Translation of "audits and inspections" to French language:

Dictionary English-French

Audits and inspections - translation :

Keywords : Inspections Inspection Contrôles Inspecté Sanitaires

Examples (External sources, not reviewed)

Inspections and Audits	Ces échanges de vues et d'informations tiennent compte, s'il y a lieu, de l'accord SPS et des normes, lignes directrices ou recommandations du Codex, de l'OIE et de la CIPV.
Inspections and audits	Réglementation intérieure
(Community audits and inspections)	(Inspections et audits communautaires)
(Community inspections and audits)	(Inspections et audits communautaires)
Inspections and audits in third countries	Inspections et audits dans les pays tiers
The costs of inspections and audits shall be borne by the Party carrying out the audits and the inspections.	Cette coopération est adaptée aux besoins de chaque partie et vise à aider chacune d'elles à se conformer au cadre juridique de l'autre.
the purpose of inspections, investigations and audits,	des objectifs des activités d'inspection, d'enquête et d'audit
Outcome of national inspections, surveys and safety audits.	Résultats des inspections, enquêtes et audits de sécurité nationaux.
Specific audits and inspections in one or more specific areas may supplement general audits.	Des audits et des inspections spécifiques en ce qui concerne un ou plusieurs domaines particuliers peuvent compléter les audits généraux.
These specific audits and inspections shall in particular serve to	Ces audits et inspections spécifiques ont notamment pour objet de
It programs, orders and implements all types of audits, investigations, inspections or visits.	Il programme, ordonne et réalise des audits, des enquêtes, des inspections ou des visites de tous types.
4.3 The proposed directive lays down procedures for road safety assessments, audits and inspections.	4.3 La proposition de directive établit des procédures ayant trait aux évaluations des incidences sur la sécurité routière, aux audits de sécurité et aux inspections de sécurité routière.
Compliance Periodically review measures taken to implement recommendations as a result of audits and inspections.	Respect des règles et obligations Passer périodiquement en revue les mesures prises pour appliquer les recommandations découlant des audits et des inspections.
the purpose of inspections , investigations and audits , unless there is an overriding public interest in disclosure .	des procédure juridictionnelles et des avis juridiques , des objectifs des activités d' inspection , d' enquête et d' audit , à moins qu' un intérêt public supérieur ne justifie la divulgation du document visé .
(a) conduct itself or through national aviation authorities, inspections and audits of the entities it accredits	a) effectue, elle même ou par l'intermédiaire des autorités aéronautiques nationales, des inspections et des audits des entités qu'elle homologue
Member States shall monitor compliance with this Regulation by means of inspections, surveys and safety audits.	Les États membres veillent au respect de l application du présent règlement en procédant à des inspections, des enquêtes et des audits de sécurité.
Those inspections and audits shall be performed in accordance with the relevant international standards, guidelines and recommendations.	la fourniture transfrontière de services
The Sector for inspections was part of the Technical audits of inspection services was discussed.	Le secteur des inspections a fait partie de l'unité Coordination technique jusqu'au 31 août 2001, pour ensuite être placé sous la responsabilité opérationnelle de l'unité Médicaments à usage vétérinaire et inspections, dans le cadre de la réorganisation de l'EMEA.
(a) conduct, itself or through national aviation authorities or qualified entities, inspections and audits of the operators it certifies	a) procède elle même ou par l'intermédiaire des autorités aéronautiques nationales ou d'entités qualifiées à des contrôles et des audits des exploitants qu'elle a certifiés
The Parties mutually accept the conclusions of study audits and test facility inspections performed by the GLP monitoring authorities.	Les parties acceptent mutuellement les conclusions des vérifications d étude et des inspections effectuées par les autorités de vérification en matière de BPL.
An independent Office of the Inspector General would be comprised of offices of Inspections, Audits and Programme Evaluations, Compliance and Investigations.	Le bureau indépendant envisagé comprendrait plusieurs services chargés respectivement des inspections, des audits et des évaluations de programme, du respect des règles et obligations et des investigations.
Competent authorities delegating specific tasks to control bodies shall organise audits or inspections of control bodies as necessary.	Les autorités compétentes qui délèguent des tâches spécifiques à des organismes de contrôle organisent, si nécessaire, des audits ou des inspections de ces organismes.
(a) conduct, itself or through national aviation authorities or qualified entities, inspections and audits of the organisations and assessment bodies it certifies	a) procède elle même ou par l'intermédiaire des autorités aéronautiques nationales ou d'entités qualifiées à des contrôles et des audits des organismes, notamment des organismes d'évaluation, qu'elle a certifiés
6.6 Random inspections and audits should be carried out by the National Aviation Authority to see that standards are being maintained.	6.6 Les autorités nationales de l aviation devraient procéder à des inspections et à des audits aléatoires afin de veiller au respect des normes.
These official controls should comprise audits of food business operators activities and inspections, including checks on food business operators own controls.	Ces contrôles devraient comprendre des audits des activités des exploitants du secteur alimentaire et des inspections, y compris de vérifications des contrôles effectués par les exploitants eux mêmes.
Member States should have discretion to decide which are the most appropriate staff for audits and inspections of other types of establishments.	Les États membres devraient pouvoir décider à qui il convient de confier les tâches d'audit et d'inspection dans les autres types d'établissements.
As appropriate, the Secretary General, ACABQ and the General Assembly may request the Office of the Inspector General to perform specific audits, inspections or investigations.	Le Secrétaire général, le Comité consultatif et l apos Assemblée générale pourraient, le cas échéant, demander au Bureau d apos effectuer des audits, inspections ou investigations spécifiques.
2.6 Inspections and audits of third countries from the Commission in order to verify conformity with or equivalence to Community animal health rules are envisaged.	2.6 La proposition envisage des contrôles et des audits des pays tiers par la Commission afin de vérifier leur conformité ou équivalence aux règles communautaires en matière de santé animale.
AND INSPECTIONS AND INSPECTIONS	AND INSPECTIONS
The inspections and or audits provided for in paragraph 1 shall be carried out on behalf of the Community, and the Commission shall meet the costs incurred.	Les inspections et ou audits prévus au paragraphe 1 sont réalisés au nom de la Communauté et la Commission couvre les frais engagés.
In view of their specific expertise, it is appropriate for official veterinarians to carry out audits and inspections of slaughterhouses, game handling establishments and certain cutting plants.	Il convient, eu égard aux compétences spécialisées dont ils disposent, que ce soient les vétérinaires officiels qui exécutent les tâches d'audit et d'inspection dans les abattoirs, les établissements de traitement du gibier et certains ateliers de découpe.
The experts from the Commission may be accompanied by experts from the Member States authorised by the Commission to carry out such inspections and or audits.	Les experts de la Commission peuvent se faire accompagner par des experts des États membres habilités par la Commission à réaliser ces inspections et ou audits.
The importing Party may carry out on its own cost inspections and audits on the territory of the exporting Party to evaluate the latter's inspection and certification systems.	La présente section s applique aux mesures prises par les parties en ce qui concerne les conditions et procédures d octroi de licences ainsi que les conditions et procédures en matière de qualifications, qui ont une incidence sur
All contracts and agreements signed will provide for the Commission to carry out such audits and other on the spot checks and inspections, in accordance with the prevailing EU legislation.	Tous les contrats et accords signés prévoient que la Commission peut effectuer de tels contrôles ainsi que d'autres vérifications et inspections sur place, conformément à la législation communautaire applicable.
The Food and Veterinary Office performs on the spot inspections and audits in third countries to verify that exports from these countries meet the EU's animal and public health requirements.	L'Office alimentaire et vétérinaire procède à des inspections sur place et à des audits dans les pays tiers afin de vérifier que les exportations de ces pays répondent aux exigences de l'UE en matière de santé animale et publique.
Where appropriate and, in particular, where the audit of the Member States against the multiannual national control plans shows weaknesses or failures, detailed inspections and audits should be carried out.	Le cas échéant, et en particulier lorsque l'audit des États membres réalisé à la lumière des plans de contrôle nationaux pluriannuels fait apparaître des faiblesses ou des carences, il devrait être procédé à des inspections et audits approfondis.
Inspections GMP inspections GCP inspections	Inspections GMP Inspections GCP
Inspections and or audits may be carried out in third countries by experts from the Commission in order to verify conformity with or equivalence to Community animal health rules.	Des inspections et ou audits peuvent être réalisés dans les pays tiers par des experts de la Commission, afin de vérifier la conformité ou l équivalence avec les règles de police sanitaire communautaires.
Audits	Lorsque les participants au programme s ' opposent à un contrôle ou à une vérification sur place, les autorités israéliennes, conformément aux dispositions nationales, prêtent aux contrôleurs de la Commission toute l ' aide raisonnablement nécessaire pour leur permettre de mener à bien leur mission de contrôle et de vérification sur place.
Audits	après l'accomplissement des formalités visées au point a) à la demande de la partie concernée, celle ci peut poursuivre l'exécution forcée en saisissant directement l'organe compétent, conformément à la législation de la République de Moldavie
Audits	La Cour des comptes européenne dispose des mêmes droits que la Commission européenne.
Audits	Directive 2002 59 CE du Parlement européen et du Conseil du 27 juin 2002 relative à la mise en place d'un système communautaire de suivi du trafic des navires et d'information, et abrogeant la directive 93 75 CEE du Conseil, telle que modifiée
GMP inspections GCP inspections GLP inspections	(bonnes pratiques de fabrication) Inspection des GCP
The Board conducted not only financial statement audits but also operational and compliance audits.	Le Comité a procédé non seulement à des audits des états financiers mais aussi à des audits opérationnels et à des audits de régularité.
A Country Profile database, in which all Community control activities, including control plans, reports on implementation, outcome of general audits, other inspections and follow up procedures, should be recorded, is needed.	Il convient de créer une base de données des profils des pays, dans laquelle seraient enregistrées toutes les activités communautaires de contrôle, y compris les plans de contrôle, les rapports de mise en œuvre, les résultats d'audits généraux, les autres inspections et les procédures de suivi.

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