Les données confidentielles doivent être communiquées et dûment identifiées comme étant confidentielles.

Classer comme confidentiel

Comme je l apos ai déjà dit, il est confidentiel et classé.

Informations confidentielles pour la banque désignée ici comme Banque I .

Informations confidentielles pour la banque désignée ici comme Banque II .

Informations confidentielles pour la banque désignée ici comme Banque III .

Informations confidentielles pour la banque désignée ici comme Banque IV .

Informations confidentielles pour la banque désignée ici comme Banque V .

Les données de référence ainsi que les données opérationnelles sont considérées comme confidentielles .

Chaque partie traite comme confidentiels les renseignements communiqués par l autre partie au groupe spécial d arbitrage et désignés comme tels par celle ci.

un système d'archivage sûr pour les documents classés confidentiels,

Les informations sont traitées comme des informations commerciales confidentielles.

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Confidentiel

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Mesdames, Messieurs 160

Confidential .

Strogo tajno Tajno Zaupno

Confidentiel.

Les données émanant des autorités publiques ne sont généralement pas considérées comme étant confidentielles.

En cas de stricte nécessité, ils peuvent être signalés comme confidentiels .

Il contient également des dispositions concernant les renseignements confidentiels et non confidentiels.

En fait, j'ai participé aux travaux de la commis sion de M. Sherlock et je suis d'accord, bien entendu, sur tout ce que nous y avons discuté.

Comité

Chaque Partie exige que le champ du système de suivi et de traçabilité applicable soit développé et étendu jusqu'à ce que tous les droits et toutes les taxes applicables aient été acquittés et, le cas échéant, les autres obligations aient été honorées au point de fabrication, d'importation ou de passage des contrôles douaniers et d'accise.

Faciliter la mise au point, le transfert et l'acquisition de technologies de suivi et de traçabilité mieux conçues, y compris de connaissances, de compétences, de capacités et d'expertise

C'est confidentiel.

Confidentiel OTAN

Confidentiel personnel

Confidentiel médical

Confidentiel industrie

Confidentiel défense

Confidentiel industriel

Dossiers confidentiels

Exclure les éléments confidentiels

Confidentiel pour l' entreprise

Confidential (1997).

Confidential 1998 U.S.

Renseignements confidentiels.

Lorsqu'une partie à la procédure soumet au groupe d'experts une version confidentielle de ses observations écrites, elle fournit aussi, si l'autre partie le demande, un résumé non confidentiel des renseignements contenus dans ses observations au plus tard quinze jours après la date de la demande ou de la soumission de la version confidentielle, la date la plus tardive étant retenue.

Les Parties ne considèrent en aucun cas les informations ci après comme confidentielles

Le groupe spécial ne choisit pas comme conseiller technique une personne ayant un intérêt financier ou personnel dans la question faisant l'objet la procédure, ou dont l'employeur, le partenaire, un membre de son entourage ou de sa famille a un intérêt similaire.

Banques centrales confidentielles