Translation of "as agreed for" to French language:

Dictionary English-French

Agreed - translation :

As agreed for - translation :

Keywords : Convenu Accepté étions Décidé

Examples (External sources, not reviewed)

For some solvents, but not for all, a classification as 'neurotoxic' was agreed.	Pour certains solvants (et non pour tous), une classification comme neurotoxiques a été arrêtée.
HAVE AGREED AS FOLLOWS	SONT CONVENUES DES DISPOSITIONS QUI SUIVENT
HAVE AGREED AS FOLLOWS	SONT CONVENUES DE CE QUI SUIT
HAVE AGREED AS FOLLOWS	SONT CONVENUS DE CE QUI SUIT
Have agreed as follows	Sont convenus de ce qui suit
Have agreed as follows	Sont convenus de ce qui suit
Have agreed as follows	Ont convenu de ce qui suit
HAVE AGREED AS FOLLOWS	Les conditions et modalités de l'admission figurent dans le protocole annexé au présent traité.
HAVE AGREED AS FOLLOWS	TITRE PREMIER
HAVE AGREED as follows,	SONT CONVENUS de ce qui suit
HAVE AGREED AS FOLLOWS	SONT CONVENUES DE CE QUI SUIT
HAVE AGREED AS FOLLOWS	SONT CONVENUES DES DISPOSITIONS SUIVANTES
HAVE AGREED AS FOLLOWS	SONT CONVENUS DES DISPOSITIONS SUIVANTES
HAVE AGREED AS FOLLOWS	Objectif de l'accord
HAVE AGREED AS FOLLOWS	LES PARTIES
HAVE AGREED AS FOLLOWS	Objectif
HAVE AGREED AS FOLLOWS	Article premier
HAVE AGREED AS FOLLOWS	SONT CONVENUS DES DISPOSITIONS QUI SUIVENT
HAVE AGREED AS FOLLOWS	L'objet du présent accord est d'établir les principes et les procédures qui régissent, d'une part, les modalités de transfert à la RCA des personnes privées de leur liberté par l'EUFOR RCA et, d'autre part, les garanties accordées à ces personnes après qu'elles ont été transférées à la RCA, afin d'assurer le respect par les parties de leurs obligations, en vertu du droit international.
HAVE AGREED AS FOLLOWS	CONVIENNENT DE CE QUI SUIT
HAVE AGREED AS FOLLOWS	SONT CONVENUES DES DISPOSITIONS QUI SUIVENT
HAVE AGREED AS FOLLOWS	Champ d'application
HAVE AGREED AS FOLLOWS	Objet
HAVE AGREED AS FOLLOWS	Le présent accord prévoit un régime de déplacement sans obligation de visa en faveur des citoyens de l'Union et des ressortissants de Sainte Lucie qui se rendent sur le territoire de l'autre partie contractante pour un séjour d'une durée maximale de 90 jours sur toute période de 180 jours.
HAVE AGREED AS FOLLOWS	Le présent accord prévoit un régime de déplacement sans obligation de visa en faveur des citoyens de l'Union et des ressortissants de la Grenade qui se rendent sur le territoire de l'autre partie contractante pour un séjour d'une durée maximale de 90 jours sur toute période de 180 jours.
HAVE AGREED AS FOLLOWS	L'Accord entre la Communauté européenne et la Principauté de Liechtenstein prévoyant des mesures équivalentes à celles prévues dans la directive 2003 48 CE du Conseil en matière de fiscalité des revenus de l'épargne sous forme de paiements d'intérêts (ci après dénommé Accord ) est modifié comme suit
HAVE AGREED AS FOLLOWS	le titre est remplacé par
HAVE AGREED AS FOLLOWS	Article 1
HAVE AGREED AS FOLLOWS	Le présent accord prévoit un régime de déplacement sans obligation de visa en faveur des citoyens de l'Union et des ressortissants des Tuvalu qui se rendent sur le territoire de l'autre partie contractante pour un séjour d'une durée maximale de 90 jours sur toute période de 180 jours.
HAVE AGREED AS FOLLOWS	L'accord entre la Communauté européenne et la Principauté de Monaco prévoyant des mesures équivalentes à celles que porte la directive 2003 48 CE du Conseil (ci après dénommé Accord ) est modifié comme suit
HAVE AGREED AS FOLLOWS	État membre , tout État membre de l'Union européenne
HAVE AGREED AS FOLLOWS	Aux fins du présent Accord, les définitions énoncées à l'article premier de la Convention sont applicables.
HAVE AGREED as follows	SONT CONVENUS de ce qui suit
HAVE AGREED AS FOLLOWS	TITRE I
HAVE AGREED AS FOLLOWS	TITRE I
HAVE AGREED AS FOLLOWS	Le présent accord définit les règles complémentaires nécessaires à la participation du Liechtenstein au FSI Frontières et visas, conformément au règlement (UE) no 515 2014.
HAVE AGREED AS FOLLOWS	DISPOSITIONS GÉNÉRALES
As part of this, deadlines should be agreed for their implementation.	Nous devons nous mettre d'accord sur des délais pour leur mise en ?uvre.
This will require effective project management , as well as an enforcement process for agreed decisions .	Cela nécessitera une gestion de projet efficace ainsi qu' un processus de mise en œuvre des décisions prises .
The agreed allocation of national guarantee thresholds for tobacco is as follows	La répartition des seuils de garantie nationaux pour le tabac est comme suit
quot Have agreed as follows	Sont convenus de ce qui suit
Eurosystem has acted as catalyst for reform Industry agreed on creation of SEPA	Le 28 janvier 2008 , le SEPA a été lancé avec l' introduction d' un modèle commun de virements en euros en Europe .
quot Have agreed as follows quot	Sont convenus de ce qui suit quot
All stowed away as we agreed?	Vous l'avez caché comme convenu ?
other areas as may be agreed.	d'autres domaines à déterminer.

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