and on the proportion between existing and new equities .	Le coût d' acquisition est calculé à partir du coût moyen en vigueur des actions , du prix d' exercice des nouvelles acquisitions et de la proportion d' anciennes et de nouvelles actions .
The estimates do not reflect the Administrator apos s projections but are based on existing earmarkings	Ces chiffres ne correspondent pas à des projections de l apos Administrateur mais sont fondés sur des affectations de crédits effectives
The rate was based on the average cost of the existing overload posts at the time.	Ce pourcentage avait été obtenu en tenant compte du coût moyen des postes d'appoint existant à l'époque.
The criticism which can be levelled at the current legislation based on the existing directive of	En outre, la bassesse et le grotesque vont toujours de pair avec la bêtise l'assaut contre le Groupe technique des droites européennes, y compris au sein de ce Parlement, ainsi
The EEA is based on existing legislation of the European Community (the so called Acquis Communautaire ).	L'EEE repose sur la législation actuellement en vigueur dans la Communauté européenne ( l'acquis communautaire ).
The vast majority of existing infant formulae are based on the proteins found in cows milk.	Et le pire, c'est que c'est le code volontaire de l'industrie qui est annexé.
Implementation, monitoring, follow up and assessment arrangements are based on the existing conditions for Structural Funds.	Les modalités de mise en uvre, de contrôle, de suivi et d'évaluation s'inspirent des dispositions en vigueur pour les Fonds structurels.
Stimulating research also means ensuring an independent training policy based on existing competences at European level.	Stimuler la recherche, c'est aussi s'assurer d'une politique de formation indépendante en s'appuyant sur les compétences existantes au niveau européen.
It is only the final assessment based on existing rules which is affected by this regulation.	Seule l'évaluation définitive basée sur des règles existantes est concernée par ce règlement.
The draft CSMs shall be based on an examination of existing methods in the Member States.	Les projets de MSC sont basés sur un examen des méthodes existant dans les États membres.
European guidelines on the prevention of OPS should be drawn up, preferably based on existing EU regulations merchant ships.	Le PSO doit être inclus dans la liste actuelle des maladies professionnelles de l'UE
(c) The building of endogenous science and technology capabilities should be based on existing resources and institutions.	c) Le renforcement des capacités scientifiques et techniques endogènes devrait être assuré à partir des ressources et institutions existantes.
(13) Capacity assessment should be based on an accurate inventory of the existing and planned airport throughput.	(13) L évaluation des capacités devrait se fonder sur un inventaire précis des flux aéroportuaires actuels et planifiés.
A Europe wide Early Warning and Information System based on existing activities could also be set up.	Un système européen d'alerte rapide et d'information reposant sur les activités existantes pourrait également être créé.
A Europe wide Early Warning and Information System based on existing activities11 could also be set up12.	Un système européen d'alerte rapide et d'information reposant sur les activités existantes11 pourrait également être créé12.
A Europe wide Early Warning and Information System based on existing activities16 could also be set up17.	Un système européen d'alerte rapide et d'information reposant sur les activités existantes16 serait également créé17.
CT Scheme this is an existing EU project designed to remove reliance on the paper based system.	Régime de transit communautaire Il existe un projet communautaire visant à supprimer la dépendance à 1'égard des documents.
Thirdly, any central banking system should be based on the existing cooperation between the national central banks.	Troisièmement, tout système de banque centrale devrait reposer sur la coopération existant entre les banques centrales nationales.
We also advocate, however, the vigorous defence of the existing European model of agriculture based on multifunctionality.	Nous sommes également favorables à une défense énergique du modèle agricole européen multifonctionnel.
All existing projects which include non European based companies also involve partners who are European based.	Tous les projets auxquels participent des sociétés de pays tiers sont également menés par des sociétés européennes.
Securities issues statistics are based as far as possible on already existing data at national and international level .	Les statistiques relatives aux émissions de titres se fondent autant que possible sur des données existantes à l' échelle nationale et internationale .

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